Centrale des marchés
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine et d'espaces publics de la Zac du quartier durable de la Plaine de l'Ourcq à Noisy-le-Sec Les missions de l'accord-cadre correspondent à des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine de la Zac du quartier durable de la plaine de l'Ourcq.Lot 1 : accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine Lot ...
SEQUANO Aménagement 93022Bobigny cedex r.faure@sequano.fr
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Archive

Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine et d'espaces publics de la Zac du quartier durable de la Plaine de l'Ourcq à Noisy-le-Sec

Marché public ou privé
Référence du marché : 6152596

Date de clôture estimée : 30/07/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/06/21)
21-82892
JOUE (22/06/21)
314162-2021

Département(s) de publication : 93
Annonce No 21-82892
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SEQUANO Aménagement, Immeuble Carré Plaza 15-17, Promenade Jean-Rostand Cs70045, Point(s) de contact : R.faure@sequano.fr, 93022, Bobigny Cedex, F, Courriel : r.faure@sequano.fr, Code NUTS : FR106
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.sequano.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_vIGYt0zDi8
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_vIGYt0zDi8
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Aménagement, Construction, Conseil
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Aménagement, Construction et Conseil

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine et d'espaces publics de la Zac du quartier durable de la Plaine de l'Ourcq à Noisy-le-Sec
Numéro de référence : 1100/sp
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 71300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Les missions de l'accord-cadre correspondent à des missions de maîtrise d'œuvre urbaine de la Zac du quartier durable de la plaine de l'Ourcq.Lot 1 : accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine Lot 2 : accord-cadre de maîtrise d'œuvre espaces publics. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et maximum.L'attention des candidats est attirée sur le fait que la Zac du quartier durable de la Plaine de l'Ourcq est une opération complexe et de grande envergure et que les missions relatives aux différents secteurs de l'opération seront menées de manière simultanées et imbriquées impliquant la mobilisation constante d'une équipe dédiée, conséquente et expérimentée.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Un seul accord-cadre sera donc passé pour chaque lot, pour la réalisation des prestations. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées (forme de groupement à la libre appréciation des candidats). Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1 : Accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : L'accord-cadre qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution des missions de maîtrise d'œuvre suivantes définies par l'article L.2431-1 du code de la commande publique et précisées dans le CCAP :- Mission d'études et plans directeurs de la Zac- Volet forfaitaire - Mission d'élaboration des fiches de secteurs - Volet à bons de commande ou marchés subséquents- Mission d'élaboration des fiches de lot - Volet à bons de commande ou marchés subséquents- Mission d'assistance lors d'un concours opérateur/concepteur ou pour un équipement public - Volet à bons de commande ou marchés subséquents- Mission d'assistance lors de la Phase Pré-PC / Ateliers - Volet à bons de commande ou marchés subséquents- Mission d'assistance lors de la Phase PC - Volet à bons de commande ou marchés subséquents- Mission d'assistance lors de la phase de réalisation des constructions- Volet à bons de commande ou marchés subséquents- Mission d'accompagnement à la concertation - Volet à bons de commande ou marchés subséquents- Mission d'études complémentaires - Volet à bons de commande ou marchés subséquents
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 70
Coût :
     1. Valeur économique / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2 : Accord-cadre de maîtrise d'œuvre espaces publics
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : L'accord-cadre qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution des missions de maîtrise d'œuvre suivantes définies par l'article L.2431-1 du code de la commande publique et précisées dans le CCAP :- Missions d'études et plans directeurs de la Zac - Volet forfaitaire - Mission d'études d'esquisse (ESQ) sectorielles - Volet à bons de commande ou marchés subséquents- Mission d'études d'avant-projet (AVP) sectorielles - Volet à bons de commande ou marchés subséquents- Mission d'études de projet (PRO) sectorielles - Volet à bons de commande ou marchés subséquents- Mission de direction des travaux des espaces publics - Volet à bons de commande ou marchés subséquents- Mission d'assistance aux opérations de réception (AOR) - Volet à bons de commande ou marchés subséquents- Mission Ordonnance, Pilotage, Coordination (OPC VRD) - Volet à bons de commande ou marchés subséquents- Mission de synthèse ou de coordination technique - Volet à bons de commande ou marchés subséquents
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 70
Coût :
     1. Valeur économique / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30 juillet 2021 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 30 juillet 2021 - 18:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le Dossier Consultation Entreprise est téléchargeable gratuitement sur la plateforme Achatpublic.Visite des lieux d'exécution du marchéles candidats sont invités à effectuer par leurs propres moyens une visite des lieux d'exécution du marché afin d'appréhender l'envergure du projet, sa complexité, sa qualité et son état d'avancement
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Bobigny, 173 avenue Paul Vaillant-Couturier, 93000, Bobigny, F, Adresse internet : https://www.cours-appel.justice.fr/paris/tribunal-judiciaire-de-bobigny
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal judiciaire de Bobigny, 173 avenue Paul vaillant Couturier, 93000, Bobigny, F, Adresse internet : https://www.cours-appel.justice.fr/paris/tribunal-judiciaire-de-bobigny
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 juin 2021
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