Centrale des marchés
84 Acquisition de livres pour les services de la ville à Bollène 84 Acquisition de livres pour les services de la ville à Bollène acquisition de livres pour les services de la ville de Bollène. ville : Bollène, code_postal : 84505 lieu : place Reynaud de l...
Ville de Bollène 84505Bollène marielaure.barroche@ville-bollene.fr
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84 Acquisition de livres pour les services de la ville à Bollène

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121332

Date de clôture estimée : 18/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-106233
84Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Bollène.
Correspondant : Mme Maire Le, place Reynaud de la Gardette B.P. 207, 84505 Bollène Cedex, tél. : 04-90-40-51-88, courriel : marielaure.barroche@ville-bollene.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsphttps://publication.marchesonline.com/publication/images/imgnav/puce_aide.gif.

Objet du marché : acquisition de livres pour les services de la ville de Bollène.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : mairie de Bollène, 84500 Bollène.

Code NUTS : FR826.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : cautions et garanties exigées ( le cas échéant ) : aucune.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : autofinancement : Commune de Bollène.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : déclaration du candidat :
Lettre de candidature (Dc1)
Déclaration du candidat (Dc2);
Attestation d'assurance professionnelle en cours de validité
en cas de groupement, sa nature, le nom des membres, le nom du mandataire et son habilitation (Dc2) ;
En application du 2° de l'article R. 324-4 du Code du Travail, le numéro d'inscription au registre de la profession (registre du commerce registre des métiers, ...), pour les personnes physiques ou morales nouvellement créées, un récépissé de dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises.

Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier
qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales,
Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du C. M.P
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité économique et financière - références requises : capacité économique et financière :
Les attestations des administrations comptables et organismes chargés de l'assiette et du recouvrement des impôts et cotisations concernés permettant de justifier que le candidat a satisfait à l'ensemble des obligations définies à l'article 39 de la loi n° 54-404 du 10 avril 1954, modifié par l'article 56 de l'ordonnance n° 58-1372 du 29 décembre 1958 et par l'article 56 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour des prestations de même type que celles du présent marché, au cours des trois derniers exercices.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : capacité technique - références requises :
Déclaration indiquant les effectifs, le matériel et l'équipement technique
certificats de qualifications professionnelles
La capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, et notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser le type de prestations correspondant à ces certificats.
liste de références professionnelles de prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années ou en cours d'exécution.

Marché réservé : non.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 juin 2012, à 12 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012/10.

Renseignements complémentaires : le présent marché est passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée, marché à bon de commande conformément aux articles 26, 27, 28 et 77 du Code des Marchés Publics.
La ville de Bollène se réserve la possibilité de négocier les offres et d'auditionner leurs auteurs, puis d'élargir, en cas d'échec, la consultation à d'autres opérateurs économiques.
Dans toutes ces hypothèses, la ville de Bollène pourra procéder par éliminations successives des offres les moins avantageuses présentant un écart significatif avec les meilleures propositions.
durée du marché :
Le présent marché est passé pour une durée de 1 an à compter de la notification avec reconduction expresse de deux fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder trois ans.
les offres seront jugées sur la base des critères énoncés ci-après:
1er critère: Valeur technique (notée sur 50)
Valeur technique de l'offre jugée en fonction du Mémoire Technique fourni par les candidats et notamment :
le délai de livraison ( noté sur 20 points )
les moyens humains et logistiques de l'entreprise ( noté sur 10 points)
description du SAV (noté sur 10 points)
les modalités d'intervention du représentant de la société ( noté sur 10)
en ce qui concerne le délai de livraison, il sera noté comme suit :
le délai le plus court obtient la note de 20 et les autres délais sont notés en appliquant la formule suivante:
délai le plus court X 20 / délai du candidat
2e critère: Prix (notée sur 50)
rabais consenti par rapport au tarif éditeur (notée sur 50)
l'offre la moins disante obtient la note de 50 et les autres offres sont notées en appliquant la formule suivante:
offre moins-disante X 50 / offre du candidat.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mai 2012.

MAIRIE DE Bollène - Service de la Commande Publique.
place Reynaud de la Gardette - B.P. 207, 84505 Bollène, tél. : 04-90-40-51-96, télécopieur : 04-90-40-51-71.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : MAIRIE DE Bollène - Mme BERGERET - Service Education et Mme SAMSON - Bibliothèque Municipale.
place Reynaud de la Gardette - B.P. 207, 84505 Bollène, tél. : 04-90-40-51-00.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : MAIRIE DE Bollène - Service de la Commande Publique.
place Reynaud de la Gardette - B.P. 207, 84505 Bollène, tél. : 04-90-40-51-88.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : MAIRIE DE BOLLENE - Service Commande Publique.
place Reynaud de la Gardette B.P. 207, 84505 Bollène Cedex, tél. : 04-90-40-51-96, télécopieur : 04-90-40-51-71, courriel : commande.publique@ville-bollene.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_wGZuswTnb-.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères, 30000 Nîmes, tél. : 04-66-27-37-00, télécopieur : 04-66-36-27-86.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 lot 1- livres scolaires.
Lot 1- livres scolaires.

Cout estimé (H.T.) : entre 2 000 EUR et 20 000 EUR.
Lot(s) 2 lot 2 - livres littéraires.
Lot 2 - livres littéraires.

Cout estimé (H.T.) : entre 1 500 EUR et 15 000 EUR.
Lot(s) 3 lot 3 - livres pour la jeunesse pour la bibliothèque municipale.
Lot 3 - livres pour la jeunesse pour la bibliothèque municipale.

Cout estimé (H.T.) : entre 2 000 EUR et 6 000 EUR.
Lot(s) 4 lot 4 - livres de fiction pour adultes pour la bibliothèque.
Lot 4 - livres de fiction pour adultes pour la bibliothèque.

Cout estimé (H.T.) : entre 2 500 EUR et 10 000 EUR.
Lot(s) 5 lot 5 - documentaires pour adultes pour la bibliothèque municipale.
Lot 5 - documentaires pour adultes pour la bibliothèque municipale.

Cout estimé (H.T.) : entre 500 EUR et 4 000 EUR.
Lot(s) 6 lot 6 - bandes dessinées et mangas pour la bibliothèque municipale.
Lot 6 - bandes dessinées et mangas pour la bibliothèque municipale.

Cout estimé (H.T.) : entre 500 EUR et 2 000 EUR

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