Centrale des marchés
Rénovation et couverture des terrains de tennis Rénovation et couverture des terrains de tennis adresse : Place de Soneja ville : Boisseuil cp : 87220 tel : 05-55-06-93-99 fax : 05-55-06-39-96 correspondant : Karine Berthier mel :...
Mairie de Boisseuil 87220Boisseuil k.berthier@mairie-boisseuil87.fr 05 55 06 39 96
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Rénovation et couverture des terrains de tennis

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3181109

Date de clôture estimée : 20/11/17
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (26/10/17)
BOAMP (26/10/17)
17-152079
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 87
Annonce No 17-152079
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Boisseuil.
 Correspondant :  Karine Berthier, place de Soneja 87220 Boisseuil, tél. : 05-55-06-93-99, télécopieur : 05-55-06-39-96, courriel : k.berthier@mairie-boisseuil87.fr.

Objet du marché : rénovation et couverture des terrains de tennis.
CPV - Objet principal : 45454000.
Lieu d'exécution : route du Vigen, Le Crouzy, 87220 Boisseuil.
Code NUTS : -FRI23.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

chiffrage de l'offre de base obligatoire
Proposition d'une offre variantée autorisée pour l'ensemble des lots
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : rénovation et couverture des terrains de tennis.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 2 janvier 2018.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 novembre 2017, à 16 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MP2017-021.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 octobre 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Commune de Boisseuil.
 Correspondant :  M. le maire,  place de Soneja,  87220 Boisseuil, , tél. : 05-55-06-91-06.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : SARL Delage et Allain Architecture.
 Correspondant :  m. Delage,  4 avenue de la Révolution,  87000 Limoges, , tél. : 05-55-77-15-46, , courriel : delage@daarchitecture.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Boisseuil.
 Correspondant :  Mme Berthier,  place de Soneja,  87220 Boisseuil, , tél. : 05-55-06-93-99, , télécopieur : 05-55-06-39-96, , courriel : k.berthier@mairie-boisseuil87.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Boisseuil.
 place de Soneja,  87220 Boisseuil,  adresse internet : http://www.mairie-boisseuil87.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges 1 cours Vergnaud 87000 Limoges.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) Halle. - halle (couverture et rénovation).
Halle (couverture et rénovation)
Informations complémentaires : tranche ferme pour le lot 1.
C.P.V. - Objet principal : 45454000.

Lot(s) Gros œuvre VRD bâtiment club house. - gros œuvre VRD bâtiment club house.
Gros œuvre Voirie et Réseau Divers bâtiment club house
Informations complémentaires : tranche optionnelle.
C.P.V. - Objet principal : 45454000.

Lot(s) Étanchéité club house. - étanchéité club house.
Étanchéité club house
Informations complémentaires : tranche optionnelle.
C.P.V. - Objet principal : 45454000.

Lot(s) Menuiseries extérieures et intérieures club house. - menuiseries extérieures et intérieures club house.
Menuiseries extérieures et intérieures club house
Informations complémentaires : tranche optionnelle.
C.P.V. - Objet principal : 45420000.

Lot(s) Plâtrerie peinture club house. - plâtrerie peinture club house.
Plâtrerie peinture club house
Informations complémentaires : tranche optionnelle.
C.P.V. - Objet principal : 45454000.

Lot(s) Revêtements de sols club house. - revêtements de sols club house.
Revêtements de sols club house
Informations complémentaires : tranche optionnelle.
C.P.V. - Objet principal : 45454000.

Lot(s) Electricité. - electricité.
Electricité
Informations complémentaires : tranche optionnelle.
C.P.V. - Objet principal : 45454000.

Lot(s) VPS. - ventilation Plomberie Sanitaire.
Ventilation Plomberie Sanitaire
Informations complémentaires : tranche optionnelle.
C.P.V. - Objet principal : 45454000.
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