Centrale des marchés
acquisition de véhicules de tourisme et utilitaires légers, et d'équipements réglementaires et obligatoires de signalisation 93 acquisition de véhicules de tourisme et utilitaires légers, et d'équipements réglementaires et obligatoires de signalisation pour le Conseil Général à Bobigny ville : Bobigny lieu : directi...
Conseil général de Seine Saint Denis 93000Bobigny mdespres@cg93.fr 0143939541
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Acquisition de véhicules de tourisme et utilitaires légers, et d'équipements réglementaires et obligatoires de signalisation

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 695257

Date de clôture estimée : 24/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/05/13)
13-85720
JOUE (15/05/13)
158534-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de Seine Saint Denis, direction des Bâtiments et de la Logistique - cité administrative 2 - bâtiments g/h dbl - cité administrative 2- bâtiments G-H, à l'attention de Mme DESPRES Marie Agnès, F-93000 Bobigny. Tél. : (+33) 1 43 93 99 47. E-mail : mdespres@cg93.fr. Fax : (+33) 1 43 93 95 41.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.seine-saint-denis.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : conseil général de la Seine Saint-Denis- Direction des Bâtiments et de la Logistique, cité administrative n° 2 - bâtiments G-H, à l'attention de Mme DESPRES Marie Agnès, F-93006 Bobigny Cedex. Tél. : (+33) 1 43 93 99 47. Fax : (+33) 1 43 93 95 41

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : conseil général de la Seine Saint-Denis- Service de la Commande Publique, immeuble Européen 2 - promenade Jean Rostand, F-93006 Bobigny Cedex. Tél. : (+33) 1 43 93 91 95. Fax : (+33) 1 43 93 91 50
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de véhicules de tourisme et utilitaires légers, et d'équipements réglementaires et obligatoires de signalisation.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesseine Saint-Denis.
Code NUTS , FR106, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 0 et 2 408 026,75 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de véhicules de tourisme et utilitaires légers, et d'équipements réglementaires et obligatoires de signalisation.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34100000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 0 et 2 408 026,75 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Mini citadines et citadines polyvalentes (Véhicules des segments A et B)
1) Description succincte :
Mini citadines et citadines polyvalentes (Véhicules des segments A et B)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34110000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 836 120,40 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
La variante autorisée est dénommée "offre optionnelle" dans le RC :
Description de cette option : Une option facultative peut être présentée pour l'acquisition de véhicules en motorisation hybride pour le lot 1. Dans ce cas, il est obligatoire pour le candidat de formuler également une offre de base. Le candidat devra donc remplir les hypothèses d'école correspondant à l'offre de base et à l'offre optionnelle de ce lot. Pour que l'option soit recevable, il est nécessaire de proposer chacun des véhicules hybrides exigés par le Pouvoir Adjudicateur.
Critères de jugement des offres pour le Lot 1 :
L'offre de base sans option sera notée selon les critères suivants :
- La valeur environnementale : pondérée à 40 % (notée sur 20)
Appréciée au travers de la grille de monétarisation
- Sous critère 1 : Consommation d'énergie et pollution chimique : (notée sur 16)
Incidences des émissions de CO2 et consommation d'énergie,
- Sous critère 2 : La pollution sonore : (notée sur 4).
- Le prix : pondéré à 40 % (noté sur 20)
Apprécié à travers l'hypothèse d'école
- La valeur technique : pondérée à 20 % (notée sur 16)
Appréciée à travers les fiches techniques du véhicule et le contenu des garanties proposées
L'offre optionnelle sera notée selon les critères suivants :
- La valeur environnementale : pondérée à 40 % (notée sur 20)
Appréciée au travers de la grille de monétarisation
- Sous critère 1 : Consommation d'énergie et pollution chimique : (notée sur 16)
Incidences des émissions de CO2 et consommation d'énergie,
- Sous critère 2 : La pollution sonore : (notée sur 4)
- Le prix : pondéré à 40 % (noté sur 20)
Apprécié à travers l'hypothèse d'école
- La valeur technique : pondérée à 20 % (notée sur 20)
Appréciée à travers les fiches techniques du véhicule et le contenu des garanties proposées.
Lot n° 2

Intitulé : Berlines compactes familiales et routières (Véhicules des segments B,M et H)
1) Description succincte :
Berlines compactes familiales et routières (Véhicules des segments B,M et H)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34111200.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 501 672,24 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
La variante autorisée est dénommée "offre optionnelle" dans le RC :
Description de cette option : Une option facultative peut être présentée pour l'acquisition de véhicules en motorisation hybride pour le lot 2. Dans ce cas, il est obligatoire pour le candidat de formuler également une offre de base. Le candidat devra donc remplir les hypothèses d'école correspondant à l'offre de base et à l'offre optionnelle de ce lot. Pour que l'option soit recevable, il est nécessaire de proposer chacun des véhicules hybrides exigés par le Pouvoir Adjudicateur.
Critères de jugement des offres pour le Lot 2 :
L'offre de base sans option sera notée selon les critères suivants :
- La valeur environnementale : pondérée à 40 % (noté sur 20)
Appréciée au travers de la grille de monétarisation
- Sous critère 1 : Consommation d'énergie et pollution chimique : (notée sur 16)
Incidences des émissions de CO2 et consommation d'énergie,
- Sous critère 2 : La pollution sonore : (noté sur 4)
- Le prix : pondéré à 40 % (noté sur 20)
Apprécié à travers l'hypothèse d'école
- La valeur technique : pondérée à 20 % (notée sur 16)
Appréciée à travers les fiches techniques du véhicule et le contenu des garanties proposées
L'offre optionnelle sera notée selon les critères suivants :
- La valeur environnementale : pondérée à 40 % (notée sur 20)
Appréciée au travers de la grille de monétarisation
- Sous critère 1 : Consommation d'énergie et pollution chimique : (notée sur 16)
Incidences des émissions de CO2 et consommation d'énergie,
- Sous critère 2 : La pollution sonore : (notée sur 4)
- Le prix : pondéré à 40 % (noté sur 20)
Apprécié à travers l'hypothèse d'école
- La valeur technique : pondérée à 20 % (notée sur 20)
Appréciée à travers les fiches techniques du véhicule et le contenu des garanties proposées.
Lot n° 3

Intitulé : Véhicules utilitaires légers (Véhicules des segments U1,U2 et U3)
1) Description succincte :
Véhicules utilitaires légers (Véhicules des segments U1,U2 et U3)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144700.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 1 003 344,48 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres pour le Lot 3 :
- La valeur environnementale : pondérée à 40 % (notée sur 20)
Appréciée au travers de la grille de monétarisation
Sous critère 1 : Consommation d'énergie et pollution chimique : (notée sur 16)
Incidences des émissions de CO2 et consommation d'énergie,
Sous critère 2 : La pollution sonore : (notée sur 4)
- Le prix : pondéré à 40 % (noté sur 20)
Apprécié à travers l'hypothèse d'école
- La valeur technique : pondérée à 20 % (notée sur 20)
Appréciée à travers les fiches techniques du véhicule et le contenu des garanties proposées
Lot n° 4

Intitulé : Equipements de signalisation pour véhicules d'intervention et de travaux
1) Description succincte :
Equipements de signalisation pour véhicules d'intervention et de travaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34000000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 66 889,63 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres pour le Lot 4:
- Le prix : pondéré à 70 % (noté sur 20)
Apprécié à travers l'hypothèse d'école
- La valeur technique : pondérée à 20 % (notée sur 20)
Appréciée au regard des fiches techniques
- Le délai de livraison : pondéré à 10 % (noté sur 20)
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Virement bancaire - délai global de paiement 30 jours - financement sur ressources propres du département.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats pourront candidater sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats sont incités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature suivant les éléments indiqués ci-dessous.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
En tout état de cause, les candidats doivent fournir les éléments suivants :
La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ;
l'habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, l'importance du personnel d'encadrement ainsi que le niveau de qualification du personnel pour chacune des trois dernières années.
Les références de marchés similaires attestées par des certificats de capacité datant de moins de trois ans ou à défaut le descriptif très détaillé des moyens matériels et humains de l'entreprise.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
20139300058.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 juin 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2017.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Marché à bons de commande avec une durée totale de 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris), F-93558 Montreuil Cedex. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 49 20 20 00. Fax : (+33) 1 49 20 20 99
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris), F-93558 Montreuil Cedex. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 49 20 20 00. Fax : (+33) 1 49 20 20 99
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 mai 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00