A proximité de Bordeaux 33000 Gironde
Acheteur : La Fabrique de Bordeaux Métropole
60, 64 rue Joseph Abria
33000 Bordeaux
Tel : 05-47-50-12-50
3 Lots
Lot 1
Lot 1 Mission de coordination et de suivi urbain et architectural du projet urbain Mérignac Soleil comprenant les compétences d'architecte et d'urbaniste.
Lot 2
Lot 2 Mission de coordination et de suivi paysager et technique du projet urbain Mérignac Soleil et mission de maitrise d'oeuvre des espaces publics comprenant des compétences de paysagiste (mandataire) et de BET VRD et éclairagiste.
Lot 3
Lot 3Expertise, Conseil et suivi des enjeux environnementaux, comprenant les compétences d'ingénierie environnementale et d'écologie urbaine
Secteurs d'activité
Services relatifs à l'environnement.
Services de conseil en ingénierie de l'environnement.
Services d'architecture , services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.

Marché de coordination architecturale, urbaine, paysagère et environnementale de l'opération d'aménagement Mérignac Soleil

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/03/2026
JOUE - 207052-2026
207052-2026 - Résultats
France – Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection – Marché de coordination architecturale, urbaine, paysagère et environnementale de l'opération d'aménagement Mérignac Soleil
OJ S 59/2026 25/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielLa Fabrique de Bordeaux Métropole
Adresse électroniquecontact@lafab-bm.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de coordination architecturale, urbaine, paysagère et environnementale de l'opération d'aménagement Mérignac Soleil
DescriptionMarché de coordination architecturale, urbaine, paysagère et environnementale de l'opération d'aménagement Mérignac Soleil
Identifiant de la procédure7aba17a7-a3b0-41ce-9af8-ed398cd1c925
Avis précédent062f2d00-a3b2-4d11-8101-ecfa0214a766-01
Identifiant interneM2025-047
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature complémentaire (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePérimètre de la Concession d'aménagement de Mérignac Soleil  
VilleMérignac
Code postal33281
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 Mission de coordination et de suivi urbain et architectural du projet urbain Mérignac Soleil comprenant les compétences d'architecte et d'urbaniste.
DescriptionVOLET A - MISE A JOUR DU PROJET D'AMENAGEMENT (PLAN GUIDE) -Mission A1/ Actualisation d'une plaque -Mission A2/ Actualisation des documents graphiques du Plan Guide -Mission A3/ Mise à jour du CPAUPE VOLET B - COORDINATION ARCHITECTURALE, URBAINE, PAYSAGERE ET ENVIRONNEMENTALE -Mission B1 / Élaboration d'une faisabilité -Mission B2 / Élaboration d'une fiche d'îlot et de lots -Mission B3 / Accompagnement des projets immobiliers de l'opération -Mission B4 / Accompagnement au pilotage général et à la réalisation du projet urbain -Mission B5 / Démarche d'évaluation -Mission B6 / Participation aux réunions de médiation et/ou concertation
Identifiant interneLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature complémentaire (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePérimètre de la Concession d'aménagement de Mérignac Soleil  
VilleMérignac
Code postal33281
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée96 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA380 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre380 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires96 mois à l'attribution du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
Description-Valeur technique : 70 % La « valeur technique » de l'offre finale sera appréciée au regard du mémoire justificatif produit par le candidat selon la répartition en sous-critères suivants : o Note sur les enjeux et premières intentions : 45 % o Organisation et moyens humains de l'équipe : 20 % o Calendrier : 5 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire
Organisation qui signe le contratLa Fabrique de Bordeaux Métropole
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 2 Mission de coordination et de suivi paysager et technique du projet urbain Mérignac Soleil et mission de maitrise d'oeuvre des espaces publics comprenant des compétences de paysagiste (mandataire) et de BET VRD et éclairagiste.
DescriptionVOLET A - MISE A JOUR DU PROJET D'AMENAGEMENT (PLAN GUIDE) -Mission A1/ Actualisation d'une plaque -Mission A2/ Actualisation des documents graphiques du Plan Guide -Mission A3/ Mise à jour du CPAUPE VOLET B - COORDINATION ARCHITECTURALE, URBAINE, PAYSAGERE ET ENVIRONNEMENTALE -Mission B1 / Élaboration d'une faisabilité -Mission B2 / Élaboration d'une fiche d'îlot et de lots -Mission B3 / Accompagnement des projets immobiliers de l'opération -Mission B4 / Accompagnement au pilotage général et à la réalisation du projet urbain -Mission B5 / Démarche d'évaluation -Mission B6 / Participation aux réunions de médiation et/ou concertation VOLET C - MAITRISE D'OEUVRE DES ESPACES PUBLICS (AVP A GPA) ET OPC • Mission C1 / Études avant-projet (AVP) • Mission C2 / Établissement des études PRO et DCE • Mission C3 / Assistance au maître de l'ouvrage pour la passation des contrats de travaux (ACT) • Mission C4 / L'examen de la conformité́ des études d'exécution au projet (VISA) • Mission C5 / La direction de l'exécution du ou des contrats de travaux (DET) • Mission C6 / Assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception (AOR) et pendant la période de garantie de parfait achèvement • Mission C7 / Dossier des ouvrages exécutés (DOE) • Mission C8 / Assistance à la garantie de parfait achèvement (GPA) • Mission C9 / Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC)
Identifiant interneLOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePérimètre de la Concession d'aménagement de Mérignac Soleil  
VilleMérignac
Code postal33281
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée96 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 020 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires96 mois à l'attribution du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
Description-Valeur technique : 70 % La « valeur technique » de l'offre finale sera appréciée au regard du mémoire justificatif produit par le candidat selon la répartition en sous-critères suivants : o Note sur les enjeux et premières intentions : 45 % o Organisation et moyens humains de l'équipe : 20 % o Calendrier : 5 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire
Organisation qui signe le contratLa Fabrique de Bordeaux Métropole
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot 3Expertise, Conseil et suivi des enjeux environnementaux, comprenant les compétences d'ingénierie environnementale et d'écologie urbaine
DescriptionVOLET A - MISE A JOUR DU PROJET D'AMENAGEMENT (PLAN GUIDE) -Mission A1/ Actualisation d'une plaque -Mission A2/ Actualisation des documents graphiques du Plan Guide -Mission A3/ Mise à jour du CPAUPE VOLET B - COORDINATION ARCHITECTURALE, URBAINE, PAYSAGERE ET ENVIRONNEMENTALE -Mission B1 / Élaboration d'une faisabilité -Mission B2 / Élaboration d'une fiche d'îlot et de lots -Mission B3 / Accompagnement des projets immobiliers de l'opération -Mission B4 / Accompagnement au pilotage général et à la réalisation du projet urbain -Mission B5 / Démarche d'évaluation -Mission B6 / Participation aux réunions de médiation et/ou concertation
Identifiant interneLOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePérimètre de la Concession d'aménagement de Mérignac Soleil  
VilleMérignac
Code postal33281
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée96 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre230 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires96 mois à l'attribution du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
Description-Valeur technique : 70 % La « valeur technique » de l'offre finale sera appréciée au regard du mémoire justificatif produit par le candidat selon la répartition en sous-critères suivants : o Note sur les enjeux et premières intentions : 45 % o Organisation et moyens humains de l'équipe : 20 % o Calendrier : 5 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire
Organisation qui signe le contratLa Fabrique de Bordeaux Métropole
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis2 461 755,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis2 630 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre380 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLIST SARL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ENTREPRISE LIST
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre380 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 1
TitreMission de coordination et de suivi urbain et architectural du projet urbain Mérignac Soleil comprenant les compétences d'architecte et d'urbaniste.
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi17/02/2026
Date de conclusion du marché/concession18/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre59920-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratLa Fabrique de Bordeaux Métropole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre230 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom de la partie soumissionnaireOFFRE CANDIDAT LOT 3
Chef de file du soumissionnaireZEFCO
Nom officielUW - Urbanwater, Atelier d’Écologie Urbaine
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ENTREPRISE MANDATAIRE ZEFCO CO TRAITANTS URBANWATER ATELIER ECOLOGIE URBAINE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre198 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 3
TitreExpertise, Conseil et suivi des enjeux environnementaux, comprenant les compétences d'ingénierie environnementale et d'écologie urbaine
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi17/02/2026
Date de conclusion du marché/concession18/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre59920-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratLa Fabrique de Bordeaux Métropole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 020 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom de la partie soumissionnaireOFFRE CANDIDAT LOT2
Chef de file du soumissionnaireProjet BASE
Nom officielARTELIA, CONCEPTO, TRANSITEC
Sous-traitant de l'adjudicataire/attributaire
Nom officielFLEUR DE SOL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ENTREPRISE MANDATAIRE PROJET BASE CO TRAITANTS ARTELIA, CONCEPTO, TRANSITEC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre1 883 755,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance100 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
DescriptionAssistance technique, diagnostic, conseil, expertise, prescriptions, pilotage de travaux de terrassements spécifiques contrôle extérieur en agronomie, travaux et maintenance des espaces verts, écologie urbaine et valorisation agronomique des terres excavées en sols de plantation fertiles.
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 2
TitreMission de coordination et de suivi paysager et technique du projet urbain Mérignac Soleil et mission de maitrise d'oeuvre des espaces publics comprenant des compétences de paysagiste (mandataire) et de BET VRD et éclairagiste.
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi17/02/2026
Date de conclusion du marché/concession16/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre59920-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratLa Fabrique de Bordeaux Métropole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues15
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielLa Fabrique de Bordeaux Métropole
Numéro d’enregistrement75105632600026
Adresse postale60-64 rue Joseph Abria
VilleBordeaux
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@lafab-bm.fr
Téléphone05-47-50-12-50
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Judiciaire
Numéro d’enregistrement173301211000529
VilleBordeaux
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-bordeaux@justice.fr
Téléphone05-47-33-90-00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielLIST SARL
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement789 132 107 00028
Adresse postale5 rue Bréguet,
VilleParis
Code postal75011
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueoffice@list-oia.com
Téléphone09 50 69 07 61
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officielProjet BASE
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement433 506 920 000 84
Adresse postale18-20 rue du Faubourg-du- Temple
VilleParis
Code postal75011
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquelc@baseland.fr
Téléphone05 47 74 80 08
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officielARTELIA
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement444 523 526 00804
Adresse postale16, rue Simone Veil
VilleSaint-Ouen-sur-Seine
Code postal93400
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquecommercial.aquitaine@arteliagroup.com
Téléphone01 55 84 10 10
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officielCONCEPTO
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement344 582 655 00033
Adresse postale17 avenue Jeanne d'Arc
VilleArcueil
Code postal94110
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@concepto.fr
Téléphone01 47 35 08 78
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officielTRANSITEC
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement333 603 108 00031
Adresse postale75 rue de la Villette
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquelyon@transitec.net
Téléphone04 72 37 94 10
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officielFLEUR DE SOL
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement89275955600012
Adresse postale63 rue Louise et Jean Sabail
VilleBegles
Code postal33130
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniqueolivier.damas@gmail.com
Téléphone07 84 85 77 70
Rôles de cette organisation
Sous-traitant
8.1.
ORG-0009
Nom officielZEFCO
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement8383783745900036
Adresse postale2bis rue Julien Lacroix
VilleParis
Code postal75020
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueatelier@zefco.fr
Téléphone01 43 57 28 24
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officielUW - Urbanwater
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement751 269 762 00025
Adresse postale17 Bd Jules Ferry
VillePARIS
Code postal75011
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueChristian.piel@urbanwater.fr
Téléphone07 67 27 65 53
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officielAtelier d’Écologie Urbaine
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement418 900 361 00068
Adresse postale89 rue du Faubourg Saint Antoine
VilleParis
Code postal75011
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueaeu.paris@aeuconseil.com
Téléphone09 54 46 34 34
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisdc057260-533b-406d-9921-0e7a3e1c0cd8  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis24/03/2026 13:36:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis207052-2026
Numéro de publication au JO S59/2026
Date de publication25/03/2026