1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PFC SO
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition et livraison d'articles de menuiserie au profit d'entités du Ministère des Armées (Département 64)
Description: Acquisition et livraison d'articles de menuiserie au profit d'entités du Ministère des Armées (Département 64)
Identifiant de la procédure: dd055ccd-462a-4e69-89d0-85f2ffd22cd5
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44221000 Fenêtres, portes et articles connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CAST Quartier Guynemer BP 1141
Ville: PAU Cedex
Code postal: 64011
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1°RPIMa La citadelle Général Bergé
Ville: BAYONNE
Code postal: 64 100
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 720 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: - Liste des échantillons : - 1 porte alvéolaire nue en bois sans cadre 83 cm x 204 cm (avec usinage 1 point pour la serrure + usinage paumelles droite et gauche) : porte intérieur cartonné avec ossature pin recouverte de médium 2 faces pré peintes. - 1 porte à âmes pleines en bois sans cadre 83 cm x 204 cm (avec usinage 3 points pour la serrure + usinage emplacement paumelle droite et gauche) : porte pleine avec intérieur en bois aggloméré avec ossature pin recouverte de médium 2 faces pré peintes. - 1 morceau de porte de type A (avec usinage serrure à larder 3 points) : morceau de porte pleine avec intérieur en bois aggloméré avec ossature pin recouverte de médium 2 faces pré peintes.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition et livraison d'articles de menuiserie au profit d'entités du Ministère des Armées (Département 64)
Description: Acquisition et livraison d'articles de menuiserie au profit d'entités du Ministère des Armées (Département 64)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44221000 Fenêtres, portes et articles connexes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critère prix sur 70 points Critère délai de livraison sur 15 points Critère environnemental sur 15 points
Description: Critère prix sur 70 points Critère délai de livraison sur 15 points Critère environnemental sur 15 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: PFC SO
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Adresse postale: Caserne Nansouty - 223, rue de Bègles - CS 21152
Ville: Bordeaux cedex
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33557851806
Télécopieur: +33557852510
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 17330005400017
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux cedex
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 556993800
Télécopieur: +33 556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 016521e6-e3b0-4f92-8cc8-2fafd7340610 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/10/2024 08:40:44 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 592923-2024
Numéro de publication au JO S: 192/2024
Date de publication: 02/10/2024
