Centrale des marchés
33 Entretien, et réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite de la Région et des lycées publics aquitains " pour le Conseil Régional à Bordeaux 33 Entretien, et réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite de la Région et des lycées publics aquitains " pour le Conseil Régional à Bordeaux ...
Conseil Régional d'Aquitaine 33077Bordeaux service.marches@aquitaine.fr 0557578626
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33 Entretien, et réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite de la Région et des lycées publics aquitains " pour le Conseil Régional à Bordeaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894113

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (29/11/13)
403227-2013
BOAMP (28/11/13)
13-207870

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Conseil Régional d'Aquitaine, 14, rue François de Sourdis, à l'attention de M. le président, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 57 57 80 00. E-mail : service.marches@aquitaine.fr. Fax : (+33) 57 57 86 26.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://aquitaine.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marchespublics-aquitaine.org.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (Epmr) de la Région et des lycées publics aquitains ".
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.
Code NUTS : FR61.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché a pour objet l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (Epmr) du Conseil Régional d'aquitaine et des lycées publics aquitains. Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Région Aquitaine et les lycées publics aquitains en application de l'article 8 du code des marchés publics, dont le coordonnateur est la Région Aquitaine.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50710000, 50750000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations. Pondération : 70.
2. qualité de l'équipe intervenant sur la prestation. Pondération : 15.
3. moyens techniques analysé à partir du mémoire. Pondération : 15.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013IA000S0639.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 142-247454 du 24/07/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 639

Lot n° : 1

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
OTIS, 270 avenue Jean Mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 6 062 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 4 980 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 2

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 4 306 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 2 580 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 3

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 6 313 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 4 890 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 4

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 7 065 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 5 820 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 5

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 8 403 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 6 900 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 6

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 9 239 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 7 620 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 7

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 8 194 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 6 720 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 8

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 9 992 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 4 500 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 9

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 10 159 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 8 310 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 10

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 8 236 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 6 750 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 11

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 9 783 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 8 010 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 12

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 11 371 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 9 330 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 13

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 11 371 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 9 300 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 14

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 5 477 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 4 500 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 15

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 8 027 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 6 570 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 16

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 6 856 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 5 160 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 17

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 9 992 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 8 640 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 18

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 9 824 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 6 780 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 19

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 5 309 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 4 380 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 20

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 7 483 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 4 200 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 21

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 10 201 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 7 260 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 22

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 8 027 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 5 460 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 23

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 6 271 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 5 160 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 24

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 5 100 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 4 170 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 25

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
otis, 270 avenue mermoz, F-,33327 Eysines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 8 027 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 6 600 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 639

Lot n° : 26

Intitulé : l'entretien, le dépannage et les réparations des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR
V.1) Date d'attribution du marché : 4 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
schindler, 48 bis, rue eiffel, F-,33610 canejan.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 16 722 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 5 700 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 36.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 novembre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 141 B, annonce n° 225 du 24 juillet 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics, 4b Esplanade Charles de Gaulle, F-33077 Bordeaux Cedex..Tel: 0556906530 Fax:0556906500.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 26 novembre 2013.

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