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Travaux de VRD et espaces verts - résidence Maou Ha II.1) Description II.1.1) Travaux de VRD et espaces verts - résidence Maou Ha. Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Travaux Code NUTS Type de marché et lieu d’exécutio...
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Travaux de VRD et espaces verts - résidence Maou Ha

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743029

Date de clôture estimée : 19/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/06/13)
210193-2013
I.1) 33028
Aquitanis
Sainte Marie Isabelle
Bordeaux
+33 556118446
1 avenue André Reinson, CS 30 239
i.sainte-marie@aquitanis.fr
FRANCE

Adresse(s) internet:

http://www.aquitanis.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Organisme de droit public
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Logement et équipements collectifs
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Travaux de VRD et espaces verts - résidence Maou Ha.
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Travaux
Code NUTS

Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Travaux de VRD et espaces verts -résidence Maou Ha.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) Travaux d'aménagement du terrain
45111291

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
45112710


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: non
Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: oui
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Travaux de VRD et espaces verts (tranche ferme et 2 phases d'intervention de 3 mois chacune sur un lot unique) pour aménagement dans le cadre de la construction de logements - résidence Maou Ha.
Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: non
Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Reconduction
II.3) Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Retenue de garantie.
Les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la règlementation (code civil).
Garantie de parfait achèvement d'un an.

Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Ressources propres et extérieures publiques et privées (subvention et emprunt).
Paiement à 30 jours par lettres chèques.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire d'un marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Les conditions du marché comporteront des éléments à caractère social et environnemental qui prendront en compte les objectifs de développement durable, protection et mise en valeur de l'environnement et progrès social.

Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats produiront en sus des DC1, DC2 et
KBIS, tout document à leur convenance pour justifier
de leurs capacités professionnelles et financières et
notamment leur chiffre d'affaires réalisé au cours des 3
dernières années ainsi que l'effectif moyen annuel sur
la même période.

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Références récentes en opérations de taille similaire (10 maximum).

Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) 1. Valeur technique. Pondération 40
2. Prix. Pondération 60

Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 19.7.2013 - 16:00
Documents payants: oui
Prix: 50 EUR
Modalités de paiement: Le dossier est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme e-marchespublics.com ou le site aquitanis.fr. Pour l'obtention d'un dossier papier, la participation aux frais de reprographie est payable directement auprès du reprographe Graphi +33 556911526).

Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 19.7.2013 - 17:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Les offres devront être transmises par courrier recommandé avec AR ou déposés contre récépissé au service
marchés avant les dates et heures indiquées.
L'enveloppe portera la mention "VRD Espaces Verts MAOU HA" et le nom du candidat.
Les candidats pourront choisir de déposer leur offre sur la plate-forme e-marchespublics.com.

Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) 9 rue Tastet, BP 947
33000
Bordeaux
Tribunal administratif
FRANCE
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Soit référé pré-contractuel introduit préalablement àla signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative. Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à lafois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 24.6.2013
Date d’envoi du présent avis:
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00