1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: REGAZ - BORDEAUX
Activité de l’entité adjudicatrice: Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de détection et géolocalisation des ouvrages gaz
Description: Le marché porte sur des prestations de détections de branchements gaz constitués d'un matériau conducteur (Acier, cuivre ou plomb) et très ponctuellement sur des prestations de détections de canalisations gaz constitués de tout type de matériaux (Acier ou polyéthylène).
Identifiant de la procédure: 96b88370-0e98-4390-88c3-84486322f155
Identifiant interne: 2026-RGZ-C08
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir DCE
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71352000 Services de levés souterrains
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de détection et géolocalisation des ouvrages gaz
Description: Le marché porte sur des prestations de détections de branchements gaz constitués d'un matériau conducteur (Acier, cuivre ou plomb) et très ponctuellement sur des prestations de détections de canalisations gaz constitués de tout type de matériaux (Acier ou polyéthylène).
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79714100 Services de localisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/08/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir DCE
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Voir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGAZ - BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: REGAZ - BORDEAUX
Numéro d’enregistrement: 38258912500055
Adresse postale: 211 avenue de Labarde
Ville: Bordeaux
Code postal: 33070
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 556794128
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 38258912500030
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 547339105
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 38258912500030
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 547339105
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 46eb705c-6edc-4d93-9811-7402f97c8e3b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 09/07/2026 16:50:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 481415-2026
Numéro de publication au JO S: 132/2026
Date de publication: 13/07/2026
