Centrale des marchés
F-Bordeaux: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Equipement des laboratoires pour les enseignements liés aux nouveaux baccalauréats STI2D des lycées publics d'Aqu...
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F-Bordeaux: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67717

Date de clôture estimée : 11/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/03/12)
104075-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Bordeaux Cedex
+33 557578626
+33 557578000
FRANCE
Conseil régional d'Aquitaine
M. le président
14 rue François de Sourdis
33077
service.marches@aquitaine.fr

Adresse(s) internet:

http://region.aquitaine.fr

http://www.marchespublics-aquitaine.org

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Bordeaux Cedex
+33 557578000
FRANCE
http://marchespublics.aquitaine.fr
Conseil régional d'Aquitaine
service des marchés
14 rue François de Sourdis
33077
service.marches@aquitaine.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Bordeaux Cedex
+33 557578000
FRANCE
Conseil régional d'Aquitaine
service des marchés
14 rue François de Sourdis
33077
service.marches@aquitaine.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Bordeaux Cedex
+33 557578000
FRANCE
Conseil régional d'Aquitaine
service des marchés
14 rue François de Sourdis
33077


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
I.3)
Activité principale
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Equipement des laboratoires pour les enseignements liés aux nouveaux baccalauréats STI2D des lycées publics d'Aquitaine.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Aquitaine
FR61


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 24

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Equipement des laboratoires pour les enseignements liés aux nouveaux baccalauréats STI2D des lycées publics d'Aquitaine.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Pour chaque lot, marché à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les seuils relatifs à chaque lot sont précisés au bloc 7 du présent avis.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Systèmes de prototypage rapide par enlèvement de copeaux 4 axes, et logiciel de pilotage.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Minimum: 72 000,00 EUR HT Maximum: 216 000,00 EUR (HT).
1)
Description succincte
Systèmes de prototypage rapide par enlèvement de copeaux 3 axes, et logiciel de pilotage.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Minimum: 51 750,00 EUR HT maximum: 155 250,00 EUR (HT).
1)
Description succincte
Système de moulage de pièces métalliques - four de fusion à creuset de type laboratoire, et accessoires.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Minimum: 30 000,00 EUR HT maximum: 90 000,00 EUR (HT).
1)
Description succincte
Système de moulage de pièces métalliques - poste de travail, accessoires de coulée, et équipements de protection.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Minimum: 18 750,00 EUR HT maximum: 56 250,00 EUR (HT).
1)
Description succincte
Caméra thermique, logiciel et accessoires.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Minimum: 37 800,00 EUR HT maximum: 113 400,00 EUR (HT).
1)
Description succincte
Maquette de simulation de séismes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Minimum: 48 300,00 EUR HT maximum: 144 900,00 EUR (HT).
1)
Description succincte
Maquette d'étude du domaine de l'éco mobilité et logiciel.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Minimum: 60 900,00 EUR HT Maximum: 182 700,00 EUR (HT).
1)
Description succincte
Maquette d'étude du domaine de la domotique et logiciel.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Minimum: 60 900,00 EUR HT maximum: 182 700,00 EUR (HT).
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Budget régional; délai global indiqué à l'article 98 du code des marchés publics à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. La preuve de la compétence professionnelle du candidat peut être apportée par tout autre moyen de preuve que des références.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Valeur technique. Pondération 65
2. Prix. Pondération 25
3. Délais de livraison. Pondération 10

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2012IA000F0253
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui: Pièces de la candidature: la lettre de candidature (DC1 ou équivalent) incluant l'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement momentané d'entreprises; incluant la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier: a) condamnation définitive: - ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne; - ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal; b)lutte contre le travail illégal: - ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne; - pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail; c) obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; d) liquidation judiciaire: ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger; e) redressement judiciaire: ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendantla durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre; f) situation fiscale et sociale: avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement; g) que les renseignements fournis dans le formulaire DC2, et ses annexes, sont exacts. -La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou équivalent) incluant: a. les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; b. le cas échéant, si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet; le critère "valeur technique" (65 %), indiqué au point IV.2.1 du présent avis, se décompose selon les sous-critères suivants: -qualité du matériel proposé - 45 % -modalités de garanties du matériel - 10 % -moyens humains et techniques affectés à l'opération - 5 % -organisation de la mise en service - 5 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Bordeaux
+33 556243903
+33 556993800
FRANCE
Tribunal administratif de Bordeaux
9 rue Tastet
33000
greffe.ta-bordeaux@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

Bordeaux Cedex
+33 556906500
+33 556906530
FRANCE
Comité consultatif inter-régional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics
4b esplanade Charles de Gaulle
33077


VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Bordeaux Cedex
+33 556243903
+33 556993800
FRANCE
http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
Tribunal administratif de Bordeaux
9 rue Tastet
33077
greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
29.3.2012
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