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Gestion écologique des ruchers régis par Bordeaux Métropole Gestion écologique des ruchers régis par Bordeaux Métropole correspondant : Sylvain HUGON designation : BORDEAUX METROPOLE adresse : Esplanade Charles de Gaulle cp : 33045 ville : Bordea...
BORDEAUX METROPOLE 33045Bordeaux
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Gestion écologique des ruchers régis par Bordeaux Métropole

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3391718

Date de clôture estimée : 15/02/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/01/18)
18-10695
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 33
Annonce No 18-10695
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : BORDEAUX METROPOLE.
 Correspondant : sylvain HUGON, esplanade Charles de Gaulle 33045 Bordeaux.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : gestion écologique des ruchers régis par Bordeaux Métropole.
Catégorie de services : 27.
Lieu d'exécution : bordeaux Métropole.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

prestations de gestion écologique des ruchers régis par Bordeaux Métropole
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 22 mai 2018.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres Bordeaux Métropole.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas obligatoires d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (ou Déclaration Dc2 - rubrique C1 et justificatifs)
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat respecte les dispositions de la loi 2014-873 du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration portant sur le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisés au cours des trois derniers exercices connus
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années connues indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats similaires
- attestation et justificatifs prouvant la qualité d'apiculteur du candidat.

Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 février 2018, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2018-CAC-004.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 janvier 2018.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Bordeaux Métropole.
 Correspondant : M. Sylvain HUGON, , tél. : 05-56-10-33-41.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - suivi et gestion écologique des ruches situées à Bordeaux et mise en œuvre d'animations pédagogiques.
Réalisation de prestations de gestion des ruches situées au Parc Rivière à Bordeaux et d'animations pédagogiques sur le thème de l'abeille
C.P.V. - Objet principal : 77900000.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 2. - suivi et gestion écologique des ruches situées au sein de l'écosite du Bourgailh à Pessac.
Réalisation de prestations de gestion du rucher de l'écosite du Bourgailh à Pessac
C.P.V. - Objet principal : 77900000.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 3. - suivi et gestion écologique des ruches situées au Bois Gramond à Eysines.
Prestations de gestion du rucher du Bois Gramond à Eysines
C.P.V. - Objet principal : 77900000.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 4. - suivi et gestion écologique des ruches situées au Haillan et mise en œuvre d'animations pédagogiques.
Réalisation de prestations de gestion du rucher du Haillan au sein du Pôle territorial Ouest de Bordeaux Métropole et d'animations pédagogiques sur le thème de l'abeille
C.P.V. - Objet principal : 77900000.
Mots descripteurs : Espaces verts
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