Centrale des marchés
76 prestations de transports en autocars pour la ville à Bois-Guillaume 76 prestations de transports en autocars pour la ville à Bois-Guillaume code_postal : 76232 ville : Bois Guillaume Cedex lieu : 31 place de la libération CS 60040
Commune de Bois-Guillaume 76232Bois-Guillaume - Bihorel contact@ville-bois-guillaume.fr 0235122490
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76 prestations de transports en autocars pour la ville à Bois-Guillaume

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1196731

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (16/08/14)
14-123565
JOUE (16/08/14)
281350-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Bois-Guillaume, 31 place de la libération CS 60040, à l'attention de service de la Commande Publique, F-76232 Bois Guillaume Cedex. Tél. : (+33) 02 35 12 24 40. E-mail : contact@ville-bois-guillaume.fr. Fax : (+33) 02 35 12 24 90.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-bois-guillaume.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.synapse-ouest.com.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.synapse-ouest.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
prestations de transports en autocars.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
Code NUTS : FR232.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations de transports en autocars.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60130000, 60140000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations : 60 points.
2. valeur technique (conformément aux sous-critères énoncés dans le règlement de consultation) : 40 points.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014/04.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 077-133736 du 18/04/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2014/03/AO-1

Lot n° : 1

Intitulé : Ce lot concerne les transports réguliers (allers et retours) liés à la pratique d'activités dans le cadre scolaire, extrascolaire et des accueils de loisirs des élèves et/ou adultes.
Afin d'optimiser les transports sur le territoire communal, la Ville souhaite disposer de prix pour des prestations forfaitaires permettant d'assurer plusieurs transports dans un même laps de temps mais également de prix pour des allers retours isolés.
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CARS PERIER SAS, Boulevard-Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, F-,76170 Lillebonne. E-Mail : commercial@cars-perier.fr. tél. : (+33) 02 32 84 12 60.

Adresse(s) internet : http://www.cars-perier.com. Fax : (+33) 02 32 84 12 77.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014/03/AO-2

Lot n° : 2

Intitulé : Ce lot concerne tous les besoins de transports collectifs organisés par la Ville, autres que ceux entrant dans le lot n°1.
Il pourra donc s'agir tant de transports d'enfants que d'adultes à l'intérieur du Département et en dehors, à l'occasion de sorties culturelles, artistiques, sportives ou autres.
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CARS PERIER SAS, Boulevard-Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, F-,76170 Lillebonne. E-Mail : commercial@cars-perier.fr. tél. : (+33) 02 32 84 12 60.

Adresse(s) internet : http://www.cars-perier.com. Fax : (+33) 02 32 84 12 77.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Le montant du DQE, pour le lot n°1, est de 93 710,22 EUR (H.T.) Soit 103 081,24 EUR (T.T.C.).
Pour le lot n°2, le montant du DQE est de 13 379,11 EUR (H.T.) Soit 14 717,02 EUR (T.T.C.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 août 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 76 B, annonce n° 235 du 17 avril 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr Tél. : (+33) 02 32 08 12 70 Fax : (+33) 02 32 08 12 72
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 12 août 2014.

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