Centrale des marchés
Prestations de formation pour le compte de la chambre de metiers et de l'artisanat de la seine saint denis Formations destinées aux chefs d'entreprises artisanales,à leur conjoint collaborateur ou associé, auxiliaire familial, aux salariés, contrat professionnalisation et demandeurs d'emploi. fax : (...
Chambre Métiers et de l'Artisanat 93 93000Bobigny yf.duval@cma93.fr
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Prestations de formation pour le compte de la chambre de metiers et de l'artisanat de la seine saint denis

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1748164

Date de clôture estimée : 14/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/10/15)
15-166273

Département(s) de publication : 93
Annonce No 15-166273
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Chambre Métiers et de l'Artisanat 93, 91-129 rue edouard renard, à l'attention de  M. duval yoan, F-93000 Bobigny. Tél. (+33) 1 41 60 75 69. E-mail : yf.duval@cma93.fr. Fax (+33) 0 00 00 00 00.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://reseaucma.e-marchespublics.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://reseaucma.e-marchespublics.com.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.e-marchespublics.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Chambre de métiers et de l'artisanat de la seine saint denis pole affaires générales et achats service juridique marchés publics et achats, 91/129 rue edouard renard, à l'attention de  M. Yoan duval, F-93000 Bobigny. Tél. (+33) 1 41 60 75 69. E-mail : cmpa@cma93.fr. Fax (+33) 0 00 00 00 00. Adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Chambre de métiers et de l'artisanat de la seine saint denis pôle affaires générales et achats service juridique marchés publics et achats, 91/129 rue edouard renard, à l'attention de  M. Yoan duval, F-93000 Bobigny. Tél. (+33) 1 41 60 75 69. E-mail : cmpa@cma93.fr. Fax (+33) 0 00 00 00 00. Adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Cma93 direction du pole affaires generales et achats service juridique marches publics et achats, 91/129 rue edouard renard, à l'attention de  Mme régine nordin, F-93000 Bobigny. Tél. (+33) 1 41 60 75 43. E-mail : cmpa@cma93.fr. Fax (+33) 0 00 00 00 00. Adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Éducation.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  prestations de formation pour le compte de la chambre de metiers et de l'artisanat de la seine saint denis.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no24 Services d'éducation et de formation professionnelle.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 91/129 rue edouard renard, 93000 Bobigny.
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  formations destinées aux chefs d'entreprises artisanales,à leur conjoint collaborateur ou associé, auxiliaire familial, aux salariés, contrat professionnalisation et demandeurs d'emploi.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  80500000 - FA04.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé :
 1)Description succincte
  Bureautique
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé :
 1)Description succincte
  Site web
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé :
 1)Description succincte
  Internet et multimédia80
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé :
 1)Description succincte
  Informatique de gestion
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé :
 1)Description succincte
  Anglais en journéeanglais en soirée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé :
 1)Description succincte
  Développement commercial et communication
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé :
 1)Description succincte
  Gestion de l'entreprise
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé :
 1)Description succincte
  Comptabilité en journéecomptabilité en soirée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Adea (assistant du dirigeant d'entreprise artisanale)
 1)Description succincte
  Modules communicationgestion d'entreprisesecrétariat / bureautiquestratégies / techniques commerciales
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé : Bm (brevet de maîtrise)
 1)Description succincte
  Module a - fonction entrepreunarialemodule b - fonction commercialemodule c - fonction économique et financièremodule d - fonction gestion des ressources humainesmodule e - fonction formation et accompagnement de l'apprenant (maître d'apprentissage)module f - fonction communiquer à l'international (anglais)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
  La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
  Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  MF201501200600.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 14 décembre 2015 - 16:00.
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  14 décembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Http://www.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de montreuil, 7 rue catherine puig niveau 206 rue de paris, F-93558 Montreuil Cedex.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  30 octobre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Chambre Métiers et de l'Artisanat 93, 91-129 rue edouard renard, à l'attention de  M. duval yoan, F-93000 Bobigny. Tél. (+33) 1 41 60 75 69. E-mail : yf.duval@cma93.fr. Fax (+33) 0 00 00 00 00.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://reseaucma.e-marchespublics.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://reseaucma.e-marchespublics.com.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.e-marchespublics.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Chambre de métiers et de l'artisanat de la seine saint denis pole affaires générales et achats service juridique marchés publics et achats, 91/129 rue edouard renard, à l'attention de  M. Yoan duval, F-93000 Bobigny. Tél. (+33) 1 41 60 75 69. E-mail : cmpa@cma93.fr. Fax (+33) 0 00 00 00 00. Adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Chambre de métiers et de l'artisanat de la seine saint denis pôle affaires générales et achats service juridique marchés publics et achats, 91/129 rue edouard renard, à l'attention de  M. Yoan duval, F-93000 Bobigny. Tél. (+33) 1 41 60 75 69. E-mail : cmpa@cma93.fr. Fax (+33) 0 00 00 00 00. Adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Cma93 direction du pole affaires generales et achats service juridique marches publics et achats, 91/129 rue edouard renard, à l'attention de  Mme régine nordin, F-93000 Bobigny. Tél. (+33) 1 41 60 75 43. E-mail : cmpa@cma93.fr. Fax (+33) 0 00 00 00 00. Adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Éducation.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  prestations de formation pour le compte de la chambre de metiers et de l'artisanat de la seine saint denis.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no24 Services d'éducation et de formation professionnelle.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 91/129 rue edouard renard, 93000 Bobigny.
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  formations destinées aux chefs d'entreprises artisanales,à leur conjoint collaborateur ou associé, auxiliaire familial, aux salariés, contrat professionnalisation et demandeurs d'emploi.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  80500000 - FA04.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT no 1 intitulé :
 1)Description succincte
  Bureautique
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé :
 1)Description succincte
  Site web
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé :
 1)Description succincte
  Internet et multimédia80
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé :
 1)Description succincte
  Informatique de gestion
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé :
 1)Description succincte
  Anglais en journéeanglais en soirée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé :
 1)Description succincte
  Développement commercial et communication
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé :
 1)Description succincte
  Gestion de l'entreprise
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé :
 1)Description succincte
  Comptabilité en journéecomptabilité en soirée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Adea (assistant du dirigeant d'entreprise artisanale)
 1)Description succincte
  Modules communicationgestion d'entreprisesecrétariat / bureautiquestratégies / techniques commerciales
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé : Bm (brevet de maîtrise)
 1)Description succincte
  Module a - fonction entrepreunarialemodule b - fonction commercialemodule c - fonction économique et financièremodule d - fonction gestion des ressources humainesmodule e - fonction formation et accompagnement de l'apprenant (maître d'apprentissage)module f - fonction communiquer à l'international (anglais)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  80500000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
  La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
  Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  MF201501200600.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 14 décembre 2015 - 16:00.
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  14 décembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Http://www.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de montreuil, 7 rue catherine puig niveau 206 rue de paris, F-93558 Montreuil Cedex.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  30 octobre 2015.
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