1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MINARM/DMAé/SSAM33503
Forme juridique de l’acheteur: Contractant du secteur de la défense
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d’équipements au profit des installations de balisage aéronautique des aérodromes du Ministère des Armées et des Anciens combattants
Description: Fourniture d’équipements au profit des installations de balisage aéronautique des aérodromes du Ministère des Armées et des anciens combattants. Les prestations entrant dans le périmètre des projets d'accords-cadres sont définies à l'article 2 du Règlement de consultation "phase candidature", document téléchargeable gratuitement via la plate-forme des achats de l'Etat (PLACE) : www.marches-publics.gouv.fr.
Identifiant de la procédure: 1ddea285-00cc-4a47-9680-d2c67a557455
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34995000 Balisage et éclairage d'aérodrome
Nomenclature complémentaire (cpv): 31200000 Appareils de distribution et de commande électriques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 850 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé selon la procédure avec négociation conformément aux dispositions applicables aux marchés de défense ou de sécurité des articles L.2324-1, L.2324-3, R.2324-1, R.2324-3, R.2361-1 et R.2361-8 à R.2361-12 du code de commande publique. Conformément à l'article R. 2342-7 du code de la commande publique, la présente procédure n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'Espace économique européen. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Cette procédure a été initiée à la suite de la décision de classer une précédente procédure sans suite pour motif d'intérêt général. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. Les modalités de transmission des candidatures sont décrites à l'article 4 du Règlement de consultation "phase candidature". La liste des pièces constituant le dossier de candidature est décrite à l'article 5 du Règlement de consultation "phase candidature". La date limite de réception des candidatures est fixée au vendredi 10 juillet 2026 à 11h00.
Base juridique:
Directive 2009/81/CE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de balises d’obstacles, accessoires de signalisation et pièces détachées associées
Description: Fourniture de balises d’obstacles, accessoires de signalisation et pièces détachées associées
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34995000 Balisage et éclairage d'aérodrome
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les informations concernant les lieux d'exécution du projet d'accord-cadre sont définis à l'article 2.5 du règlement de la consultation "phase candidature", document téléchargeable gratuitement via le profil acheteur (https://www.marches-publics.gouv.fr/).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Indication obligatoire de la sous-traitance: La part du marché que le soumissionnaire a l’intention de sous-traiter
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 10/07/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'ensemble des conditions relatives à l'exécution du contrat sont décrites dans le règlement de consultation "phase candidatures", document téléchargeable gratuitement via le profil acheteur (https://marches-publics.gouv.fr/).
Facturation électronique: Requise
Arrangement financier: Le mode de règlement choisi par le service chargé du paiement des factures (DMAé/SDSB/BELC/DIVEL) est le virement bancaire ou postal.
Sous-traitance:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation qui traite les offres: MINARM/DMAé/SSAM33503
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de matériels d’alimentation électrique de balisage aéronautique et des pièces détachées et prestations associées
Description: Fourniture de matériels d’alimentation électrique de balisage aéronautique et des pièces détachées et prestations associées
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31200000 Appareils de distribution et de commande électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les informations concernant les lieux d'exécution du projet d'accord-cadre sont définis à l'article 2.5 du règlement de la consultation "phase candidature", document téléchargeable gratuitement via le profil acheteur (https://www.marches-publics.gouv.fr/).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Indication obligatoire de la sous-traitance: La part du marché que le soumissionnaire a l’intention de sous-traiter
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 10/07/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'ensemble des conditions relatives à l'exécution du contrat sont décrites dans le règlement de consultation "phase candidatures", document téléchargeable gratuitement via le profil acheteur (https://marches-publics.gouv.fr/).
Facturation électronique: Requise
Arrangement financier: Le mode de règlement choisi par le service chargé du paiement des factures (DMAé/SDSB/BELC/DIVEL) est le virement bancaire ou postal.
Sous-traitance:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation qui traite les offres: MINARM/DMAé/SSAM33503
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de feux de balisage élevés et encastrés, de lampes de balisage, pièces détachées, accessoires et prestations associés
Description: Fourniture de feux de balisage élevés et encastrés, de lampes de balisage, pièces détachées, accessoires et prestations associés
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34997210 Feux de balisage de piste
Nomenclature complémentaire (cpv): 31521000 Lampes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les informations concernant les lieux d'exécution du projet d'accord-cadre sont définis à l'article 2.5 du règlement de la consultation "phase candidature", document téléchargeable gratuitement via le profil acheteur (https://www.marches-publics.gouv.fr/).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Indication obligatoire de la sous-traitance: La part du marché que le soumissionnaire a l’intention de sous-traiter
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 10/07/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'ensemble des conditions relatives à l'exécution du contrat sont décrites dans le règlement de consultation "phase candidatures", document téléchargeable gratuitement via le profil acheteur (https://marches-publics.gouv.fr/).
Facturation électronique: Requise
Arrangement financier: Le mode de règlement choisi par le service chargé du paiement des factures (DMAé/SDSB/BELC/DIVEL) est le virement bancaire ou postal.
Sous-traitance:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation qui traite les offres: MINARM/DMAé/SSAM33503
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de panneaux lumineux de signalisation de type STANAG et pièces détachées associées
Description: Fourniture de panneaux lumineux de signalisation de type STANAG et pièces détachées associées
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34995000 Balisage et éclairage d'aérodrome
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les informations concernant les lieux d'exécution du projet d'accord-cadre sont définis à l'article 2.5 du règlement de la consultation "phase candidature", document téléchargeable gratuitement via le profil acheteur (https://www.marches-publics.gouv.fr/).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Indication obligatoire de la sous-traitance: La part du marché que le soumissionnaire a l’intention de sous-traiter
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 10/07/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'ensemble des conditions relatives à l'exécution du contrat sont décrites dans le règlement de consultation "phase candidatures", document téléchargeable gratuitement via le profil acheteur (https://marches-publics.gouv.fr/).
Facturation électronique: Requise
Arrangement financier: Le mode de règlement choisi par le service chargé du paiement des factures (DMAé/SDSB/BELC/DIVEL) est le virement bancaire ou postal.
Sous-traitance:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MINARM/DMAé/SSAM33503
Organisation qui traite les offres: MINARM/DMAé/SSAM33503
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MINARM/DMAé/SSAM33503
Département: Gironde
Adresse postale: Base Aérienne 106 - 223 rue de Bègles CS21152
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33068
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: Section rédaction marché
Téléphone: +33 533897228
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Département: Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Tribunal Administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 6f841be5-c47c-49f3-854b-466d056279b2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 18
Date d’envoi de l’avis: 08/06/2026 11:31:48 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 392229-2026
Numéro de publication au JO S: 109/2026
Date de publication: 09/06/2026
