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A proximité de Bordeaux 33000 Gironde
Acheteur : Chambre de métiers et artisanat NA
46 rue du Général de Larminat
33073 Bordeaux
Tel : 0557225721
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 10/07/2023  
2 Lots
Lot 1
objets promotionnels textiles
Lot 2
objets promotionnels hors textiles
Secteurs d'activité
Produits d'information et de promotion.

fournitures objets promotionnels pour la cma na

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 342183-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: chambre de métiers et artisanat NA
Numéro national d'identification: 13002792300015
Adresse postale: 46 rue du Général Larminat
Ville: Bordeaux
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Code postal: 33000
Pays: France
Courriel: cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.artisanat-nouvelle-aquitaine.fr\appelsoffres
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fournitures objets promotionnels pour la cma na

Numéro de référence: 2023-037
II.1.2)Code CPV principal
39294100 Produits d'information et de promotion
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation allotie concerne la fourniture d'objets promotionnels pour la cma na. Cette consultation est lancée en appel d'offres ouvert.

Lot no 1 Objets promotionnels textiles

lot no 2 Objets promotionnels hors textiles

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

objets promotionnels textiles

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot concerne les objets promotionnels textiles ( t-shirts, totes bags, tabliers, etc ..) pour les établissements de la Chambre de Métiers et d'artisanat de Région Nouvelle-Aquitaine. Il 'S'Agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires ( maximum 3 titulaires) avec attribution des bons de commande en cascade

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché comprend 3 reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

objets promotionnels hors textiles

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot concerne les objets promotionnels hors textiles ( stylos, carnets, mugs, clés usb, etc .. )Pour les établissements de la Chambre de Métiers et d'artisanat de Région Nouvelle-Aquitaine. Il 'S'Agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires ( maximum 3 titulaires) avec attribution des bons de commande en cascade

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 420 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché comprend 3 reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/07/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/07/2023
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

a l'expiration du marché actuellement en passation - courant 2027

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 11 avenue Pierre Mendès France ERIGNAC
Ville: Merignac
Code postal: 33700
Pays: France
Courriel: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les voies de recours sont :

- un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 e tr551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative,

- un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31

jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-

10 du code de justice administrative,

- un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert

dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/06/2023
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