Centrale des marchés
F-Bordeaux: Réalisation et entretien d'espaces verts II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marché de service d'entretien des espaces verts. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de p...
Mesolia habitat 33000Bordeaux 0556115010 0556394175
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F-Bordeaux: Réalisation et entretien d'espaces verts

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74408

Date de clôture estimée : 25/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
108120-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Bordeaux
+33 556394175
+33 556115010
FRANCE
Mesolia habitat
Fabienne Celerier
16-20 rue Henri Expert
33082
fcelerier@mesolia-habitat.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre: S.A. d'HLM
I.3)
Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché de service d'entretien des espaces verts.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Patrimoine immobilier locatif de Mesolia-habitat et du Toit Girondin situé dans le département de la Gironde.
Gironde
FR612


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marché de service d'entretien des espaces verts: tonte, désherbage, taille...
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000

Taille des haies
77342000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Entretien des espaces verts de 58 résidences + 23 résidences en option.
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000,00 EUR

II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: 23 résidences à chiffrer en option.
calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options:
en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 4
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Entretien des espaces verts: tonte, taille, désherbage...
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000

Taille des haies
77342000


3)
Quantité ou étendue
5 résidences situées sur Bordeaux.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Entretien des espaces verts: tonte, taille, désherbage...
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000

Taille des haies
77342000


3)
Quantité ou étendue
3 résidences situées sur Bordeaux.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Entretien des espaces verts: tonte, taille, désherbage...
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000

Taille des haies
77342000


3)
Quantité ou étendue
2 résidences situées sur Bordeaux + 3 résidences à chiffrer en option situées sur Bordeaux.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Le chiffrage des options est obligatoire.
1)
Description succincte
Entretien des espaces verts: tonte, taille, désherbage...
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000

Taille des haies
77342000


3)
Quantité ou étendue
6 résidences situées sur Bruges et Le Bouscat.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Entretien des espaces verts: tonte, taille, désherbage...
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000

Taille des haies
77342000


3)
Quantité ou étendue
2 résidences situées sur Arcachon + 5 résidences à chiffrer en option sur Lège-Cap-Ferret, Lanton et Pessac.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Le chiffrage des options est obligatoire.
1)
Description succincte
Entretien des espaces verts: tonte, taille, désherbage...
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000

Taille des haies
77342000


3)
Quantité ou étendue
4 résidences situées sur Villenave d'Ornon, Leognan et Langon + 1 résidence en option située à La Brede.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Le chiffrage des options est obligatoires.
1)
Description succincte
Entretien des espaces verts: tonte, taille, désherbage...
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000

Taille des haies
77342000


3)
Quantité ou étendue
4 résidences situées sur Villenave-d'Ornon et Begles + 2 résidences en option situées sur Begles.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Le chiffrage des options est obligatoire.
1)
Description succincte
Entretien des espaces verts: tonte, taille, désherbage...
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000

Taille des haies
77342000


3)
Quantité ou étendue
3 résidences situées sur Talence + 1 résidence en option située sur Talence.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Le chiffrage des options est obligatoire.
1)
Description succincte
Entretien des espaces verts: tonte, taille, désherbage...
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000

Taille des haies
77342000


3)
Quantité ou étendue
4 résidences situées sur Gradignan.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Entretien des espaces verts: tonte, taille, désherbage...
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000

Taille des haies
77342000


3)
Quantité ou étendue
5 résidences situées sur Cenon et Floirac.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Entretien des espaces verts: tonte, taille, désherbage...
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000

Taille des haies
77342000


3)
Quantité ou étendue
2 résidences situées sur Lormont et Yvrac + 3 résidences situées sur Lormont, Ste Eulalie et St Loubes.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Entretien des espaces verts: tonte, taille, désherbage...
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000

Taille des haies
77342000


3)
Quantité ou étendue
3 résidences situées sur Creon + 1 résidence en option située sur Carignan de Bordeaux.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Le chiffrage des options est obligatoire.
1)
Description succincte
Entretien des espaces verts: tonte, taille, désherbage...
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000

Taille des haies
77342000


3)
Quantité ou étendue
4 résidences situées sur Mérignac.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Entretien des espaces verts: tonte, taille, désherbage...
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000

Taille des haies
77342000


3)
Quantité ou étendue
3 résidences situées sur Mérignac + 1 résidence en option située sur Mérignac.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Le chiffrage des options est obligatoire.
1)
Description succincte
Entretien des espaces verts: tonte, taille, désherbage...
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000

Taille des haies
77342000


3)
Quantité ou étendue
5 résidences situées sur Mérignac.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Entretien des espaces verts: tonte, taille, désherbage...
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000

Taille des haies
77342000


3)
Quantité ou étendue
2 résidences situées sur Le Haillan + 3 résidences en option situées sur Le Haillan.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Entretien des espaces verts: tonte, taille, désherbage...
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000

Taille des haies
77342000


3)
Quantité ou étendue
2 résidences situées sur Saint-Médard-en-Jalles + 3 résidences en options situées sur Saint-Médard-en-Jalles.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Marché financé sur fonds propres - Délais de paiement à 45 jours le 10 du mois suivant.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Fournir DC1, DC2 et NOTI2 ou attestations et renseignements à produire pour établir DC1, DC2 et NOTI2.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Documents et renseignements prévus dans les formulaires DC1, DC2 et NOTI2.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Documents et renseignements prévus dans les formulaires DC1, DC2 et NOTI2.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Capacité technique de l'entreprise. Pondération 22
2. Valeur technique de l'offre. Pondération 22
3. Engagement social et environnemental de l'entreprise. Pondération 8
4. Prix. Pondération 48

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AO 20120315
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 11.5.2012
Documents payants: non

IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Date: 25.5.2012
Siège social de l'organisme.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Bordeaux
+33 547339568
FRANCE
Tribunal de grande instance de Bordeaux (TGI)
30 rue Frères Bonie
33000
VI.4.2)
Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Offriciel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
Chargement en cours...

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