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33 remplacement des centrales de traitement d'air n°13 et n°14 - noyau central du tripode - groupe hospitalier pellegrin à Bordeaux 33 remplacement des centrales de traitement d'air n°13 et n°14 - noyau central du tripode - groupe hospitalier pellegrin à Bordeaux rremplacement des centrales de traitement d'air n°13 et n°14 - no...
C.H.U. de Bordeaux 33404Talence
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33 remplacement des centrales de traitement d'air n°13 et n°14 - noyau central du tripode - groupe hospitalier pellegrin à Bordeaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 746504

Date de clôture estimée : 02/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/07/13)
13-118182
SOURCEWEB (28/06/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.H.U. de Bordeaux.
Correspondant : Mme MARTIN-FRUCCO Laurence, 12 rue Dubernat 33404 Talence Cedex tél. : 05-56-79-53-32 adresse internet : http://www.chu-bordeaux.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé. établissement public.

Objet du marché : rremplacement des centrales de traitement d'air n°13 et n°14 - noyau Central du Tripode - groupe hospitalier Pellegrin.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45331200.

Lieu d'exécution : place Amélie Raba-Léon, 33000 Bordeaux.

Code NUTS : øFR614ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché en lot unique, est décomposé en une tranche ferme et 1 tranche conditionnelle désignées ci-dessous :
Tranche Désignation
Tf Remplacement des CTA et EXT 13
tc n°01 Remplacement des CTA et EXT 14
aucune prestation supplémentaire n'est prévue
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : compte tenu de l'état de vétusté des CTA 13 et 14 (CTA 13 à l'arrêt avec fonctionnement seul de l'ext13, batteries eau chaude ou eau glacée hors service, ...), le projet prévoit le remplacement de celles-ci y compris l'environnement associé.
Compte tenu de l'état de vétusté des systèmes 13, 14 et 17, le projet prévoit :
- une Tranche Ferme consistant au :
Remplacement des CTA et EXT 13, avec mise en place de batteries de récupération d'énergie en attente de raccordement lors des futures tranches de travaux de réfection, notamment CTA 17 et EXT 10.17
- une Tranche Conditionnelle consistant au :
Remplacement des CTA et EXT 14, avec mise en place d'un système de récupération d'énergie entre CTA 14 et EXT 14.
La période d'exécution de la tranche ferme commence à compter de la date inscrite sur l'ordre de service n°1 de démarrage des travaux notifié au titulaire. A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux débuteront courant MARS 2014.
Le délai global d'exécution des travaux en tranche ferme fixé par la maîtrise d'ouvrage est de 36 semaines (16 semaines d'approvisionnement et 20 semaines de travaux).
La période d'exécution de la tranche conditionnelle n°01 commence à compter de la date inscrite sur l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux de la tranche conditionnelle n°01 notifié au titulaire.
Le délai global d'exécution des travaux en tranche conditionnelle n°01 fixé par la maîtrise d'ouvrage est de 28 semaines (16 semaines d'approvisionnement et 12 semaines de travaux).
La date limite d'affermissement de la TRANCHECONDITIONNELLE n°01 est le 30 MARS 2014.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 %.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées par virement administratif dans un délai de cinquante jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Retenue de garantie de 5 %.
Le financement est réalisé sur les fonds propres du Chu.
Les prix sont forfaitaires et révisables.
Versement d'acomptes mensuels.
Versement d'une avance selon les dispositions suivantes : Bénéfice de l'avance pour le montant initial du marché ou de la tranche affermie > à 50 000 €o(s) (H.T.) et pour un délai d'exécution > à 2 mois. Avance versée au titulaire du marché à hauteur de 30 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché ou de la tranche affermie si leur durée est inférieure ou égale à douze mois ; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 30 % d'une somme égale à douze fois le montant mentionné ci-dessus divisé par cette durée exprimée en mois.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : dans le cadre de cette consultation, les opérateurs économiques sont autorisés à déposer leur candidature et leur offre sous forme de groupement. La forme de groupement solidaire est imposée par le pouvoir adjudicateur lors de l'attribution du marché.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, professionnelles et financières.



Situation juridique - références requises : si le candidat est admis au redressement judiciaire (au sens de l'article L 620-1 du Code de commerce), celui-ci doit produire une copie du jugement prouvant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
Le justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants) (sources : Kbis, statut, extrait du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales).
Lettre de candidature (Dc1 complété ou papier libre) obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.



Capacité économique et financière - références requises : sur les trois derniers exercices, déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché.
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, notamment références d'installation(s) réalisées similaires en technicité, quantitatif et qualitatif, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date, le destinataire public ou privé, la nature du chantier, le ou les corps d'état dévolus et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : certificats de qualifications professionnelles : Amiante : attestation de compétence prévue à l'article R. 4412-99 du Code du travail délivrée par un organisme de formation certifié.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Autres renseignements demandés :
- : pour les candidats constitués en groupement, les justificatifs demandés devront être fournis par chacun des membres du groupement, à l'exception de la lettre de candidature, fournie en un seul exemplaire, signée par tous les membres.
Les candidats non établis en France pourront produire des documents et attestations correspondants à des règles d'effet juridique équivalent.
Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
les opérateurs économiques peuvent utiliser le formulaire "lettre de candidature" (Dc1) dûment renseigné et signé ainsi que le formulaire "déclaration du candidat" (Dc2) dûment renseigné.
Pour les candidats constitués en groupement, les justificatifs demandés devront être fournis par chacun des membres du groupement, à l'exception de la lettre de candidature, fournie en un seul exemplaire, signée par tous les membres.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 60 % ;
- qualité des matériels proposés, compatibilité avec l'existant : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 septembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013/STI/029.

Renseignements complémentaires : les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EUR.
Une visite sur site est fixée le 16/07/2013 à 10 heures, Service Ingénierie, hôpital Pellegrin, place Amélie Raba-Léon, Bordeaux. Cette visite a un caractère obligatoire.
L'offre sera jugée irrecevable dans le cas où le candidat n'aura pas assisté à la visite aux date et heure indiquées.
L'attention des concurrents est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera immédiatement écartée.
Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles 52 à 55 du Code des marchés publics et donnera lieu à un classement des offres.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats les mieux placés.
L'offre la mieux classée sera retenue à titre provisoire en attendant que le ou les candidats produisent les certificats et attestations des articles 46-i et 46-ii du Code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur accepte les plisadressés par voie électronique à l'adresse suivante :
https://www.achats-hopitaux.com/. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que les candidatures et offres signées à partir d'un certificat de signature PRIS V1 ne sont plus acceptées.
Les documents devant être signés (acte d'engagement, lettre de candidature et tout autre document), transmis par voie électronique, doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique. Ces documents doivent être signés individuellement, la seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Un zip signé ne vaut pas signature de chaque document du zip, une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature électronique.
Les documents réceptionnés par voie dématérialisée seront rematérialisés. L'attribution donnera lieu à la signature manuscrite de l'acte d'engagement.
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-ii.6 et qui seront exécutées par le titulaire initial du marché. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
Voies et délais de recours : il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un moisà compter de l'accomplissement des formalités de publicité.
Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 juin 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service Ingénierie du groupe hospitalier Pellegrin - M. François BOURNET ou M. Jean-Claude CARLAT.
tél. : 05-56-79-56-82.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Direction des Achats, de la Logistique et de l'Investissement - Service Travaux et Ingénierie.
Correspondant : Mme MARTIN-FRUCCO Laurence, tél. : 05-56-79-87-14, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_6cfZym3JRy&v=1&selected=0.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 9 rue Tastet B.P. 942 33063 Bordeaux tél. : 05-56-99-38-00 télécopieur : 05-56-24-39-03.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal 9 rue Tastet B.P. 942 33063 Bordeaux tél. : 05-56-99-38-00 télécopieur : 05-56-24-39-03.

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