Formations Actualités Connexion
  Retour aux résultats
A proximité de Roanne 42328 Loire
Acheteur : Ville de Roanne
place de l'hôtel de Ville
42328 Roanne
Tel : 0477232000
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
2 Lots
Lot 1
Terrassements Plantation Et Remise En Etat Des Sols
Lot 2
Fourniture D'Arbres
Secteurs d'activité
Arbres.
Travaux de terrassement.

Plantation De Nouveaux Arbres En Ville: Programme 2023

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/07/2023
JOUE - 448389-2023

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Roanne
Numéro national d'identification: 21420187300012
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Roanne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42328
Pays: France
Courriel: commandepublique@mairie-roanne.fr
Téléphone: +33 477232000
Fax: +33 477232190
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.aggloroanne.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Plantation De Nouveaux Arbres En Ville: Programme 2023

Numéro de référence: 2023-Tx-0055
II.1.2)Code CPV principal
45112500 Travaux de terrassement
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 254 548.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassements Plantation Et Remise En Etat Des Sols

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Terrassements Plantation Et Remise En Etat Des Sols

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture D'Arbres

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture D'Arbres

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Le montant total des lots est inférieur au seuil de publication du Joue

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:

Terrassements Plantation Et Remise En Etat Des Sols

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
19/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: CHARTIER CREATION
Adresse postale: AIGUILLY
Ville: VOUGY
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42720
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 197 772.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:

Fourniture D'Arbres

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
19/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: CHAUVIRE DIFFUSION
Adresse postale: LE LOGIS NOTRE DAME
Ville: MONTREVAULT-SUR-EVRE
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49600
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 56 775.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 487635000
Fax: +33 487635250
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le Tribunal Administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site : URL : www.telerecours.fr

référé pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Cja pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/07/2023