Centrale des marchés
02 travaux de réhabilitation de la friche EDF-GDF à Bohain En Vermandois 02 travaux de réhabilitation de la friche EDF-GDF à Bohain En Vermandois travaux de réhabilitation,à des fins économiques, de la friche edf-gdf, située 1 rue sauret robert à bohain en vermandois. L...
Ville de Bohain En Vermandois 02110Bohain-en-Vermandois contact@bohainenvermandois.fr 0323075556
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02 travaux de réhabilitation de la friche EDF-GDF à Bohain En Vermandois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271847

Date de clôture estimée : 16/11/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/10/12)
12-195768
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Bohain En Vermandois.
Correspondant : Jean-Louis bricout, maire, 1 place du général de gaulle, 02110 Bohain-en-Vermandois, tél. : 03-23-07-55-55, télécopieur : 03-23-07-55-56, courriel : contact@bohainenvermandois.fr, adresse internet : http://www.bohainenvermandois.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de réhabilitation,à des fins économiques, de la friche edf-gdf, située 1 rue sauret robert à bohain en vermandois.
Les travaux seront prévus en 2 tranches ; les entreprises devront réaliser deux devis séparés.
l'acte d'engagement devra reprendre les deux devis :
1) l'aménagement du bâtiment existant en bureaux le vrd - les canalisations - le passage des différents fluides
2) l'aménagement du bâtiment existant en commerce.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lieu d'exécution : friche edf-gdf, 1 rue sauret robert, 02110 Bohain-en-Vermandois.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les travaux seront prévus en 2 tranches ; les entreprises devront réaliser deux devis séparés.
L'acte d'engagement devra reprendre les deux devis :
1) l'aménagement du bâtiment existant en bureaux le vrd - les canalisations - le passage des différents fluides
2) l'aménagement du bâtiment existant en commerce
les travaux sont répartis en 11 lots désignés ci-dessous :
Lot n°1 : gros oeuvre canalisations
lot n°2 : v.r.d. - terrassements - canalisations extérieures - espaces verts
lot n°3 : plâtrerie
lot n°4 : chapes carrelages faiences
lot n°5 : serrurerie
lot n°6 : menuiseries aluminium rideaux
lot n°7 : menuiseries intérieures bardage
lot n°8 : etanchéité zinguerie
lot n°9 : plomberie-sanitaires - chauffage gaz
lot n° 10 : electricité courant faible chauffage renouvellement d'air
lot n° 11 : peinture - ravalement

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 8 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché.
dans l'hypothèse où la garantie ou la caution ne serait pas constituée ou complétée, dans ce délai, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire à la retenue de garantie.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire, sauf lorsque le montant est inférieur à 600 EUR (T.T.C.)
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 40 % ;
- prix des prestations : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 novembre 2012, à 12 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012/6.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est à télécharger gratuitement à partir de la plateforme de téléchargement dédiée : https://www.e-marchespublics.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres seront remises avant la date limite fixée au vendredi 16 novembre 2012 avant 12 heures.
transmission sur suppport physique :
Les offres seront présentées sous une simple enveloppe cachetées avec la mention " rehabilitation a des fins economiques de la friche edf-gdf sur la ville de bohain " " ne pas ouvrir " avant la séance d'ouverture des plis : cette enveloppe contiendra les documents administratifs ainsi que le projet de marché énoncés à l'article 5.1 du règlement de consultation.
ce pli devra être remis contre récépissé, en mairie, auprès du service comptabilité, 1 place du général de gaulle, 02110, bohain en vermandois, pendant les heures d'ouverture au public.
s'il est envoyé par la poste, l'envoi sera réalisé par pli recommandé avec avis de réception postal.
l'enveloppe portera l'adresse :
M. le maire de bohain en vermandois
Hôtel de ville
1 place du général de gaulle
02110 bohain en vermandois
s'il est envoyé via la plateforme de dématérialisation, les offres électroniques sont à déposer sur la plateforme de dématérialisation avant les même dates et heures indiquées ci-dessus.
les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leur auteur.
transmission électronique :
Les offres seront envoyées suivant les modalités définies sur la plateforme de dématérialisation
@ : https://www.e-marchespublics.com avant la limite fixée ci-dessus.
le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son pli.
Les candidats sont informés que les offres seront matérialisées à l'issue de la séance d'ouverture des plis. Tous les échanges entre le pouvoir adjudicateur, et le candidat s'effectueront sur support papier.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 octobre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de bohain en vermandois.
Correspondant : M. le maire 1 place du général de gaulle, 02110 Bohain-en-Vermandois, tél. : 03-23-07-55-55, télécopieur : 03-23-07-55-56, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Ville de bohain en vermandois.
Correspondant : M. alain bourgis, directeur des services techniques 1 place du général de gaulle, 02110 Bohain-en-Vermandois, tél. : 03-23-07-55-55, télécopieur : 03-23-07-55-56, courriel : dst@bohainenvermandois.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Cabinet talon ludovic.
Correspondant : M. ludovic talon 10 place du huit octobre, 02100 Saint-Quentin, tél. : 03-23-67-22-96, télécopieur : 03-23-67-79-17, courriel : cab.talon@wanadoo.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de bohain en vermandois.
Correspondant : M. patrice vitoux, directeur général des services 1 place du général de gaulle, 02110 Bohain-en-Vermandois, tél. : 03-23-07-55-55, télécopieur : 03-23-07-55-56, courriel : dgs@bohainenvermandois.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : E-marchéspublics.com.
30 boulevard voltaire, 75011 Paris, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'amiens 14 rue lemerchier
cs 81114, 80011 Amiens, tél. : 03-22-33-61-70, courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr, télécopieur : 03-22-33-61-71.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiables des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de nancy préfecture de meurthe et moselle
1 rue du préfet claude erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-65, courriel : therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr, télécopieur : 03-83-34-22-24.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 gros oeuvre canalisations.
Les travaux du présent lot comprennent d'une manière générale :
Les démolitions décrites
tous les ouvrages en maçonnerie, béton armé, figurés sur les plans
les reprises
les ouvrages divers etc
les aménagement divers.

C.P.V. - Objet principal : 45262522.
Lot(s) 2 v.R.D. - terrassements - canalisations extérieures - espaces verts.
Les travaux du présent lot comprennent d'une manière générale :
Tous les travaux de terrassement extérieurs
l'abattage des arbres et arbustes situé dans l'emprise du chantier
tous les ouvrages pour la réalisation des voiries
les réseaux extérieurs des évacuations et assainissement
les regards
les terrassements et remblais pour passage différents fluides décrits
les réseaux d'évacuation des eaux de ruissellements des voiries
les ouvrages divers relatifs à ce lot.
Les travaux sur les espaces verts.

C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Lot(s) 3 plâtrerie.
Les travaux comprennent d'une manière générale :
Tous les travaux de plâtrerie intérieurs Les plafonds, les cloisonnements Doublages, habillages, isolation.

C.P.V. - Objet principal : 45410000.
Lot(s) 4 chapes carrelages faiences.
Les travaux comprennent d'une manière générale :
Les chapes
les travaux de carrelage de sol
les travaux de faiences.

C.P.V. - Objet principal : 45431000.
Lot(s) 5 serrurerie.
Les travaux du présent lot comprennent d'une manière générale :
Les portes métalliques
les réparations d'ouvrages métalliques les ouvrages divers relative à ce lot.

C.P.V. - Objet principal : 44316500.
Lot(s) 6 menuiseries aluminium rideaux.
Les travaux du présent lot comprennent d'une manière générale :
Tous les ouvrages de menuiseries extérieures décrits,
l'étanchéité à l'air et à l'eau.
Les ouvrages divers.
Les déposes.

C.P.V. - Objet principal : 45421130.
Lot(s) 7 menuiseries intérieures bardage.
Les travaux du présent lot comprennent d'une manière générale :
Tous les ouvrages de menuiseries intérieures bois.
Les ouvrages divers.
Les bardages.

C.P.V. - Objet principal : 45421150.
Lot(s) 8 etanchéité zinguerie.
Les travaux du présent lot comprennent d'une manière générale :
Les nettoyages
la reprise partielle des étanchéités suite aux travaux
les travaux de zinguerie divers.
Les déposes démolitions et enlèvements.

C.P.V. - Objet principal : 45261210.
Lot(s) 9 plomberie-Sanitaires - chauffage gaz.
Les travaux du présent lot comprennent d'une manière générale :
Tous les appareils, les alimentations, les raccordements des vidanges.
La dépose.

C.P.V. - Objet principal : 45330000
Objets supplémentaires : 45332400, 39715200.
Lot(s) 10 electricité courant faible chauffage renouvellement d'air.
Les travaux du présent lot comprennent d'une manière générale :
Les déposes et enlèvements
la neutralisation de l'installation
toutes les alimentations, les appareillages électriques.
Les protections, les éclairages de sécurité, alarme etc
le certificat de conformité.
Les courants faibles, les raccordements
l'installation de chauffage dans le bâtiment commercial
le renouvellement d'air dans le bâtiment bureaux et le bâtiment commercial.

C.P.V. - Objet principal : 45317000
Objets supplémentaires : 45331210.
Lot(s) 11 peinture - ravalement.
Les travaux du présent lot comprennent d'une manière générale :
Tous les travaux de peinture sur les métaux ferreux, les menuiseries, les plafonds.
Les murs, les ravalements extérieurs, etc.

C.P.V. - Objet principal : 45442100

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