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Fourniture et livraison de papier, enveloppes et fournitures de bureau Fourniture et livraison de papier, enveloppes et fournitures de bureau fourniture et livraison de papiers, enveloppes et fournitures de bureau lieu : bois d'arcy, 78390 Bois-d'Arcy code_postal ...
Ville de Bois d'Arcy 78390Bois-d'Arcy juridique@boisdarcy.fr 0130458318
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Fourniture et livraison de papier, enveloppes et fournitures de bureau

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Marché public ou privé
Référence du marché : 848030

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/13)
13-180157
Avis de marché
Département de publication : 78
Annonce No 13-180157
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Bois d'Arcy.
 Correspondant :  Christophe bonacina, 2 avenue paul vaillant couturier 78390 Bois-d'Arcytél. : 01-30-45-83-92télécopieur : 01-30-45-83-18courriel : juridique@boisdarcy.fr adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Objet du marché : fourniture et livraison de papiers, enveloppes et fournitures de bureau.
Lieu d'exécution et de livraison: bois d'arcy, 78390 Bois-d'Arcy.

Caractéristiques principales : 
livraison et fourniture de papiers enveloppes et fournitures de bureau
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1: papier et enveloppes
lot 2:fournitures de bureau
lot 3:fournitures de bureau (réservé aux ateliers protégés).
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2014.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2014.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : délai de paiement 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement. Prestations financées sur les fonds propres de la collectivité.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 novembre 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013AJ1.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation est adressé gratuitement par plateforme de téléchargement à l'adresse suivante http://boisdarcy.e-marchespublics.com.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
voir le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de bois d'arcy.
 Correspondant :  Sandrine cazin,  4 avenue paul vaillant couturier,  78390 Bois-d'Arcy, tél. : 01-30-45-83-95, télécopieur : 01-30-45-83-18, courriel : scazin@boisdarcy.fr,  adresse internet : http://boisdarcy.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de bois d'arcy direction des affaires juridiques.
 Correspondant :  Christophe bonacina,  4 avenue paul vaillant couturier,  78390 78390, tél. : 01-30-45-83-91, télécopieur : 01-30-45-83-18, courriel : cbonacina@boisdarcy.fr,  adresse internet : http://boisdarcy.e-marchespublics.com.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Lot 1: papiers et enveloppes
 
Lot
2.
 - 
Lot 2: fournitures de bureau
 
Lot
3.
 - 
Lot 3: fournitures de bureau en application de l'article 15 du code des marchés publics (ateliers protégés).

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