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33 travaux de réhabilitation des ascenseurs du CSSR les Lauriers, pour le compte de l'UGECAM à Bordeaux 33 travaux de réhabilitation des ascenseurs du CSSR les Lauriers, pour le compte de l'UGECAM à Bordeaux réhabilitation des ascenseurs du CSSR les Lauriers. ville : Bordeaux Cedex, code_postal :...
M. CHAZEAUD 33000Bordeaux
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33 travaux de réhabilitation des ascenseurs du CSSR les Lauriers, pour le compte de l'UGECAM à Bordeaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 70223

Date de clôture estimée : 30/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/03/12)
12-64361
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : UGECAM d'Aquitaine.
Correspondant : M. le directeur de l'ugecam Aquitaine, 3, rue héodore Blanc Bâtiment K, 33049 Bordeaux Cedex, tél. : 05-57-19-65-10, courriel : service.achats@ugecamaq.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://cnamts.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : réhabilitation des ascenseurs du CSSR les Lauriers.

Type de marché de travaux : exécution.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
réhabilitation des ascenseurs du CSSR les Lauriers:
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 2 monte charges
2 monte malades
1 ascenseur.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : 1-travaux de fiabilité
2-sol cabine.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : voir le règlement de la consultation.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : voir le règlement de la consultation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : voir le règlement de la consultation.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : voir le règlement de la consultation.

Situation juridique - références requises : voir le règlement de la consultation.

Capacité économique et financière - références requises : voir le règlement de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir le règlement de la consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 avril 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012-017.

Renseignements complémentaires : la remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Voir le règlement de la consultation.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Téléchargement sur le profile d'acheteur ou faire demande écrite par courriel (service.achats@ugecamaq.fr).
Conditions de remise des offres ou des candidatures : voir le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 mars 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : UGECAM Aquitaine.
Correspondant : M. CHAZEAUD 3, rue Théodore Blanc Bâtiment K, 33049 Bordeaux Cedex, tél. : 05-57-19-65-10, courriel : service.achats@ugecamaq.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie, 33077 Bordeaux Cedex, tél. : 05-47-33-90-00, adresse internet : http://www.justice.gouv.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le président du tribunal de grande instance compétent en application de l'article L. 211-14 du code de l'organisation judiciaire connaît des contestations relatives aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation des contrats de droit privé relevant de la commande publique dans les cas et conditions prévus par les articles 2 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et son décret d'application 2009-1456 du 27 novembre 2009. Le référé précontractuel peut être introduit à compter de la publication de l'avis d'appel public à candidature jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être intenté dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou à défaut dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat

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