Centrale des marchés
Entretien des espaces verts sur diverses résidences II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Entretien des espaces verts sur diverses résidences. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou ...
Aquitanis 33028Bordeaux d.perne@aquitanis.fr
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Entretien des espaces verts sur diverses résidences

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744982

Date de clôture estimée : 29/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/06/13)
211929-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Bordeaux
33028
1 avenue André Reinson, CS 30 239
Aquitanis
+33 556118449
d.perne@aquitanis.fr
Delphine Perne
FRANCE

Adresse(s) internet:

http://www.aquitanis.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Entretien des espaces verts sur diverses résidences.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Entretien des espaces verts sur diverses résidences.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Consultation s'adressant aux entreprises d'espaces verts.
Marché sur 3 ans
Le descriptif des travaux d'entretien EV des lots concernés:
— Tonte des pelouses par méthode mulching (matériel adéquat),
— Fauchage des talus enherbés,
— Arbres cuvettes et tuteurs,
— Taille des arbustes en haie, graminées, vivaces et massifs ....,
— Couvre sol,
— Désherbage des aires minérales: parking, trottoir, voiries, placette, square, cheminement doux, ....,
— Fauchage bassin de rétention,
— Fauchage Fossé,
— Fauchage Friches,
— Ramassage des feuilles,
— Elagage des arbres,
— Traitement insecticides,
— Traitement par herbicides,
— Désherbage chimique, mécanique ou manuel sur toutes les parties minérales,
— Désherbage des massifs, haies ....,
— Traitement et enlèvement de nids d'abeilles, guêpes, frelons etc.....,
— Ramassage de tous les immondices sur l'ensemble de la résidence (papiers, verre, cartons,...) sinécessaire.
Les lots de 1 à 19 ont été attribués lors de consultations antérieures.

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2016
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Ressources propres et extérieures publiques.
Paiement à 30 jours par lettre-chèque conformément à la règlementation.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats produiront en sus des DC1, DC2 et K-BIS, tout document à leur convenance pour justifier de leurs capacités professionnelles et financières et plus particulièrement leurs chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 dernières années ainsi que l'effectif moyen annuel sur la même période.
Liste de références et attestations de bonne exécution des travaux délivrés par les précédents Maîtres d'Ouvrages.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Effectif minimum souhaité : plus de 10 jardiniers qualifiés.
Moyens techniques: liste du personnel et de leur qualification en EV(curriculum vitae).
Liste du matériel de l'entreprise dédié à l'entretien des espaces verts.
Pour l'ensemble des lots: Qualipaysage E131 (année 2011 - 2012) ou Qualicert "Entrepreneur du Paysage" "certification Certiphyto" ou équivalent.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix. Pondération 70
2. Mémoire technique. Pondération 30

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29.7.2013 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
www.e-marchespublics.com

L'enveloppe portera la mention "Entretien des espaces verts sur diverses résidences" n° du lot et le nom du candidat.
Les candidats pourront choisir de déposer leur offre sur la plate-forme e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur précise avoir recours à une procédure se déroulant en phases successives afin
de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
33000
Bordeaux
9 rue Tastet
Tribunal administratif
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Soit référé pré-contractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contesté
Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de
ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois
la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
25.6.2013
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