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étude sur de nouvelles configurations des files d'attente passagers avant les contrôles de sûreté, dans les aéroports. Bonneuil sur marne étude sur de nouvelles configurations des files d'attente passagers avant les contrôles de sûreté, dans les aéroports. Bonneuil sur marne étude sur de nouvelles configurations des files d'attente p...
Stac- service technique de l'aviation-civile division achats 94385Bonneuil-sur-Marne www.stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr 0149568062
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étude sur de nouvelles configurations des files d'attente passagers avant les contrôles de sûreté, dans les aéroports. Bonneuil sur marne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1149086

Date de clôture estimée : 23/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/07/14)
14-100324
SOURCEWEB (08/07/14)
Avis de marché
Département de publication : 94
Annonce No 14-100324
Départements de rappel : 31
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Service Technique de l'Aviation Civile.
 Correspondant : Mme Etia KHOUTMAN, 31 avenue du Maréchal Leclerc Cs 30012 94385 Bonneuil-sur-Marnetél. : 01-49-56-82-73télécopieur : 01-49-56-80-62courriel : stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Objet du marché : étude sur de nouvelles configurations des files d'attente passagers avant les contrôles de sûreté, dans les aéroports.
Lieu de livraison : bonneuil sur marne, 94385 Bonneuil-sur-Marne.

Caractéristiques principales : 
marché de prestation intellectuelle à bons de commande.
Etude sur de nouvelles configurations des files d'attente passagers avant les contrôles de sûreté, dans les aéroports. L'espace, objet de l'étude, comprend une phase de vérification documentaire (poste d'inspection filtrage envoyant vers la bonne porte d'embarquement au bon moment), une phase d'attente (file d'attente) et une phase de préparation pour les contrôles (i.e délestage de certains objets dans des bacs : chaussures, vestes ceintures, appareils électroniques, liquides.....).
Cette étude comporte 5 phases détaillées dans le CCP téléchargeable gratuitement sur le site www.marches-publics.gouv.fr

- phase 1- analyse de la situation actuelle,
- phase 2- solutions génériques,
- phase 3- cahier des charges pour test opérationnel,
- phase 4- méthode analyse comparative des solutions,
- phase 5- fiche synthétique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : une étude avec un montant minimum (pour la réalisation de 2 phases ) et un montant maximum (pour la réalisation des 3 dernières phases).
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : délai de paiement 30 jours. Budget Etat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : a l'attribution du marché :
- pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise en signant l'acte d'engagement
- rIB Original à la notification
-mémoire technique (voir le règlement de la consultation).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 55 %;
     - valeur technique : 45 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 juillet 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : stac-SE-06-14-09.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
gratuitement DCE téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
décrites dans le règlement de consultation téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 juillet 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Stac- service technique de l'aviation-civile.
 Correspondant : m.Fuso,  31 avenue du Maréchal Leclerc- cS 30012,  94385 Bonneuil-sur-Marne, tél. : 01-49-56-82-24, télécopieur : 01-49-56-80-62, courriel : frederic.fuso@aviation-civile.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Stac- service technique de l'aviation-civile.
 Correspondant : M. Marechal,  31 avenue du Maréchal Leclerc- cS 30012,  94385 Bonneuil-sur-Marne, tél. : 01-49-56-81-16, télécopieur : 01-49-56-80-62, courriel : ludovic.marechal@aviation-civile.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Stac- service technique de l'aviation-civile
division achats.
 Correspondant : Mme KHOUTMAN,  31 avenue du Maréchal Leclerc- cS 30012,  94385 Bonneuil-sur-Marne, tél. : 01-49-56-82-73, télécopieur : 01-49-56-80-62, courriel : www.stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr.
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