Centrale des marchés
BPAOONETT0513 Description II.1) BPAOONETT0513. Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Travaux Code NUTS Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation II.1.2) L’avi...
OPH 93 93002Bobigny
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BPAOONETT0513

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Marché public ou privé
Référence du marché : 794534

Date de clôture estimée : 17/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/08/13)
265859-2013
Bobigny Cedex
OPH 93
93002
FRANCE
Immeuble l'Européen, hall A, 1-3 promenade Jean Rostand, BP n° 72

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
FRANCE
93002
immeuble l'Européen – hall A – 1-3 promenade Jean Rostand – BP n° 72 (contact Marc Révillion)
Bobigny
Service bâtiments
OPH 93

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
+33 148965250
FRANCE
93002
immeuble l'Européen – hall A – 1-3 promenade Jean Rostand – BP n° 72
Bobigny Cedex
Service marchés
OPH 93
Brigitte Paris

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
http://www.achatpublic.com
FRANCE
93002
immeuble l'Européen – hall A – 1-3 promenade Jean Rostand – BP n° 72
Bobigny Cedex
Service marchés
OPH 93


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Logement et équipements collectifs
Activité principale
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) BPAOONETT0513.
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Travaux
Code NUTS

Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Accord-cadre avec un seul opérateur
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Les marchés sont à bons de commande au sens de l'article 43 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 et sont considérés comme des accord cadres au sens du droit communautaire. Ils sont passés sans montant minimum ni maximum.

Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Nettoyage des immeubles de l'OPH 93 lot 1 délégations de Bobigny et du Pré-Saint-Gervais.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Nettoyage et traitement du sol
90522400
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: non
Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Information sur les options
II.2.2) Reconduction
II.2.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Conditions relatives au contrat
III.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Paiement par virement à 45 jours fin de mois. Financement sur fonds propres.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (pour les entreprises nouvelles).
Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Formulaires DC1 et DC2 ou renseignements qui y sont demandés (déclarations, moyens, références).

Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) 1. Le prix. Pondération 60
2. La valeur technique. Pondération 40

Critères d’attribution
IV.2.1) Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 17.9.2013 - 12:30
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Renouvellement
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) www.achatpublic.com

Le marché est passé sous l'égide de l'ordonnance n° 2005-649.
Les voies de recours des candidats sont mentionnés à l'article L551 du Code de Justice Administrative.

Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) +33 149202000
93100
FRANCE
7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Montreuil
Tribunal Administratif de Montreuil
+33 149202098
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Introduction des recours
VI.4.2) +33 149202000
93100
FRANCE
7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Montreuil
Greffe du Tribunal Administratif de Montreuil
greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 5.8.2013
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
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