Centrale des marchés
92 fourniture de matériels et outillage de quincaillerie nécessaires au bon fonctionnement du centre technique municipal à Bois-Colombes 92 fourniture de matériels et outillage de quincaillerie nécessaires au bon fonctionnement du centre technique municipal à Bois-Colombes marché relatif à la fourniture de matériels et outillage de ...
Commune de Bois-Colombes 92277Bois Colombes Cedex bois-colombes@bois-colombes.com 0141198326
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92 fourniture de matériels et outillage de quincaillerie nécessaires au bon fonctionnement du centre technique municipal à Bois-Colombes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 693642

Date de clôture estimée : 07/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/05/13)
13-85682
SOURCEWEB (13/05/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Bois-Colombes.
Correspondant : Révillon Yves, M. le maire, 15, rue Charles-Duflos 92277 Bois Colombes Cedex tél. : 01-71-07-81-05 télécopieur : 01-41-19-83-26 courriel : bois-colombes@bois-colombes.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.info.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché relatif à la fourniture de matériels et outillage de quincaillerie nécessaires au bon fonctionnement du Centre Technique Municipal sis 19 avenue Michel Ricard à Bois-Colombes (92270).

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 44316000.
L'avis implique un marché public.
Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses seront financées par les fonds propres de la Commune. Le délai de paiement est de 30 jours.
Versement d'une avance uniquement si les conditions de l'article 87 du code des marchés publics sont remplies.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre : 60 % ;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 juin 2013, à 17 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13AF-0161-P.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Durée du marché : Le marché est conclu pour une période de douze mois consécutifs à compter de la notification dudit marché et pourra être renouvelé trois fois pour une même durée par reconduction tacite. La durée maximale du marché sera donc de quatre (4) ans.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 mai 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Direction de la Construction.
15, rue Charles Duflos, 92277 Bois Colombes Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Direction de la Construction : Christian LARMENIER.
15, rue Charles Duflos, 92277 Bois Colombes Cedex, tél. : 01-56-47-02-40, télécopieur : 01-47-86-21-78, courriel : c.larmenier@bois-colombes.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction des Affaires Juridiques et de l'Achat Public.
15, rue Charles Duflos, 92277 Bois Colombes Cedex, télécopieur : 01-41-19-83-26, courriel : juridique@bois-colombes.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Direction de la Construction : Christian LARMENIER.
15, rue Charles Duflos, 92277 Bois Colombes Cedex, tél. : 01-56-47-02-40, télécopieur : 01-47-86-21-78, courriel : c.larmenier@bois-colombes.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise : Greffe 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise : Greffe 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59.

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