Centrale des marchés
Remplacement des réseaux de chauffage et d'eau froide au lycée Les Iris Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil Régional d Aquitaine Correspondant : Monsieur le Président, 14, rue François de Sourdis, 33077 Bordeaux Cedex, tél. : 05 57 57 80 00, ...
Conseil Régional d'Aquitaine 33077Bordeaux service.marches@aquitaine.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Remplacement des réseaux de chauffage et d'eau froide au lycée Les Iris

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1144770

Date de clôture estimée : 28/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (04/07/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :Conseil Régional d Aquitaine
Correspondant : Monsieur le Président, 14, rue François de Sourdis, 33077 Bordeaux Cedex, tél. : 05 57 57 80 00, télécopieur : 05 57 57 86 26, courriel : service.marches@aquitaine.fr, adresse internet : http://aquitaine.fr, adresse internet du profil acheteur : http://www.marchespublics-aquitaine.org
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques


Objet du marché :Marché de maîtrise d'oeuvre passé en procédure adaptée restreinte pour le remplacement des réseaux de chauffage et d'eau froide au lycée les Iris à Lormont.


Catégorie de services : 12
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 71200000
Lieu de livraison :13 rue Saint Cricq, 33305 Lormont
Code NUTS : FR612
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
L'avis implique un marché public

Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Une mission de base avec VISA.
Pas d'options, ni de variantes autorisées.
Pas de missions complémentaires ni de tranches conditionnelles
Marché passé en procédure adaptée restreinte .
Opération conduite selon une démarche de référence environnementale globale y compris énergétique.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Estimation montant travaux : 500 000 euro(s) HT
760 mètres linéaires de réseaux chauffage,
415 mètres linéaires de réseaux eau froide
Le présent avis correspond à un système de qualification constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots :non
Durée du marché ou délai d'exécution :36 mois à compter de la notification du marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :Budget régional; Délai global indiqué à l'article 98 du code des marchés publics à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : L'appel à candidatures est ouvert à toute personne morale ou groupe de personnes morales de droit privé, pouvant apporter une réponse architecturale, technique, environnementale et économique au programme. Cette opération fera l'objet d'un dépôt de permis de construire (cf Loi n°77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture ).
Les personnes morales devront indiquer les noms et qualifications des membres du personnel chargé de l'exécution du marché et veiller au strict respect des dispositions de l'article 30 4° du code des marchés publics et principalement en cas de dépôt de permis de construire à celui du décret n°80-217 du 20 mars 1980.
Dans ce dernier cas de figure, le dépôt dudit permis étant considéré comme une prestation substantielle du présent marché, sa sous traitance est formellement interdite.
Le candidat remplira et retournera la fiche de synthèse de candidature
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : Capacités professionnelles , techniques et financières incluant notamment les références et les capacités présentées par le candidat .
Nombre maximal de candidats admis à présenter une offre: 3 .
Situation juridique - références requises : Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, renseignements permettant d'évaluer les capacités techniques, financières et professionnelles des candidats (chiffre d'affaires des 3 dernières années, moyens techniques et humains (DC 2 ou équivalent) ;

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Autres renseignements demandés :
1/ documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, renseignements permettant d'évaluer les capacités techniques, financières et professionnelles des candidats (chiffre d'affaires des 3 dernières années, moyens techniques et humains (DC 2 ou équivalent) ;
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte celles de un ou plusieurs sous-traitants. Dans ce cas, le candidat doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché]. Moyens de l'équipe : composition complète, nombre de collaborateurs et qualifications, cartes professionnelles, CV détaillés
Ce dossier éclairera la Maîtrise d'ouvrage quant à la capacité de l'équipe à maîtriser les contraintes techniques et la démarche environnementale,
Références significatives de chacun des membres de l'équipe en soulignant les opérations intégrant une démarche environnementale (indiquer le montant de l'opération)
En l'absence de références, le candidat est appelé à fournir tout élément de nature à justifier ses capacités à réaliser les prestations faisant l'objet du marché.
La présentation écrite des références sera effectuée de préférence sous la forme d' une fiche de synthèse de candidature au format .xls disponible en téléchargement sur le site de la Région ( https://marchespublics.aquitaine.fr; Opération no 2014IA000S11070000 ;rubrique "dossier dce") ;
2ème bloc
2/ Lettre de candidature (DC 1 ou équivalent) incluant l'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement momentané d'entreprises ;
3/ Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
4/ Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier :
A/ qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne ;
B/qu'il n'a pas été exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal ;
c/qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 , L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne ;
D/ qu'il n'a pas fait l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail ;
E/ qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
F/qu'il n'est pas soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
G/qu'il n'est pas admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre ;
H/qu'il a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;
I/que les renseignements fournis dans le formulaire DC2, et ses annexes, sont exacts.
les imprimés DC 1, DC 2, et DC 6 sont disponibles auprès de : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Les candidats non établis en France devront respecter la règle d'équivalence pour l'ensemble de ces documents l'ensemble des documents listés devra être fourni par chacun des co-traitants.
Nombre de candidats :
Nombre maximal de candidats admis à présenter une offre : 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Recours à une procédure restreinte
Critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
Prix des prestations (40 %)
Valeur technique (30 %)
Valeur environnementale (30 %)
Pas d'enchère électronique

Type de procédure :Procédure adaptée


Date limite de réception des candidatures :28 juillet 2014 à 12 h 00


Délai minimum de validité des offres :120 jours à compter de la date limite de réception des offres.


Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2014IA000S11070000
Récompenses et jury :
Renseignements complémentaires :Marché couvert par l'AMP
Le pouvoir adjudicateur qui constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes pourra demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai de cinq jours francs .
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier par écrit, à l'issue de l'analyse des offres, avec les candidats , dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. La négociation ne pourra porter que sur des éléments en lien avec les critères de sélection des offres ci-dessus détaillés
- s'agissant d'une consultation lancée en procédure adaptée restreinte de maîtrise d'oeuvre, les pièces administratives du DCE ( AE, CCAP,...) ne seront disponibles qu'à l'issue de la phase candidature attenante .
-les offres seront analysées selon les critères pondérés définis ci-dessus. Les modalités d'analyse des différents critères seront précisées dans le règlement de consultation
-le candidat auquel il sera envisagé d'attribuer le marché devra produire dans un délai de 7 jours maximum à compter de la demande de la personne publique, les pièces listées à l'article 46 du code des marchés publics.
-la séance d'ouverture des plis n'est pas publique

Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus :
-le Tribunal Administratif de BORDEAUX 9 rue Tastet BP 947 33063 Bordeaux Cedex - téléphone : 0556993800 Télécopie : 0556243903 Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
qui en cas de litiges, est seul compétent
Délai de recours: 2 mois à compter de la date de notification ou de la publication de l'avis.
Recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée
Référé pré-contractuel (article L. 551-1 Code justice administrative) en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence avant la signature du marché.
Référé contractuel (articles L551-13 à L551-16 du Code de Justice Administrative) en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence ou en cas de violation du délai de suspension ou en cas de non respect de la suspension de signature du contrat liée à la saisine du juge du référé pré-contractuel après signature du marché et sous certaines conditions.
Recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 Cja) dans les deux mois qui suivent la décision contestée (notification ou publication).
Date d'envoi du présent avis à la publication :03 juillet 2014

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :Monsieur LAPERNA , Conseil Régional d'Aquitaine, 14 rue François de Sourdis, 33077 Bordeaux Cedex, tél. : 05 57 57 80 00, courriel : service.marches@aquitaine.fr, adresse internet : http://marchespublics.aquitaine.fr

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :Bernadette Mauvillain , Conseil Régional d'Aquitaine, 14 rue François de Sourdis, 33077 Bordeaux Cedex, tél. : 05 57 57 80 00, courriel : service.marches@aquitaine.fr, adresse internet : http://marchespublics.aquitaine.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :Direction de la maîtrise d'ouvrage , Conseil Régional d'Aquitaine, 14 rue François de Sourdis, 33077 Bordeaux Cedex, tél. : 05 57 57 80 00, courriel : service.marches@aquitaine.fr

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :Direction de la Commande Publique Porte 207 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h , Conseil Régional d'Aquitaine, 14 rue François de Sourdis, 33077 Bordeaux Cedex, tél. : 05 57 57 80 00

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :Bernadette Mauvillain , Conseil Régional d'Aquitaine, 14 rue François de Sourdis, 33077 Bordeaux Cedex, tél. : 05 57 57 80 00, courriel : service.marches@aquitaine.fr, adresse internet : http://marchespublics.aquitaine.fr
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les candidatures doivent être transmises par voie électronique ou sous enveloppe fermée, par courrier RAR ou déposées contre récépissé. Le candidat devra porter sur l'enveloppe l'intitulé de la consultation et le numéro du marché (2014IA000S11070000 )
Conformément aux dispositions de l'article 51 VI 1° du Code des Marchés Publics, il est interdit aux candidats de se présenter en qualité de candidat individuel et de membre d'un où plusieurs groupements.
Nombre maximal de candidats admis à présenter une offre: 3 .
Informations complémentaires :
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :

Instance chargée des procédures de recours :Tribunal Administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, 33000 Bordeaux, tél. : 05 56 99 38 00, télécopieur : 05 56 24 39 03, courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr, adresse internet : http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics, 4b Esplanade Charles de Gaulle, 33077 Bordeaux Cedex, tél. : 05 56 90 65 30, télécopieur : 05 56 90 65 00
Détails d'introduction des recours : Comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics, 4b Esplanade Charles de Gaulle, F-33077 Bordeaux Cedex..Tel: 0556906530 Fax:0556906500
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00