Centrale des marchés
Fourniture et pose de signalétique au Centre hospitalier de Boen Sur Lignon Fourniture et pose de signalétique au Centre hospitalier de Boen Sur Lignon marché de travaux pour la reconstruction de l'hôpital local de Boën Sur Lignon : signalétique code_postal : 42130 lieu...
Hopital local de Boen 42130Boën services-economiques-boen@wanadoo.fr 0477977520
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Fourniture et pose de signalétique au Centre hospitalier de Boen Sur Lignon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 549827

Date de clôture estimée : 29/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/04/13)
13-76491
SOURCEWEB (06/04/13)
Avis de marché
Département de publication : 42
Annonce No 13-76491
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hopital local de Boen.
 Correspondant : M. Blot jean claude, 25, rue du 8 mai 1945 42130 Boen-sur-Lignontél. : 04-77-97-75-25télécopieur : 04-77-97-75-20courriel : services-economiques-boen@wanadoo.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Objet du marché : marché de travaux pour la reconstruction de l'hôpital local de Boën Sur Lignon : signalétique.
Lieu d'exécution : zac Champbayard, 42130 Boen-sur-Lignon.

Caractéristiques principales : 
fourniture et pose de la signalétique du nouveau bâtiment du centre hospitalier de Boën Sur Lignon
Possibilité de présenter une offre pour un lot.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 27 mai 2013.
Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5 % sera appliquée, elle pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le budget du Centre Hospitalier ; - paiements selon les règles de la comptabilité publique par virement et mandat administratif ; - une avance de 5 % sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges ; - les comptes seront réglés sous la forme de décomptes ; - les prix seront révisables ; - le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixée à 50 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du maître d'ouvrage tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 60 %;
     - mémoire technique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 mai 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Signalétique.

Renseignements complémentaires : adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre hospitalier.
 Correspondant : Mme Destombes,  25, rue du 8 mai 1945,  42130 Boen-sur-Lignon, tél. : 04-77-97-75-40,  adresse internet : https://www.klekoon.com.

Renseignements relatifs aux lots : 

Lot(s) 27. -
Signalétique
Exécution : 25 mars 2013.

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