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Maitrise d'oeuvre quai de Brazza à Bordeaux, Ilot A7 D1 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Maitrise d'oeuvre quai de Brazza à Bordeaux, Ilot A7 D1. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison...
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Maitrise d'oeuvre quai de Brazza à Bordeaux, Ilot A7 D1

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441320

Date de clôture estimée : 13/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/03/15)
94772-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Aquitanis
Bordeaux
Hanane Idrissi
+33 556118447
33028
FRANCE
1 avenue André Reinson, CS 30 239
h.idrissi@aquitanis.fr

Adresse(s) internet:

http://www.aquitanis.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Maitrise d'oeuvre quai de Brazza à Bordeaux, Ilot A7 D1.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de 47 logements collectifs sur pilotis, quai de Brazza à Bordeaux. Ilot A7 D1.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'architecte pour les bâtiments
71221000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
La présente consultation donnera lieu à la signature d'un contrat de maîtrise d'oeuvre (mission de base Loi Mop).
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Ressources propres et extérieures publiques et privées (emprunt et subvention).
Paiement à 30 jours par virement conformément à la règlementation.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats produiront en sus des Dc1, Dc2 et K-bis.
Tout document à leur convenance pour justifier de leurs capacités professionnelles et financières.
La fiche récapitulative à compléter impérativement est téléchargeable sur la plate-forme Aquitanis.

III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
La copie de la justification de l'inscription à l'ordre des architectes (ou équivalent pour les candidats non établis en France) conformément à la loi sur l'architecture du 3.1.1977.
3 références récentes (- de 5 ans) pour l'architecte seront présentées (Cf. Tutoriel téléchargeable sur aquitanis.fr: comment préparer votre réponse dématérialisée). Les candidatures seront appréciées au regard des références en opérations similaires et de l'expérience professionnelle des personnes clairement affectées à l'exécution du marché.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : oui
références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: Cette consultation s'adresse aux architectes (cf loi sur l'architecture du 3.1.1977).
La constitution d'une équipe pluridisciplinaire (Bureau d'études, paysagiste, économiste notamment) sera demandée dans le cadre de la remise du dossier de consultation. Les membres de leur équipe seront sous-traitants de l'architecte titulaire.

III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre d’opérateurs envisagé: 3
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13.4.2015 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Les critères de choix des candidatures sont les références, compétences et moyens matériels et humains présentés dédiés à l'opération.
Votre candidature dont les références doivent être obligatoirement adressées par voie dématérialisée (sur la plate-forme aquitanis.fr, sur clé USB ou CD-ROM). Les références papiers ne seront pas acceptées.
Les dossiers de candidatures peuvent être transmis par courrier recommandé avec AR (CD ou clé USB) ou déposés contre récépissé à l'accueil du siège social d'Aquitanis, avant les dates et heures indiquées.
Les candidats pourront choisir de transmettre leur candidature par voie électronique sur le site aquitanis.fr.
Un tutoriel de présentation du dossier numérique est téléchargeable sur la plate-forme Aquitanis avec la fiche récapitulative à compléter impérativement. Les candidats n'ayant pas fourni cette fiche complétée intégralement verront leur candidature déclarée non conforme.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
33000
Tribunal administratif
Bordeaux
9 rue Tastet BP 947
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Soit référé pré-contractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
13.3.2015
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