A proximité de Bois-d'Amont 39220 Jura
Acheteur : Commune des Rousses
mairie, 281, rue Psateur
39220 Les Rousses
Tel : 0384600152
Secteurs d'activité
Services de création architecturale.
Services d'architecte pour les bâtiments.
Services d'architecture.

Concours restreint de maîtrise d'oeuvre organisé suivant la procédure prévue aux articles L2125-1 2° et de R2162-15 à R2162-26 du Code de la Commande Publique - Appel Public à Candidatures Recherche d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un gymnase

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/03/2026
JOUE - 189827-2026
189827-2026 - Résultats
France – Services d'architecture – Concours restreint de maîtrise d'oeuvre organisé suivant la procédure prévue aux articles L2125-1 2° et de R2162-15 à R2162-26 du Code de la Commande Publique - Appel Public à Candidatures Recherche d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un gymnase
OJ S 55/2026 19/03/2026
Avis de résultats de concours
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune des Rousses
Adresse électroniquecontact@mairielesrousses.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreConcours restreint de maîtrise d'oeuvre organisé suivant la procédure prévue aux articles L2125-1 2° et de R2162-15 à R2162-26 du Code de la Commande Publique - Appel Public à Candidatures Recherche d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un gymnase
DescriptionLe présent concours est un concours restreint sur ESQUISSE+. Seuls sont admis à participer les concurrents sélectionnés après avis d'appel à candidatures. Le concours porte sur l'opération de Projet de construction d'un gymnase sur la commune des Rousses. Enveloppe prévisionnelle des travaux 6 000 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure969090ec-662e-47a7-bfea-5c458be1b002
Identifiant interneCOMMUNE DE LES ROUSSES
Type de procédureRestreinte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71220000 Services de création architecturale, 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreConcours restreint de maîtrise d'oeuvre organisé suivant la procédure prévue aux articles L2125-1 2° et de R2162-15 à R2162-26 du Code de la Commande Publique - Appel Public à Candidatures Recherche d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un gymnase
DescriptionLe présent concours est un concours restreint sur ESQUISSE+. Seuls sont admis à participer les concurrents sélectionnés après avis d'appel à candidatures. Le concours porte sur l'opération de Projet de construction d'un gymnase sur la commune des Rousses. Enveloppe prévisionnelle des travaux 6 000 000 euro(s) HT
Identifiant interneS-PF-1667623
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71220000 Services de création architecturale, 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCOMPOSITE SARL D'ARCHITECTURE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
TitreConcours restreint de maîtrise d'oeuvre organisé suivant la procédure prévue aux articles L2125-1 2° et de R2162-15 à R2162-26 du Code de la Commande Publique - Appel Public à Candidatures Recherche d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un gymnase
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi05/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementDDECA774-95A3-FB9B-63D104DBE93CDBD9
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommune des Rousses
Numéro d’enregistrement5656
Adresse postale281, rue Pasteur Mairie
VilleLes Rousses
Code postal39220
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Point de contactMATHEZ Christophe
Adresse électroniquecontact@mairielesrousses.fr
Téléphone0384600152
Télécopieur0384600755
Adresse internethttp://mairielesrousses.fr
Profil de l’acheteurhttp://mairielesrousses.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrementDDECA7BC-D73F-8F0F-2085838FF67D7423
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrementDDECA7CC-D834-5231-599BAB616F6B5C8D
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrementDDECA7DA-DF5C-CACD-1EA660D46B988862
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielCOMPOSITE SARL D'ARCHITECTURE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1667623-1-0-1
Adresse postale47 Av Alsace Lorraine
VilleGrenoble
Code postal38000
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@compositearchitectes.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis3744bbfd-7c9d-4628-abed-837b18be7c3b  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis de résultats de concours
Sous-type d’avis36
Date d’envoi de l’avis17/03/2026 17:18:43 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis189827-2026
Numéro de publication au JO S55/2026
Date de publication19/03/2026