Avis de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
fournitures objets promotionnels pour la cma na
la présente consultation allotie concerne la fourniture d'objets promotionnels pour la cma na. Cette consultation est lancée en appel d'offres ouvert.
Lot no 1 Objets promotionnels textiles
lot no 2 Objets promotionnels hors textiles
objets promotionnels textiles
le présent lot concerne les objets promotionnels textiles ( t-shirts, totes bags, tabliers, etc ..) pour les établissements de la Chambre de Métiers et d'artisanat de Région Nouvelle-Aquitaine. Il 'S'Agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires ( maximum 3 titulaires) avec attribution des bons de commande en cascade
le marché comprend 3 reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial
objets promotionnels hors textiles
le présent lot concerne les objets promotionnels hors textiles ( stylos, carnets, mugs, clés usb, etc .. )Pour les établissements de la Chambre de Métiers et d'artisanat de Région Nouvelle-Aquitaine. Il 'S'Agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires ( maximum 3 titulaires) avec attribution des bons de commande en cascade
le marché comprend 3 reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
a l'expiration du marché actuellement en passation - courant 2027
les voies de recours sont :
- un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 e tr551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative,
- un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31
jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-
10 du code de justice administrative,
- un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert
dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées