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33 fourniture de barquettes, films, couvercles et bobines à Bordeaux 33 fourniture de barquettes, films, couvercles et bobines à Bordeaux fourniture de barquettes, films, couvercles et bobines. ville : Bordeaux Cedex, code_postal : 33076 lieu : direction des R...
Centre Hospitalier Charles Perrens 33076Bordeaux 0556563583
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33 fourniture de barquettes, films, couvercles et bobines à Bordeaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 220643

Date de clôture estimée : 25/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/09/12)
12-179569
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Charles Perrens.
Correspondant : M. le directeur des Ressources Matérielles et des Affaires Financières, direction des Ressources Matérielles et des Affaires Financières 121, rue de la Béchade, 33076 Bordeaux Cedex, tél. : 05-56-56-31-12, télécopieur : 05-56-56-35-83, adresse internet : http://www.ch-perrens.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de barquettes, films, couvercles et bobines.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : centre Hospitalier Charles Perrens.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2013 jusqu'au 31/12/2013.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les marchés sont renouvelables pour 1 période de un an.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 octobre 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12SE13.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 septembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre Hospitalier Charles PERRENS.
secretariat de la Direction des Ressources Matérielles et des Affaires Financières 121, rue de la Béchade, 33076 Bordeaux Cedex, tél. : 05-56-56-17-77, télécopieur : 05-56-56-35-83, adresse internet : http://www.synapse-ouest.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Charles PERRENS.
Correspondant : M. Gratadour 121, rue de la Béchade, 33076 Bordeaux Cedex, tél. : 05-56-56-34-20, télécopieur : 05-56-56-35-83, courriel : jgratadour@ch-perrens.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Charles PERRENS.
Correspondant : Mme LESSIRE direction des Ressources Matérielles et des Affaires Financières Cellule Marchés 121, rue de la Béchade, 33076 Bordeaux Cedex, tél. : 05-56-56-31-12, télécopieur : 05-56-56-35-83, courriel : clessire@ch-perrens.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Charles PERRENS.
secretariat de la Direction des Ressources Matérielles et des Affaires Financières 121, rue de la Béchade, 33076 Bordeaux Cedex, tél. : 05-56-56-31-12, adresse internet : http://www.ch-perrens.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 9 rue Tastet, 33000 Bordeaux.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Barquettes, films et couvercles.
; maximum 85 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 44618420.
Lot(s) 2 Bobines.
; maximum 4 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 44618420

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