1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CA du Puy en Velay
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Programmiste pour la création d'un bâtiment d'archives
Description: Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'agglomération et la ville du Puy-en-Velay utilisent plusieurs locaux d'archives. Ceux-ci sont trop exigus et mal adaptés à cet usage. Aussi, il a été décidé de créer un nouveau bâtiment pour permettre la consultation et y conserver : - Les archives municipales - Les archives de l'agglomération - Les ouvrages de la Société Académique du Puy-en-Velay et de la Haute-Loire Des collections du musée y seront également conservées. Le Service ingénierie est en charge des opérations de l'ensemble des bâtiments de la collectivité. Il souhaite faire réaliser le programme de cette opération
Identifiant de la procédure: d23c29b9-e9bb-491c-ac46-728cf45a7f82
Identifiant interne: A2023-028
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Programmiste pour la création d'un bâtiment d'archives
Description: Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'agglomération et la ville du Puy-en-Velay utilisent plusieurs locaux d'archives. Ceux-ci sont trop exigus et mal adaptés à cet usage. Aussi, il a été décidé de créer un nouveau bâtiment pour permettre la consultation et y conserver : - Les archives municipales - Les archives de l'agglomération - Les ouvrages de la Société Académique du Puy-en-Velay et de la Haute-Loire Des collections du musée y seront également conservées. Le Service ingénierie est en charge des opérations de l'ensemble des bâtiments de la collectivité. Il souhaite faire réaliser le programme de cette opération
Identifiant interne: S-PA-1409088
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 30 000,00 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Le marché relève des services énumérés à l’annexe II de la directive 2009/81/CE
Autre justification: Marché à procédure adaptée inférieur à 90 000 euros ht
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: A(MO)TTITUDE
Offre:
Identifiant de l’offre: A(MO)TTITUDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur du résultat: 30 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A2023028
Titre: Programmiste pour la création d'un bâtiment d'archives
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CA du Puy en Velay
Numéro d’enregistrement: 20007341900018
Adresse postale: 16 place de la Libération
Ville: Le Puy en Velay
Code postal: 43003
Pays: France
Point de contact: Joubert Michel
Téléphone: 0471043700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 727201
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 733226
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: A(MO)TTITUDE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 66 Crs Richard Vitton
Ville: Lyon 3eme
Code postal: 69003
Pays: France
Téléphone: 0952008084
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 89c2fb7d-db41-4313-8f48-983217e1cb01 - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 22/07/2024 14:30:43 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 442415-2024
Numéro de publication au JO S: 142/2024
Date de publication: 23/07/2024
