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A proximité de La Baule-Escoublac 44500 Loire Atlantique
Acheteur : Ville de La Baule Escoublac
7 Avenue Olivier Guichard
44500 La Baule Escoublac
Tel : 0251757575
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 13/10/2023  
5 Lots
Lot 1
terrassement - voirie
Lot 2
assainissement Ep/Eu et Aep
Lot 3
: Reseaux Souples
Lot 4
espaces Verts
Lot 5
mobiliers De Confort
Secteurs d'activité
Travaux d'aménagement du terrain.
Installations basse tension.
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts.
Installation de mobilier urbain.
Travaux d'assainissement.

travaux De Requalification De La Promenade De Mer De La Baule-Escoublac espaces publics Tranche 1

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 553894-2023

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: mairie de La Baule-Escoublac
Numéro national d'identification: 21440055800018
Adresse postale: 7 Avenue Olivier Guichard
Ville: La Baule Escoublac
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44500
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 251757575
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.labaule.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: cap Atlantique : Service mutualisé de la commande publique
Adresse postale: 3 avenue des Noëlles
Ville: La Baule Escoublac
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44500
Pays: France
Courriel: service-commande-publique@cap-atlantique.fr
Téléphone: +33 251750680
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://agysoft.marches-publics.info/
Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

travaux De Requalification De La Promenade De Mer De La Baule-Escoublac espaces publics Tranche 1

Numéro de référence: 23mlb0024aoo
II.1.2)Code CPV principal
45111291 Travaux d'aménagement du terrain
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

terrassement - voirie

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45111291 Travaux d'aménagement du terrain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

- Avenue de Lyon, du boulevard de l'océan à l'avenue Saint-Georges- boulevard de l'océan de l'avenue de Lyon à l'avenue de Saint-Saëns 44500 - la Baule Escoublac

II.2.4)Description des prestations:

terrassement - voirie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

l'Opération objet du marché est cofinancée par un programme / fonds européen(subvention React du Feder). Les montants cofinancés ne sont pas connus aujour de la publication

II.2.14)Informations complémentaires

les variantes sont autorisées pour le lot 1 sur trois articles du Bpu (voir le règlement de la consultation)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

assainissement Ep/Eu et Aep

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

- Avenue de Lyon, du boulevard de l'océan à l'avenue Saint-Georges- boulevard de l'océan de l'avenue de Lyon à l'avenue de Saint-Saëns 44500 - la Baule Escoublac

II.2.4)Description des prestations:

assainissement Ep/Eu et Aep

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

l'Opération objet du marché est cofinancée par un programme / fonds européen(subvention React du Feder). Les montants cofinancés ne sont pas connus aujour de la publication

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

: Reseaux Souples

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45315600 Installations basse tension
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

- Avenue de Lyon, du boulevard de l'océan à l'avenue Saint-Georges- boulevard de l'océan de l'avenue de Lyon à l'avenue de Saint-Saëns 44500 - la Baule Escoublac

II.2.4)Description des prestations:

: Reseaux Souples

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

l'Opération objet du marché est cofinancée par un programme / fonds européen(subvention React du Feder). Les montants cofinancés ne sont pas connus aujour de la publication

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

espaces Verts

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

- Avenue de Lyon, du boulevard de l'océan à l'avenue Saint-Georges- boulevard de l'océan de l'avenue de Lyon à l'avenue de Saint-Saëns 44500 - la Baule Escoublac

II.2.4)Description des prestations:

espaces Verts

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

l'Opération objet du marché est cofinancée par un programme / fonds européen(subvention React du Feder). Les montants cofinancés ne sont pas connus aujour de la publication

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

mobiliers De Confort

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233293 Installation de mobilier urbain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

- Avenue de Lyon, du boulevard de l'océan à l'avenue Saint-Georges- boulevard de l'océan de l'avenue de Lyon à l'avenue de Saint-Saëns 44500 - la Baule Escoublac

II.2.4)Description des prestations:

mobiliers De Confort

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

l'Opération objet du marché est cofinancée par un programme / fonds européen(subvention React du Feder). Les montants cofinancés ne sont pas connus aujour de la publication

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Fonds propres et financements Feder

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/10/2023
Heure locale: 13:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/09/2023
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