1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Nouvelle Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: RÉALISATION DE L'ENTRETIEN ÉCOLOGIQUE DES PLANTES D'INTÉRIEUR ET DES ESPACES VERTS ET INSTALLATION DE VEGETAUX - SITES EX AQUITAINE - 2 Lots Accord-cadre composite d'une durée de 29 mois. Maximum HT lot 1 : 4 500?. Maximum HT lot 2 : 6 000?HT.
Description: RÉALISATION DE L'ENTRETIEN ÉCOLOGIQUE DES PLANTES D'INTÉRIEUR ET DES ESPACES VERTS ET INSTALLATION DE VEGETAUX - SITES EX AQUITAINE - 2 Lots Accord-cadre composite d'une durée de 29 mois. Maximum HT lot 1 : 4 500?. Maximum HT lot 2 : 6 000?HT.
Identifiant de la procédure: a431c3c7-10eb-4cb2-81f0-327b4c48b0e3
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: RÉALISATION DE L'ENTRETIEN ÉCOLOGIQUE DES PLANTES D'INTÉRIEUR ET DES ESPACES EXTÉRIEURS, ET INSTALLATION DE VEGETAUX - Sites de Bordeaux
Description: Maximum HT partie à bons de commande : 4 500 euros. Le marché comporte aussi une partie forfaitaire.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Lot 1 comportant une partie à bons de commande et une partie forfaitaire. La partie à bons de commande a un maximum HT de 4 500 euros. Une visite sur site est obligatoire. Les conditions sont détaillées dans le règlement de consultation (art 6.2 du RC). Les critères d'analyse sont détaillés dans le RC. La durée du marché est de 29 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Réalisation de l'entretien écologique des plantes d'intérieur et des espaces extérieurs et installation de végétaux - Sites de Condorcet et Agen - Lot réservé
Description: Lot réservé. Maximum HT à bons de commande : 6 000euros. Le marché comporte aussi une partie forfaitaire.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Lot 2 comportant une partie à bons de commande et une partie forfaitaire. La partie à bons de commande a un maximum HT de 6 000 euros. Le lot 2 est un marché réservé. Une visite sur site est obligatoire. Les conditions sont détaillées dans le règlement de consultation (art 6.2 du RC). Les critères d'analyse sont détaillés dans le RC. La durée du marché est de 29 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d’enregistrement: 20005375900011
Adresse postale: Hôtel de Région 14, Rue François de Sourdis CS 81383
Ville: Bordeaux cedex
Code postal: 33077
Pays: France
Téléphone: +33 557578000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8f9a0163-24fd-49f8-8c04-30ff57d810ef - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 17/05/2024 10:01:59 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 295623-2024
Numéro de publication au JO S: 97/2024
Date de publication: 21/05/2024
