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Marché de maintenance des équipements et réseaux de ventilation de l'hôpital Avicenne II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marché de maintenance des équipements et réseaux de ventilation de l'hôpital Avicenne. II.1.2) Type de marché et ...
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Marché de maintenance des équipements et réseaux de ventilation de l'hôpital Avicenne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1393539

Date de clôture estimée : 26/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (14/02/15)
54384-2015
SOURCEWEB (11/02/15)
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Hôpitaux Universitaires Paris Seine Saint-Denis
Cellule des marchés
Hôpital Avicenne, 125 route de Stalingrad
cellule.marches@avc.aphp.fr
Bobigny Cedex
Françoise Gaillard
+33 148955722
FRANCE
93009
+33 148957501

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

HUPSSD - Hôpital Avicenne
Cellule des marchés
125 route de Stalingrad
93009
Bobigny cedex
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché de maintenance des équipements et réseaux de ventilation de l'hôpital Avicenne.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Maintenance des équipements de ventilation, des réseaux associés et des équipements connexes de l'hôpital Avicenne site des Hôpitaux Universitaire Paris Seine Saint-Denis.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50700000
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
La première partie relative aux travaux de maintenance préventive est rémunérée par un prix global forfaitaire;
La seconde partie relative aux travaux de maintenance corrective fait l'objet d'un marché à prix unitaires fractionnés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics.

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.5.2015. Fin 30.4.2019
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Le titulaire fournisseur sera dispensé du versement de la retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique.
Conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013, au delà du délai maximum de paiement prévu au paragraphe ci-dessus, les intérêts moratoires seront dus de plein droit.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La constitution d'un groupement est autorisée. Il doit être conjoint et solidaire. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur contraindra le mandataire à être solidaire du groupement. Les actes d'engagement prévoient des groupements avec le nom du mandataire.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Attestation de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé, à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les qualifications Qualibat 5413, 5432, 5453, 5523 sont souhaitées mais le candidat pourra présenter tout autre élément de preuve attestant avec fiabilité d'un niveau similaire de qualification.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Valeur technique de l'offre. Pondération 60 2. Prix de prestations. Pondération 40
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15 AVC 13 TX
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
26.3.2015 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
A/ Retrait des dossiers de consultation
Il n'y a aucun retrait au format « papier ».
http://www.achatpublic.com

Il est à noter que si le soumissionnaire ne s'identifie pas lors du retrait du DCE, il ne sera pas informé des éventuels modifications et/ou compléments de pièces du DCE. L'AP-HP ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable.
Le retrait de documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.
b/ Condition d'envoi et remise des plis
Une fois que le candidat a expédié ou déposé son dossier, il ne peut ni le retirer, ni modifier son offre.
http://www.achatpublic.com

1/ Procédure dématérialisée
https://www.achats-hopitaux.com

En effet, la signature numérisée (numérisation d'un document papier avec signature manuscrite) n'a pas la valeur d'une signature électronique.
Conformément à l'arrêté du 15.6.2012, le certificat de signature électronique doit être conforme:
http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/

-Soit au RGS (référentiel général de sécurité); dans ce cas, le niveau minimum de sécurité exigé est ** ; les formats de signature acceptés sont PAdES, CAdES, XAdES;
Dans le cas où le certificat de signature électronique utilisé n'émane pas de la liste de confiance française ou d'une liste d'un autre Etat-membre, le candidat doit fournir l'ensemble des éléments nécessaires afin de prouver que le certificat de signature utilisé est bien conforme au Référentiel Général de Sécurité.
Les candidats doivent prévoir un délai d'obtention pouvant aller jusqu'à plusieurs semaines selon les fournisseurs. La possession d'un certificat électronique n'est pas requise au stade du retrait du dossier de consultation (DCE) via la plate-forme
https://www.achats-hopitaux.com

A l'exception des documents nécessitant d'être co-signés, l'opération d'horodatage et de signature électronique des documents est effectuée sur la plate-forme de dématérialisation lors du dépôt des candidatures. Dans le cas d'un groupement de candidats, il faudra en plus utiliser l'outil de co-signature.
Lors de son dépôt, le candidat doit signer individuellement les formulaires constitutifs de sa candidature et de son offre au moyen de son certificat de signature électronique.
En effet, la signature électronique d'un fichier zip (dossier électronique qui contient plusieurs autres documents électroniques) ne suffit pas. La seule signature d'un fichier zip contenant l'ensemble des documents ne peut être assimilée à la signature électronique de chacun de ces documents.
https://www.achats-hopitaux.com

Néanmoins, si le candidat utilise un autre outil pour signer électroniquement ses documents, celui-ci transmet, avec les documents signés, les éléments nécessaires pour procéder à la vérification de la validité de la signature et de l'intégrité du document, et ce, gratuitement.
Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https.
La durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à transmettre.
Sans préjudice des dispositions prévues à l'article 56 du CMP relatives à la copie de sauvegarde, les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres.
Avertissements: Tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre, doit être traité préalablement par le candidat par un anti-virus régulièrement mis à jour.
Dépôt d'une copie de sauvegarde: Conformément à l'article 56 du Code des Marchés Publics, une copie de sauvegarde peut être envoyée.
http://www.achatpublic.com

Le dépôt de la copie de sauvegarde est effectué dans les conditions définies pour le dépôt d'une offre sur support papier.
Les éléments relatifs à l'offre sont remis dans un pli scellé comportant le nom du candidat, la mention « Le nom de l'opération, le n° du ou des lots » et la mention clairement lisible « Copie de sauvegarde » ; le candidat doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des offres à la même adresse et dans les mêmes conditions que le dépôt d'offres classiques
2/Procédure classique
L'offre des candidats est remise sous pli cacheté, portant les mentions suivantes:
«hôpital Avicenne »
Le nom de l'opération, le n° du ou des lots
Le nom de l'entreprise
Une adresse mail valide (obligatoire pour l'enregistrement du pli)
Les offres devront être adressées par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception.
Elles peuvent être soit adressées par pli recommandé avec avis de réception postal, soit remises contre récépissé exclusivement à l'adresse ci-dessous:
Hôpital Avicenne - cellule des marchés /bâtiment Charcot - rez-de-chaussée droit (couloir de la direction) Porte 12 - secteur jaune /125, rue de Stalingrad - 93009 Bobigny cedex de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 du lundi au vendredi inclus (hors jours fériés)
Les offres devront parvenir à destination avant la date et l'heure précisée dans le règlement de consultation et l'AAPC
Attention:
1/ Le cachet de la poste ne fait pas foi seule la date et l'heure de réception de l'enveloppe fera foi
2/ L'offre doit être déposé uniquement à la cellule des marchés. Les plis arrivants au sein d'un autre service de l'hôpital seront enregistrés à la date et heure de leur transmission à la cellule des marchés.
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus, ils seront renvoyés à leurs expéditeurs.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
+33 144594400
Tribunal administratif de Paris
greffe.ta-paris@juradm.fr
Paris Cedex 04
7 rue de Jouy
75181
+33 144594646
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Recours administratif: par l'intéressé auprès du représentant du pouvoir adjudicateur, dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,
- Recours contentieux: par l'intéressé dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché,
- Référé pré-contractuel: par l'intéressé dans les 12 jours suivant la date de réception de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
10.2.2015
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