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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes Fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la fabrication en liaison froide de différentes prestations de restauration sociale collective. Le marché comporte 13 lots.
Siresco 93000Bobigny marches@siresco.fr 01 41 83 22 31
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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700398

Date de clôture estimée : 05/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/09/15)
342469-2015
30/09/2015    S189    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Bobigny: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2015/S 189-342469

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Siresco
68 rue Gallieni
À l'attention de: M. le président
93000 Bobigny
FRANCE
E-mail: marches@siresco.fr
Fax: +33 141832231

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.siresco.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://siresco.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Siresco
68 rue Gallieni
Point(s) de contact: Direction finances-marchés
93000 Bobigny
E-mail: marches@siresco.fr
Fax: +33 0141832231
Adresse internet: https://siresco.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Autre: Restauration collective
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de denrées alimentaires.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Bobigny (93000) et Ivry-sur-Seine (94200)

Code NUTS FR10

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 27 200 000 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la fabrication en liaison froide de différentes prestations de restauration sociale collective. Le marché comporte 13 lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Les fournitures sont divisées en 13 lots, attribués par marchés séparés. Marchés à bons de commande avec un minimum de commandes et sans maximum de commandes.
Valeur estimée hors TVA: 6 800 000 EUR
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Chaque lot est renouvelable 3 fois, chaque période de reconduction ayant une durée d'un an.
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Lot no 1: Viandes fraîches de veau, bœuf, agneau.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 100 000 euros et sans montant maximum. A titre indicatif et non contractuel, les dépenses réalisées en 2013: 802 683 EUR HT et en 2014: 657 689 EUR HT.
Lot nº: 2
1)Description succincte
Lot no 2: Entrées chaudes fraîches.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 30 000 euros et sans montant maximum. A titre indicatif et non contractuel, les dépenses réalisées en 2013: 140 687 EUR HT et en 2014: 127 179 EUR HT.
Lot nº: 3
1)Description succincte
Lot no 3: Fromages, lait, laitages, œufs écalés (BOF).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 200 000 euros et sans montant maximum. A titre indicatif et non contractuel, les dépenses réalisées en 2013: 1 905 561 EUR et en 2014: 2 085 005 EUR HT.
Lot nº: 4
1)Description succincte
Lot nº 4: omelettes, œufs aux plats, tortillas et autres produits élaborés cuits à base d'œufs.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 50 000 EUR et sans montant maximum. Il s'agit d'un nouveau marché, certains produits étant auparavant intégrés au lot BOF il n'y a pas d'indication sur les dépenses réalisées lors des précédentes années.
Lot nº: 5
1)Description succincte
Lot no5: Viandes de 5ème gamme.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 20 000 euros et sans montant maximum. A titre indicatif et non contractuel, les dépenses réalisées en 2013: 103 137 EUR et en 2014: 99 911 HT.
Lot nº: 6
1)Description succincte
Lot no6 Produits de la mer et d'eau douce surgelés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 100 000 euros et sans montant maximum. A titre indicatif et non contractuel, les dépenses réalisées en 2013: 551 570 EUR HT et en 2014: 614 942 EUR HT.
Lot nº: 7
1)Description succincte
Lot nº 7 Plats cuisinés à base de produits de la mer et d'eau douce surgelés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 20 000 euros et sans montant maximum. A titre indicatif et non contractuel, les dépenses réalisées en 2013: 228 788 EUR HT et en 2014: 128 313 EUR HT.
Lot nº: 8
1)Description succincte
Lot nº 8 produits surgelés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 200 000 euros et sans montant maximum. A titre indicatif et non contractuel, les dépenses réalisées en 2013: 1 568 281 EUR HT et en 2014: 2 377 058 EUR HT.
Lot nº: 9
1)Description succincte
Lot no9 Fruits et légumes frais.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 100 000 euros et sans montant maximum. A titre indicatif et non contractuel, les dépenses réalisées en 2013: 808 044 EUR HT et en 2014: 795 092 EUR HT.
Lot nº: 10
1)Description succincte
Lot nº 10 fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 80 000 euros et sans montant maximum. A titre indicatif et non contractuel, les dépenses réalisées en 2013: 511 828 EUR HT et en 2014: 611 454 EUR HT.
Lot nº: 11
1)Description succincte
Lot nº 11 boissons alcooliques.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 5 000 EUR et sans montant maximum. A titre indicatif et non contractuel, les dépenses réalisées en 2013: 22 007 EUR HT et en 2014: 26 668 EUR HT.
Lot nº: 12
1)Description succincte
Lot no12 Sachets pique-nique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 10 000 EUR et sans montant maximum. A titre indicatif et non contractuel, les dépenses réalisées en 2013: 49 995 EUR HT et en 2014: 85 266 EUR HT.
Lot nº: 13
1)Description succincte
Lot nº 13 plateaux repas, buffets.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 5 000 EUR et sans montant maximum. A titre indicatif et non contractuel, les dépenses réalisées en 2013: 41 820 EUR HT et en 2014: 61 834 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Il n'est pas pratiqué de retenue de garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement: fonds publics du Siresco (ressources propres) paiement par virement administratif dans le délai global maximum prévu à l'article 98 du code des marchés publics et le décret nº 2013-269.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature (imprimé DC1 joint au dossier de consultation). Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration du candidat (imprimé DC2) joint au dossier de consultation. Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des trois derniers exercices.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années. Déclaration relative à l'importance des effectifs pour chacune des trois dernières années. Renseignements relatifs aux moyens techniques, humains dont dispose le candidat.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Pour les lots nº 1, nº 2, nº 3, nº 4, nº 5, nº 8, nº 12 qualité (appréciée à partir des échantillons et de leurs fiches techniques avec pour sous-critères: organoleptique: aspect 5 %, goût 20 %, texture 5 % — nutritionnelle 10 %. Pondération 40

2. Pour les lots nº 1, nº 2, nº 3, nº 4, nº 5, nº 8, nº 12 prix. Pondération 45

3. Pour les lots nº 1, nº 2, nº 3, nº 4, nº 5, nº 8, nº 12 performance en matière de protection de l'environnement. Pondération 5

4. Pour les lots nº 1, nº 2, nº 3, nº 4, nº 5, nº 8, nº 12 livraison en cas de dépannage. Pondération 10

5. Pour les lots nº 6, nº 7, nº 9, nº 10, nº 13 qualité (appréciée à partir des échantillons et de leurs fiches techniques avec pour sous-critères: organoleptique: aspect 5 %, goût 25 %, texture 5 % — nutritionnelle 10 %. Pondération 45

6. Pour les lots nº 6, nº 7, nº 9, nº 10, nº 13 prix. Pondération 40

7. Pour les lots nº 6, nº 7, nº 9, nº 10, nº 13 performance en matière de protection de l'environnement. Pondération 5

8. Pour les lots nº 6, nº 7, nº 9, nº 10, nº 13 livraison en cas de dépannage. Pondération 10

9. Pour le lot nº 11 qualité (appréciée à partir des échantillons et de leurs fiches techniques avec pour sous-critères: organoleptique: aspect 5 %, goût 30 %. Pondération 35

10. Pour le lot nº 11 prix. Pondération 50

11. Pour le lot nº 11 performance en matière de protection de l'environnement. Pondération 5

12. Pour le lot nº 11 livraison en cas de dépannage. Pondération 10

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AO no2016-01
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5.11.2015 - 13:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires

Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable à l'adresse suivante: https://siresco.achatpublic.com. Il peut également être transmis par voie postale sur demande du candidat ou retiré auprès de la direction finances-marchés du lundi au vendredi de 8:30 à 15:00. Les offres peuvent être transmises par voie postale, électronique ou remises en main propre contre récépissé dans les conditions décrites dans le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Montreuil
7 rue Catherine Puig
93100 Montreuil
E-mail: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ta-caa
Fax: +33 149202098

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal administratif de Montreuil
7 rue Catherine Puig
93100 Montreuil
E-mail: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ta-caa
Fax: +33 149202098

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25.9.2015
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Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00