1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Domofrance
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord cadre - Travaux de construction de 38 logements destinés à l'accession sociale et 54 logements locatifs sociaux - Ilot CA1' ZAC route de Toulouse - BEGLES
Description: Accord cadre - Travaux de construction de 38 logements destinés à l'accession sociale et 54 logements locatifs sociaux - Ilot CA1' ZAC route de Toulouse - BEGLES
Identifiant de la procédure: 903b431f-7c96-43e8-b6e3-36cfc54e3a51
Avis précédent: aceec030-82b2-4e15-9193-4cb44192115e-01
Identifiant interne: 2024-41
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Terrassement - VRD
Description: Terrassement - VRD
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2024
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE DU PRIX
Description: Montant total des marchés subséquents Cohérence du prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE QUALITE
Description: CRITERE DE LA VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE CRITERE ACOR COHERENCE DES REFERENCES AVEC LE PROJET
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui signe le marché: Domofrance
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fondations - Gros Oeuvre - Flocage
Description: Fondations - Gros Oeuvre - Flocage
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2024
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE DU PRIX
Description: CRITERE DU PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE QUALITE
Description: CRITERE DE LA VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE CRITERE ACOR COHERENCE DES REFERENCES AVEC LE PROJET
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui signe le marché: Domofrance
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Bardage Bois
Description: Bardage Bois
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262650 Travaux de bardage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE DU PRIX
Description: CRITERE DU PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE QUALITE
Description: CRITERE DE LA VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE CRITERE ACOR COHERENCE DES REFERENCES AVEC LE PROJET
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui signe le marché: Domofrance
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Etanchéité
Description: Etanchéité
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE DU PRIX
Description: CRITERE DU PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE QUALITE
Description: CRITERE DE LA VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE CRITERE ACOR COHERENCE DES REFERENCES AVEC LE PROJET
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui signe le marché: Domofrance
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Menuiseries Extérieures
Description: Menuiseries Extérieures
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE DU PRIX
Description: CRITERE DU PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE QUALITE
Description: CRITERE DE LA VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE CRITERE ACOR COHERENCE DES REFERENCES AVEC LE PROJET
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui signe le marché: Domofrance
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Plâtrerie
Description: Plâtrerie
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX
Description: CRITERE PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE QUALITE
Description: CRITERE DE LA VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE CRITERE ACOR COHERENCE DES REFERENCES AVEC LE PROJET
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui signe le marché: Domofrance
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Menuiseries Intérieures
Description: Menuiseries Intérieures
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX
Description: CRITERE PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE QUALITE
Description: CRITERE DE LA VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE CRITERE ACOR COHERENCE DES REFERENCES AVEC LE PROJET
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui signe le marché: Domofrance
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Revêtement de sol - Faïence
Description: Revêtement de sol - Faïence
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432130 Travaux de revêtements de sols
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX
Description: CRITERE PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE QUALITE
Description: CRITERE DE LA VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE CRITERE ACOR COHERENCE DES REFERENCES AVEC LE PROJET
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui signe le marché: Domofrance
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Peinture
Description: Peinture
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX
Description: CRITERE PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE QUALITE
Description: CRITERE DE LA VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE CRITERE ACOR COHERENCE DES REFERENCES AVEC LE PROJET
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui signe le marché: Domofrance
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Serrurerie
Description: Serrurerie
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262410 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX
Description: CRITERE PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE QUALITE
Description: CRITERE DE LA VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE CRITERE ACOR COHERENCE DES REFERENCES AVEC LE PROJET
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui signe le marché: Domofrance
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Sprinklage
Description: Sprinklage
Identifiant interne: Bis 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX
Description: CRITERE PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE QUALITE
Description: CRITERE DE LA VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE CRITERE ACOR COHERENCE DES REFERENCES AVEC LE PROJET
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui signe le marché: Domofrance
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Plomberie - Chauffage - Ventilation
Description: Plomberie - Chauffage - Ventilation
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX
Description: CRITERE PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE QUALITE
Description: CRITERE DE LA VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE CRITERE ACOR COHERENCE DES REFERENCES AVEC LE PROJET
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui signe le marché: Domofrance
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Electricité - CFO - CFA - Panneaux Photovoltaïques
Description: Electricité - CFO - CFA - Panneaux Photovoltaïques
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX
Description: CRITERE PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE QUALITE
Description: CRITERE DE LA VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE CRITERE ACOR COHERENCE DES REFERENCES AVEC LE PROJET
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui signe le marché: Domofrance
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Ascenseurs
Description: Ascenseurs
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX
Description: CRITERE PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE QUALITE
Description: CRITERE DE LA VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE CRITERE ACOR COHERENCE DES REFERENCES AVEC LE PROJET
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui signe le marché: Domofrance
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Espaces Verts
Description: Espaces Verts
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE PRIX
Description: CRITERE PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE QUALITE
Description: CRITERE DE LA VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE CRITERE ACOR COHERENCE DES REFERENCES AVEC LE PROJET
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui signe le marché: Domofrance
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 27 256 300,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 009 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRAVAUX PUBLICS 33
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-41-1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-41-1
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: Domofrance
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 875 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GBMP
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-41-2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-41-2
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: Domofrance
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 190 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LAMECOL
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-41-3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-41-3
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: Domofrance
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 905 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REBECCHI
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-41-04
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-41-04
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: Domofrance
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 984 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SH MENUISERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-41-05
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-41-05
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: Domofrance
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 112 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEGONZAC
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-41-06
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-41-06
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: Domofrance
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 924 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ENTREPRISES MENUISERIES AMENAGEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-41-07
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-41-07
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: Domofrance
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 844 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MINER
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-41-08
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-41-08
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: Domofrance
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 766 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPPI
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-41-09
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-41-09
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: Domofrance
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 227 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GF3M
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-41-10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-41-10
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: Domofrance
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 664 700,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RESEAUX PROTECTION INCENDIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-41-11bis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-41-11bis
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: Domofrance
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 069 786,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DI PIAZZA
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-41-11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-41-11
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: Domofrance
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 597 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MATEOS ELECTRICITE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-41-12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-41-12
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: Domofrance
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ORONA
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-41-13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-41-13
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: Domofrance
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 594 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PINSON PAYSAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-41-14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-41-14
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: Domofrance
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Domofrance
Numéro d’enregistrement: 4589042
Adresse postale: 110 avenue de la Jallère
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33042
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 556437575
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire
Numéro d’enregistrement: 173301110 00529
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0630100031
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA
Numéro d’enregistrement: 13002927500083
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TRAVAUX PUBLICS 33
Numéro d’enregistrement: 50369828400026
Ville: VILLENAVE D ORNON
Code postal: 33140
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GBMP
Numéro d’enregistrement: 42025480700027
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33800
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LAMECOL
Numéro d’enregistrement: 30470925600024
Ville: CANEJAN
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: REBECCHI
Numéro d’enregistrement: 75243988500027
Ville: TAILLAN MEDOC
Code postal: 33320
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SH MENUISERIE
Numéro d’enregistrement: 48893471200040
Ville: AMBARES ET LAGRAVE
Code postal: 33440
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SEGONZAC
Numéro d’enregistrement: 31476572800048
Ville: VAYRES
Code postal: 33870
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ENTREPRISES MENUISERIES AMENAGEMENTS
Numéro d’enregistrement: 41186323600047
Ville: GRADIGNAN
Code postal: 33170
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: MINER
Numéro d’enregistrement: 31841452100035
Ville: DAMAZAN
Code postal: 47160
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SPPI
Numéro d’enregistrement: 47946178200035
Ville: FLOIRAC
Code postal: 33270
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: GF3M
Numéro d’enregistrement: 33083952900018
Ville: CAUDROT
Code postal: 33490
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: DI PIAZZA
Numéro d’enregistrement: 52904752000024
Ville: TOURNEFEUILLE
Code postal: 31170
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: RESEAUX PROTECTION INCENDIE
Numéro d’enregistrement: 43859730400049
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33100
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: MATEOS ELECTRICITE
Numéro d’enregistrement: 82979801600020
Ville: POMPIGNAC
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: ORONA
Numéro d’enregistrement: 35088899600039
Ville: MERIGNAC
Code postal: 33700
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: PINSON PAYSAGE
Numéro d’enregistrement: 35306386000061
Ville: BRUGUIERES
Code postal: 31150
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d5d6258c-d64e-4a1f-bd8e-1fc1a669273d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 31/01/2025 16:20:04 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 74573-2025
Numéro de publication au JO S: 24/2025
Date de publication: 04/02/2025