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A proximité de Brest 29228 Finistere
Acheteur : shom
13, rue du Chatelier, CS 92803
29228 Brest cedex 2
Tel : +33 256312378
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 31/01/2024  
2 Lots
Lot 1
digitalisation de documents de type "Registre"
Lot 2
digitalisation de documents de type "Graphique"
Secteurs d'activité
Services de traitement de données.

digitalisation d'archives techniques et historiques du Shom

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 779399-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Ville: Brest Cedex 2
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29228
Pays: France
Courriel: Sg-ach-all@shom.fr
Téléphone: +33 256312378
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.shom.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://wwww.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2324304&orgAcronyme=g7h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Hydrographie et Océanographie

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

digitalisation d'archives techniques et historiques du Shom

Numéro de référence: Shom_23AC19
II.1.2)Code CPV principal
72310000 Services de traitement de données
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

digitalisation d'archives techniques et historiques du Shom

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

digitalisation de documents de type "Registre"

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
72310000 Services de traitement de données
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

digitalisation de documents de type "Registre"

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2025. Il pourra être reconduit 2 fois de manière tacite, les deux premières périodes ayant une durée de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre est de 48 mois à compter de sa date de notification. Le montant maximal de l'ensemble de l'accord-cadre pour les 2 lots est de 400 000 euros

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

digitalisation de documents de type "Graphique"

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
72310000 Services de traitement de données
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

digitalisation de documents de type "Graphique"

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2025. Il pourra être reconduit 2 fois de manière tacite, les deux premières périodes ayant une durée de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre est de 48 mois à compter de sa date de notification. Le montant maximal de l'ensemble de l'accord-cadre pour les 2 lots est de 400 000 euros

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/01/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 31/01/2024
Heure locale: 12:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - cs44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du tribunal de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - cs44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/12/2023
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