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Travaux de VRD – Résidence Village des Vignes à Floirac II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Travaux de VRD – Résidence Village des Vignes à Floirac II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ...
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Travaux de VRD – Résidence Village des Vignes à Floirac

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1151397

Date de clôture estimée : 25/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/07/14)
229996-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
1 avenue André Reinson, CS 30 239
Delphine Perne
Aquitanis
Bordeaux
FRANCE
+33 556118449
33028
d.perne@aquitanis.fr

Adresse(s) internet:

http://www.aquitanis.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Travaux de VRD – Résidence Village des Vignes à Floirac
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Travaux de VRD – Résidence Village des Vignes à Floirac.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
45112710
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
La présente consultation s'adresse à des entreprises de VRD
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie.
Les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la règlementation (code civil).
Garantie de parfait achèvement d'un an.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Ressources propres et extérieures publiques et privées (subvention et emprunt).
Paiement à 30 jours par lettres chèques ou virement.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats produiront en sus des DC1, DC2 et K-bis, tout document à leur convenance pour justifier de leurs capacités professionnelles et financières et notamment leur chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières années ainsi que l'effectif moyen annuel sur la même période.
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix. Pondération 60
2. Valeur technique (10 pages maxi). Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25.7.2014 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Le dossier est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme e-marchespublics.com ou le site aquitanis.fr.
Les offres devront être transmises par courrier recommandé avec AR ou déposés contre récépissé à l'accueil d'aquitanis avant les dates et heures indiquées.
L'enveloppe portera la mention «Travaux de VRD - rés. Village des Vignes à Floirac» et le nom du candidat.
Les candidats pourront choisir de déposer leur offre sur la plate-forme e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur précise avoir recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
9 rue Tastet
Bordeaux
Tribunal administratif
33000
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Soit référé pré-contractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contesté.
Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
4.7.2014
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