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Voeux du maire 2015 prestations de traiteur Organisme : Ville de Bois d'Arcy Intitulé : Voeux du maire 2015 prestations de traiteur Procédure : Proc.Adapt.
Ville de Bois d'Arcy 78390Bois-d'Arcy hscherrer@boisdarcy.fr 0130458318
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Voeux du maire 2015 prestations de traiteur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1293286

Date de clôture estimée : 01/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (08/11/14)
SOURCEWEB (08/11/14)

Organisme : Ville de Bois d'Arcy

Intitulé : Voeux du maire 2015 prestations de traiteur

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 01/12/2014 à 12 h 00

Description : Département de publication : 78 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Bois d'Arcy Correspondant : Christophe bonacina, 2 avenue paul vaillant couturier, 78390 Bois d'arcy, tél : 01 30 45 83 92, Mél : hscherrer@boisdarcy.fr, fax : 01 30 45 83 18 Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://www.e-marchespublics.com Adresse(s) internet : Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://boisdarcy.e-marchespublics.com Objet du marché : Voeux du maire 2015 prestations de traiteur Type de marché : Services Lieu d'exécution et de livraison : Salle des fêtes, 78390, Bois d'arcy Caractéristiques principales : La consultation porte sur Prestations de traiteur ceremonie des voeux du maire 2015 Quantités : (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Lot n°1 : soirée vip le jeudi 8/01/2015 Lot n°2 : repas du personnel le vendredi 9/01/2015 Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 1 jours à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 08/01/2015 Cautionnement et garanties exigés : Il est exigé une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie de l'avance.la garantie demandée en contrepartie du versement de l'avance couvrira la totalité de celle-ci. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le délai global de paiement correspond aux délais légaux. Paiement par virement administratif. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51-vi du code des marchés publics. Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés Unité monétaire utilisée, l'euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : • Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. • Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. • Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés. • Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail. • Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents. • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. • Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années en vertu de la loi. • Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. • En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. • Formulaire DC1 , Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. • Formulaire DC2 , Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. • Formulaire DC3 , Acte d'engagement. • Formulaire DC4 , Déclaration de sous-traitance. • S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre. • Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. • Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. • Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Autres renseignements demandés : • Pouvoir de la personne habilitée à signer le marché Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération : - Valeur technique (60 %) - Prix (40 %) Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 01/12/2014 12:00 Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2014EV0 Conditions de remise des offres ou des candidatures : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents sous forme de dossier papier, quoiqu'il accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://boisdarcy.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Direction des affaires juridiques, Correspondant : Mr bonacina christophe, 4 avenue paul vaillant couturier, 78390, Bois d'arcy, tél : 0130458391, fax : 0130458318, courriel : juridique@boisdarcy.fr Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Service évenementiel, Correspondant : Mme jan mikaëla, Ferme de la tremblaye - rue du parc, 78390 Bois d'arcy, tél : 0130073690, courriel : mjan@boisdarcy.fr Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises (dce) est téléchargeable sur la plateforme électronique de la ville à l'adresse suivante: http://boisdarcy.e-marchespublics.com Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/11/2014 Renseignements relatifs aux lots : - Lot 1: soirée vip voir cahier des charges - Lot 2: soirée du personnel voir cahier des charges

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