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collecte et traitement de déchets divers et triés à bordeaux et bègles collecte et traitement de déchets divers et triés à bordeaux et bègles . collecte et traitement de déchets divers et triés à Bordeaux et Bègles code_postal : 33000 lieu : bordeaux et bègles, 33...
Lycee Montaigne 33075Bordeaux 0556336695
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Collecte et traitement de déchets divers et triés à bordeaux et bègles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 853318

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/10/13)
13-183647
Avis de marché
Département de publication : 33
Annonce No 13-183647
Fournitures
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Lycee Montaigne.
 Correspondant : biasutti Sophie, 118 crs victor hugo- cS 41 264 33075 Bordeaux Cedextél. : 05-56-91-10-10télécopieur : 05-56-33-66-95.

Objet du marché : collecte et traitement de déchets divers et triés à Bordeaux et Bègles.
Lieu d'exécution : bordeaux et bègles, 33000 Bordeaux.

Caractéristiques principales : 
groupement de commandes de 13 établissements
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fournitures de bacs de différents volumes en nombre correspondant à l'état des besoins en Annexe A.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2014.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2014.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 novembre 2013, à 12 heures.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : tous les documents sont consultables sur le site de l'aji, www.aji.france.com.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les remises des offres peuvent se faire sur site, au 226 rue ste catherine , bordeaux (-contre remise d'un reçu), ou par courrier , simple ou en R, à l'adresse postale de l'établissement, à l'attention de la Gestionnaire.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : lycée Montaigne.
 Correspondant : d.haensler,  118 crs v hugo- cS 41 264,  33075 Bordeaux Cedex, tél. : 05-56-91-10-10, courriel : denis.haensler@ac-bordeaux.fr.
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