92 marché relatif à l'organisation de séjours pour les classes de découvertes (élèves élémentaires) de la ville de bois-colombes

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Bois-Colombes.
Correspondant : Révillon Yves, M. le maire, 15, rue Charles-Duflos, 92277 Bois Colombes Cedex, tél. : 01-41-19-83-14, télécopieur : 01-41-19-83-26, courriel : bois-colombes@bois-colombes.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.info.

Objet du marché : la présente consultation concerne le marché relatif à l'organisation de séjours pour les classes de découvertes (élèves élémentaires) de la Ville de Bois-Colombes (92270).
C.P.V. - Objet principal : 63500000.

L'avis implique un marché public.

Prestations divisées en lots : oui.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses seront financées par les fonds propres de la Commune. Le délai de paiement est de 30 jours.
Versement d'une avance uniquement si les conditions de l'article 87 du code des marchés publics sont remplies.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics ;
- : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre : 60 % ;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 juin 2012, à 17 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12as-0094-B.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.marches-publics.info
Durée du marché : Chaque lot est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2013, période ferme.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31 mai 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Service Enseignement.
15, rue Charles Duflos, 92277 Bois Colombes Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service Enseignement : Sébastien Thirouard.
, télécopieur : 01-41-19-83-69, courriel : enseignement@bois-colombes.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction des Affaires Juridiques et de l'Achat Public.
15, rue Charles Duflos, 92277 Bois Colombes Cedex, télécopieur : 01-41-19-83-26, courriel : juridique@bois-colombes.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Service Enseignement : Sébastien Thirouard.
15, rue Charles Duflos, 92277 Bois Colombes Cedex, télécopieur : 01-41-19-83-69, courriel : enseignement@bois-colombes.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Un séjour " Classe équitation ".
Lot 2 - Un séjour " Classe de neige 1".
Lot 3 - Un séjour " Classe de neige 2".
Lot 4 - Un séjour " Classe de neige 3 ".
Lot 5 - Un séjour " Classe artistique / créative ".
Lot 6 - Un séjour " Classe patrimoine / culturelle ".
Lot 7 - Un séjour " Classe scientifique ".
Lot 8 - Un séjour " Classe d'automne "