1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS PEDAGOGIQUES POUR LE POLES AUTOMOBILE DE LA CMA FORMATION 40
Description: <br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le présent marché a pour objet l'achat d'équipements pédagogiques pour le pôle mécanique du centre de formation d'apprentis à Mont de Marsan site de la CMA de Région Nouvelle-Aquitaine.<br/>
Identifiant de la procédure: a1321ec8-496d-4003-a2b8-0d91daf45bf8
Identifiant interne: 2025-057
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39236000 Cabines de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39236000 Cabines de peinture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cma Formation des Landes, 112 rue de la ferme Larrouquere
Ville: Mont-de-marsan
Code postal: 40000
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: FOURNITURE ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS PEDAGOGIQUES POUR LE POLES AUTOMOBILE DE LA CMA FORMATION 40
Description: <br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le présent marché a pour objet l'achat d'équipements pédagogiques pour le pôle mécanique du centre de formation d'apprentis à Mont de Marsan site de la CMA de Région Nouvelle-Aquitaine.<br/>
Identifiant interne: F-PA-1644201
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39236000 Cabines de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39236000 Cabines de peinture
Options:
Description des options: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cma Formation des Landes, 112 rue de la ferme Larrouquere
Ville: Mont-de-marsan
Code postal: 40000
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E9E890DB-EEDA-DBA4-DEE3DFAD3EB9BDFA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine
Numéro d’enregistrement: 86248
Adresse postale: 46 Rue General De Larminat
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: GOMEZ Gérard
Téléphone: 0556999100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: E9E8911E-D3AC-D9B1-448C7833D5730677
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: E9E89136-BCB8-5D87-36755854EA75AEA5
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: E9E89169-AF26-737B-4F998392F98F45DB
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 5ea800f8-af0c-488f-a9fc-8255bb9e11c0-01
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Remise des offres: Au lieu du 11/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 16/06/2025 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/06/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 16/06/2025 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fae9d149-73e6-40b8-8bde-63d25d9094ec - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/05/2025 16:55:22 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 354365-2025
Numéro de publication au JO S: 104/2025
Date de publication: 02/06/2025
