Centrale des marchés
location d'une niveleuse sans chauffeur au profit du 126ori détachement de La Courtine (23) 23 location d'une niveleuse sans chauffeur au profit du 126]ri détachement de La Courtine lieu : cs 21152 Caserne Nansouty - 223, rue de Bègles - cS 21152 ville : Bordeaux Cedex. code_postal ...
SCA/PFAF SO 33068Bordeaux
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Location d'une niveleuse sans chauffeur au profit du 126ori détachement de La Courtine (23)

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1097144

Date de clôture estimée : 01/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/05/14)
14-77996
JOUE (24/05/14)
174366-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SCA/PFAF SO, cs 21152 Caserne Nansouty - 223, rue de Bègles - cS 21152, contact : directeur de la PFAF-SO, F-33068 Bordeaux Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : DEF/EMA/SCA/Plate-Forme Achats Finances Sud-Ouest PFAF-SO, adresse postale pour tout courrier : Pfaf-So/Bap/Section 5 - cS 21152, F-33068 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 57 85 25 61. E-mail : bap_cppm5.pfaf-bordeaux@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 5 57 85 29 45. URL : https://orme.finances.ader.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=172793&orgAcronyme=g7h

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : DEF/EMA/SCA/Plate-Forme Achats Finances Sud-Ouest PFAF-SO, adresse géographique pour tout dépôt : PFAF-SO - caserne Xaintrailles - 112 bd Maréchal Leclerc - 33000 BORDEAUX Adresse postale pour tout courrier : Pfaf-So/Bap/Section 5 - cS 21152, F-33068 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 57 85 25 61. E-mail : bap_cppm5.pfaf-bordeaux@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 5 57 85 29 45. URL : https://orme.finances.ader.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=172793&orgAcronyme=g7h
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
location d'une niveleuse sans chauffeur au profit du 126°ri détachement de La Courtine (23).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
location

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services126°ri détachement de La Courtine - camp de La Courtine - quartier Général Benoît, 23100 La Courtine.
Code NUTS , FR61, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 4 fois sans pouvoir excéder 60 mois consécutifs.
La période de location va du 1er juin au 31 octobre de chaque année. Concernant l'année 2014, elle se fera de la date de notification au 31 octobre 2014.
De la même façon, la dernière année du marché sera au prorata du délai restant à courir entre le 1er juin et la veille de la date anniversaire de notification.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
43310000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : une niveleuse.
II.2.2) Informations sur les options :

II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 4.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement et garanties ne sont exigés.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le prix est révisable.
L'octroi d'avance est possible.
L'octroi d'acompte n'est pas possible.
Le paiement se fera par virement dans les 30 jours suivant la réception de la facture.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires étatiques.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat fournira :
- le formulaire Dc1 dûment rempli, qui exprime le consentement du candidat à participer à la présente consultation (formulaire joint au dossier de consultation) ou tout autre document équivalent.
- le formulaire Dc2 dûment rempli, qui exprime la déclaration du candidat contenant ses capacités techniques, professionnelles et financières (formulaire joint au dossier de consultation) ou tout autre document justifiant des capacités du candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir documents mentionnés ci-dessus.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir documents mentionnés ci-dessus.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
PFAFSO-140028-S5-DR.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
1er juillet 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Un marché à procédure adaptée soumis à l'article 27.iii du CMP va être initié pour la fourniture d'un compacteur sans chauffeur, référencé sur la Plateforme des Achats de l'etat (place / Pfafso-140029-S5-Dr).
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible en téléchargement par voie électronique sur la Plateforme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit en téléchargement anonyme.
la transmission des plis (candidatures+offres) est possible :
- soit par voie électronique sur la Plateforme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr,
- soit par voie postale (ou par porteur) - dans ce cas le pli devra impérativement, sous peine d'être rejeté, être sous enveloppe sur laquelle seront mentionnés a minima le n° d'appel d'offres et l'objet de la soumission. Pour tout dépôt par porteur, le secrétariat des commissions est ouvert tous les jours ouvrés de 08h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h00 sauf le vendredi où le secrétariat est fermé à 11h30.
Les bureaux de la PFAF-SO seront fermés le 30 mai 2014.
Le candidat choisit l'un de ces 2 modes de transmission et ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur).
tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 mai 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 9 rue tastet, F-33063 Bordeaux. E-mail : greffe-ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. URL : http://bordeaux.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 5 56 24 39 03
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif, 9 rue tastet, F-33063 Bordeaux. E-mail : greffe-ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. URL : http://bordeaux.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 5 56 24 39 03
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 mai 2014.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous