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41 acquisition de fournitures scolaires et de jeux éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville à Blois 41 acquisition de fournitures scolaires et de jeux éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville à Blois acquisition de fournitures scolaires et de jeux éducatifs pour...
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41 acquisition de fournitures scolaires et de jeux éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville à Blois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 542600

Date de clôture estimée : 19/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/03/13)
13-56502
SOURCEWEB (28/03/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Blois.
Correspondant : Mme Cyr Amandine, 10 place Saint Louis 41000 Blois tél. : 02-54-44-55-37 télécopieur : 02-54-44-51-99 courriel : caissedesecoles@blois.fr adresse internet : http://blois.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de fournitures scolaires et de jeux éducatifs pour les écoles maternelees et élémentaires publiques de la Ville de Blois.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : dans les écoles de la Ville de Blois, 41000 Blois.

Code NUTS : øFR245ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande :
- lot 1 : minimum annuel 50 000.00 €o(s)ht - maximum annuel 100 000.00 €o(s)ht
- lot 2 : minimum annuel 12 500.00 €o(s)ht - maximum annuel 25 000.00 €o(s)ht
- lot 3 : minimum annuel 5 000.00 €o(s)ht - maximum annuel 10 000.00 €o(s)ht
- lot 4 : minimum annuel 3 000.00 €o(s)ht - maximum annuel 6 000.00 €o(s)ht
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 mai 2013.

Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement ni garanties exigés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur fonds propres de la caisse des écoles de la ville de blois.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités financières, techniques et professionnelles.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique (procédure de dématérialisation des commandes: 20 % -procédure de service après vente : 20 % -moyens humains et techniques mis à disposition sur le marché : 10 %) : 50 % ;
- prix : 40 % ;
- délai d'exécution des bons de commande : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 avril 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Fournitures pour caisse des écol.

Renseignements complémentaires : le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises (D.C.E.) est téléchargeable gratuitement, après inscription, à l'adresse suivante : https://agglopolys.achatpublic.com.
Le DCE peut également être transmis gratuitement sous format papier sur demande écrite adressée à :
Caisse des Écoles de la Ville de Blois, 10 Place Saint Louis, 41000 BLOIS, télécopieur : 02 54 44 51 99.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 mars 2013.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Caisse des écoles de la ville de Blois.
10 place saint louis, 41000 Blois, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Yflz-q4AU-.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45000 Orléans tél. : 02-38-77-59-00 courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr télécopieur : 02-38-53-85-16 adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45000 Orléans tél. : 02-38-77-59-00 courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr télécopieur : 02-38-53-85-16 adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Papeterie / Dessin.
Lot 2 - Livres scolaires.
Lot 3 - Livres non scolaires.
Lot 4 - Jouets éducatifs et d'éveil.

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