1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Régie de l'Eau Bordeaux Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La fourniture, les accessoires, et la maintenance de matériel de surveillance en continu du réseau d'eau potable via les réseaux cellulaires et toutes prestations associées
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fourniture, les accessoires, et la maintenance de matériel de surveillance en continu du réseau d'eau potable via les réseaux cellulaires et toutes prestations associées
Identifiant de la procédure: 25003d5d-b03b-49ab-8639-0b060182bae9
Identifiant interne: 2024-FCS-0036
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38431000 Appareils de détection
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le montant maximum de l'accord-cadre à bons est de 230 000 euro(s) Ht sur 4 ans (durée globale du marché). Les lots 1 et 2 ont été relancés et attribués
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: La maintenance de matériel de surveillance en continu du réseau d'eau potable via les réseaux cellulaires et toutes prestations associées de marque GUTERMAN
Description: La maintenance de matériel de surveillance en continu du réseau d'eau potable via les réseaux cellulaires et toutes prestations associées de marque GUTERMAN
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38431000 Appareils de détection
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle, 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 392829-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie de l'Eau Bordeaux Métropole
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: La fourniture, les accessoires, et la maintenance de matériel de surveillance en continu du réseau d'eau potable via les réseaux cellulaires et toutes prestations associées
Description: La fourniture, les accessoires, et la maintenance de matériel de surveillance en continu du réseau d'eau potable via les réseaux cellulaires et toutes prestations associées
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38431000 Appareils de détection
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38431000 Appareils de détection, 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 392829-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie de l'Eau Bordeaux Métropole
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: La fourniture, les accessoires, et la maintenance de matériel de surveillance en continu du réseau d'eau potable via les réseaux cellulaires et toutes prestations associées de type hydrophone
Description: La fourniture, les accessoires, et la maintenance de matériel de surveillance en continu du réseau d'eau potable via les réseaux cellulaires et toutes prestations associées de type hydrophone
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38431000 Appareils de détection
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle, 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 392829-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie de l'Eau Bordeaux Métropole
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 320 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEBA SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 230 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-S0041r
Titre: La fourniture, les accessoires, et la maintenance de matériel de surveillance en continu du réseau d'eau potable via les réseaux cellulaires et toutes prestations associées de type hydrophone
Date de conclusion du marché: 17/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 14350F8B-0CE4-DA68-07F0A7079E4EE98A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Régie de l'Eau Bordeaux Métropole
Numéro d’enregistrement: 80197
Adresse postale: 91, rue Paulin
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: GENDREAU Nicolas
Téléphone: 0890109329
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Régie de l'Eau Bordeaux Métropole
Numéro d’enregistrement: 1951023
Adresse postale: 91 Rue Paulin
Ville: Bordeaux
Code postal: 33081
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0977401013
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 14351030-ADE4-49A5-3522C9AC8F7FD9F3
Adresse postale: 9 Rue Tastet Cs 21490
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 14351058-AF49-E3A8-E37F2E8ADEAAB588
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Ville: Bordeaux
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0554689956
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SEBA SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1493136-1-3-1
Adresse postale: Kerkstraat
Ville: Belgique
Code postal: 244,B-1851
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Téléphone: 3222720590
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6c392d89-2e73-4d5e-8b17-d3c859304859 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 13/06/2025 10:32:58 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 384932-2025
Numéro de publication au JO S: 113/2025
Date de publication: 16/06/2025
