A proximité de Bobigny 93000 Seine Saint Denis
Acheteur : Département de la Seine-Saint-Denis
93000 BOBIGNY
Tel : 0143939393
  Reste 23 jours - Date de clôture estimée : 12/10/2026  
Secteurs d'activité
Jouets.

Fourniture de matériels et jouets petite enfance - Relance Lot n°3 Mobilier en mousse

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/09/2026
JOUE - 627903-2026
627903-2026 - Mise en concurrence
France – Jouets – Fourniture de matériels et jouets petite enfance - Relance Lot n°3 Mobilier en mousse
OJ S 176/2026 11/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Seine-Saint-Denis
Adresse électroniquecommande-publique@seinesaintdenis.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de matériels et jouets petite enfance - Relance Lot n°3 Mobilier en mousse
DescriptionLe marché porte sur la fourniture de mobiliers en mousse destinés aux crèches départementales et, de façon ponctuelle, au service social départemental, aux centres de Protection Maternelle Infantile, aux structures de l'Aide Sociale à l'Enfance de la Seine-Saint-Denis
Identifiant de la procédure52409cc4-79d4-4da6-abcc-f332efd63be6
Identifiant interne2026930165
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37520000 Jouets
Nomenclature complémentaire (cpv): 37520000 Jouets
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture de matériels et jouets petite enfance - Relance Lot n°3 Mobilier en mousse
DescriptionLe marché porte sur la fourniture de mobiliers en mousse destinés aux crèches départementales et, de façon ponctuelle, au service social départemental, aux centres de Protection Maternelle Infantile, aux structures de l'Aide Sociale à l'Enfance de la Seine-Saint-Denis
Identifiant interneF-PF-1871930
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37520000 Jouets
Nomenclature complémentaire (cpv): 37520000 Jouets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHôtel du Département, 3 esplanade Jean Moulin  
VilleBobigny
Code postal93000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/01/2027
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture12/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôtel du Département
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montreuil
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement6E1AA186-A711-BBEF-9B022D4466B13B88
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de la Seine-Saint-Denis
Numéro d’enregistrement55783
Adresse postaleHôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin
VilleBobigny
Code postal93000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Point de contactTROUSSEL Stéphane
Adresse électroniquecommande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone0143939393
Adresse internethttps://seinesaintdenis.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielHôtel du Département
Numéro d’enregistrement6E1AA1A4-D47D-3C77-AA3BB06AE66AB7FC
Adresse postale3 esplanade Jean Moulin
VilleBobigny
Code postal93000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquecommande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone0143939393
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement6E1AA1B2-B3C0-BC0C-EBB85BB27C7E28F6
Adresse postale7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
VilleMontreuil
Code postal93558
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone0149202000
Télécopieur0149202099
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement6E1AA1C1-EEE4-C1C1-048EC59D63BD0791
Adresse postale7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
VilleMontreuil
Code postal93558
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone0149202000
Télécopieur0149202099
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisdbf65ab3-5c8a-485e-aeef-2a4282c0da5c  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis10/09/2026 13:10:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis627903-2026
Numéro de publication au JO S176/2026
Date de publication11/09/2026