A proximité de Blois 41000 Loir Et Cher
Acheteur : GCS Achats du Centre
AU CENTRE HOSPITALIER, MAIL PIERRE CHARLOT
41000 BLOIS
Tel : 0254556478
42 Lots
Lot 1
DAOM Compacteurs [Département 36-Indre]
Lot 2
DAOM Compacteurs [Département 41-Loir-et-Cher]
Lot 3
DAOM Conteneurs [Département 18-Cher]
Lot 4
DAOM Conteneurs [Département 36-Indre]
Lot 5
DAOM Conteneurs [Département 37-Indre-et-Loire]
Lot 6
DAOM Conteneurs [Département 41-Loir-et-Cher]
Lot 7
DRCT (Déchets à risques chimiques et Toxiques)
Lot 8
Déchets non dangereux [Département 28-Eure-et-Loir]
Lot 9
Déchets non dangereux [Département 36-Indre]
Lot 10
Déchets non dangereux [Département 37-Indre-et-Loire]
Lot 11
Déchets non dangereux [Département 41-Loir-et-Cher]
Lot 12
Emballages recyclables [Département 18-Cher]
Lot 13
Emballages recyclables [Département 36-Indre]
Lot 14
Emballages recyclables [Département 37-Indre-et-Loire]
Lot 15
Emballages recyclables [Département 41-Loir-et-Cher]
Lot 16
Films radio & Archives médicales [Département 28-Eure-et-Loir]
Lot 17
Films radio & Archives médicales [Département 36-Indre]
Lot 18
Films radio & Archives médicales [Département 37-Indre-et-Loire]
Lot 19
Films radio & Archives médicales [Département 41-Loir-et-Cher]
Lot 20
Papiers / Cartons / Plastiques [Département 18-Cher]
Lot 21
Papiers / Cartons / Plastiques [Département 28-Eure-et-Loir]
Lot 22
Papiers / Cartons / Plastiques [Département 36-Indre]
Lot 23
Papiers / Cartons / Plastiques [Département 37-Indre-et-Loire]
Lot 24
Papiers / Cartons / Plastiques [Département 41-Loir-et-Cher]
Lot 25
Cartouches d'imprimante / Toners photocopieurs [Département 28-Eure-et-Loir]
Lot 26
Cartouches d'imprimante / Toners photocopieurs [Département 36-Indre]
Lot 27
Cartouches d'imprimante / Toners photocopieurs [Département 41-Loir-et-Cher]
Lot 28
Palettes [Département 28-Eure-et-Loir]
Lot 29
Palettes [Département 36-Indre]
Lot 30
Palettes [Département 37-Indre-et-Loire]
Lot 31
Palettes [Département 41-Loir-et-Cher]
Lot 32
Verre ménager [Département 18-Cher]
Lot 33
Verre ménager [Département 36-Indre]
Lot 34
Verre ménager [Département 37-Indre-et-Loire]
Lot 35
Verre ménager [Département 41-Loir-et-Cher]
Lot 36
Huiles alimentaires usagées
Lot 37
Biodéchets [Département 28-Eure-et-Loir]
Lot 38
Biodéchets [Département 36-Indre]
Lot 39
Biodéchets [Département 37-Indre-et-Loire]
Lot 40
Biodéchets [Département 41-Loir-et-Cher]
Lot 41
Mégots de cigarettes
Lot 42
Textiles / Linges
Secteurs d'activité
Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers.
Elimination et traitement des ordures.
Services de collecte de déchets hospitaliers.

2026VAL-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors DASRI)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/07/2026
JOUE - 505834-2026
505834-2026 - Résultats
France – Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers – 2026VAL-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors DASRI)
OJ S 139/2026 22/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGCS Achats du Centre
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre2026VAL-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors DASRI)
Description2026VAL-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors DASRI)
Identifiant de la procédurede391281-e21d-470d-a2a0-494c2d1b7852
Identifiant interne2026VAL
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreDAOM Compacteurs [Département 36-Indre]
DescriptionDAOM Compacteurs [Département 36-Indre]
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0002
TitreDAOM Compacteurs [Département 41-Loir-et-Cher]
DescriptionDAOM Compacteurs [Département 41-Loir-et-Cher]
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0003
TitreDAOM Conteneurs [Département 18-Cher]
DescriptionDAOM Conteneurs [Département 18-Cher]
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0004
TitreDAOM Conteneurs [Département 36-Indre]
DescriptionDAOM Conteneurs [Département 36-Indre]
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0005
TitreDAOM Conteneurs [Département 37-Indre-et-Loire]
DescriptionDAOM Conteneurs [Département 37-Indre-et-Loire]
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0006
TitreDAOM Conteneurs [Département 41-Loir-et-Cher]
DescriptionDAOM Conteneurs [Département 41-Loir-et-Cher]
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0007
TitreDRCT (Déchets à risques chimiques et Toxiques)
DescriptionDRCT (Déchets à risques chimiques et Toxiques)
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0008
TitreDéchets non dangereux [Département 28-Eure-et-Loir]
DescriptionDéchets non dangereux [Département 28-Eure-et-Loir]
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0009
TitreDéchets non dangereux [Département 36-Indre]
DescriptionDéchets non dangereux [Département 36-Indre]
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0010
TitreDéchets non dangereux [Département 37-Indre-et-Loire]
DescriptionDéchets non dangereux [Département 37-Indre-et-Loire]
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0011
TitreDéchets non dangereux [Département 41-Loir-et-Cher]
DescriptionDéchets non dangereux [Département 41-Loir-et-Cher]
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0012
TitreEmballages recyclables [Département 18-Cher]
DescriptionEmballages recyclables [Département 18-Cher]
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0013
TitreEmballages recyclables [Département 36-Indre]
DescriptionEmballages recyclables [Département 36-Indre]
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0014
TitreEmballages recyclables [Département 37-Indre-et-Loire]
DescriptionEmballages recyclables [Département 37-Indre-et-Loire]
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0015
TitreEmballages recyclables [Département 41-Loir-et-Cher]
DescriptionEmballages recyclables [Département 41-Loir-et-Cher]
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0016
TitreFilms radio & Archives médicales [Département 28-Eure-et-Loir]
DescriptionFilms radio & Archives médicales [Département 28-Eure-et-Loir]
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0017
TitreFilms radio & Archives médicales [Département 36-Indre]
DescriptionFilms radio & Archives médicales [Département 36-Indre]
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0018
TitreFilms radio & Archives médicales [Département 37-Indre-et-Loire]
DescriptionFilms radio & Archives médicales [Département 37-Indre-et-Loire]
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0019
TitreFilms radio & Archives médicales [Département 41-Loir-et-Cher]
DescriptionFilms radio & Archives médicales [Département 41-Loir-et-Cher]
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0020
TitrePapiers / Cartons / Plastiques [Département 18-Cher]
DescriptionPapiers / Cartons / Plastiques [Département 18-Cher]
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0021
TitrePapiers / Cartons / Plastiques [Département 28-Eure-et-Loir]
DescriptionPapiers / Cartons / Plastiques [Département 28-Eure-et-Loir]
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0022
TitrePapiers / Cartons / Plastiques [Département 36-Indre]
DescriptionPapiers / Cartons / Plastiques [Département 36-Indre]
Identifiant interne22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0023
TitrePapiers / Cartons / Plastiques [Département 37-Indre-et-Loire]
DescriptionPapiers / Cartons / Plastiques [Département 37-Indre-et-Loire]
Identifiant interne23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0024
TitrePapiers / Cartons / Plastiques [Département 41-Loir-et-Cher]
DescriptionPapiers / Cartons / Plastiques [Département 41-Loir-et-Cher]
Identifiant interne24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0025
TitreCartouches d'imprimante / Toners photocopieurs [Département 28-Eure-et-Loir]
DescriptionCartouches d'imprimante / Toners photocopieurs [Département 28-Eure-et-Loir]
Identifiant interne25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0026
TitreCartouches d'imprimante / Toners photocopieurs [Département 36-Indre]
DescriptionCartouches d'imprimante / Toners photocopieurs [Département 36-Indre]
Identifiant interne26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0027
TitreCartouches d'imprimante / Toners photocopieurs [Département 41-Loir-et-Cher]
DescriptionCartouches d'imprimante / Toners photocopieurs [Département 41-Loir-et-Cher]
Identifiant interne27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0028
TitrePalettes [Département 28-Eure-et-Loir]
DescriptionPalettes [Département 28-Eure-et-Loir]
Identifiant interne28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0029
TitrePalettes [Département 36-Indre]
DescriptionPalettes [Département 36-Indre]
Identifiant interne29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0030
TitrePalettes [Département 37-Indre-et-Loire]
DescriptionPalettes [Département 37-Indre-et-Loire]
Identifiant interne30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0031
TitrePalettes [Département 41-Loir-et-Cher]
DescriptionPalettes [Département 41-Loir-et-Cher]
Identifiant interne31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0032
TitreVerre ménager [Département 18-Cher]
DescriptionVerre ménager [Département 18-Cher]
Identifiant interne32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0033
TitreVerre ménager [Département 36-Indre]
DescriptionVerre ménager [Département 36-Indre]
Identifiant interne33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0034
TitreVerre ménager [Département 37-Indre-et-Loire]
DescriptionVerre ménager [Département 37-Indre-et-Loire]
Identifiant interne34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0035
TitreVerre ménager [Département 41-Loir-et-Cher]
DescriptionVerre ménager [Département 41-Loir-et-Cher]
Identifiant interne35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0036
TitreHuiles alimentaires usagées
DescriptionHuiles alimentaires usagées
Identifiant interne36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0037
TitreBiodéchets [Département 28-Eure-et-Loir]
DescriptionBiodéchets [Département 28-Eure-et-Loir]
Identifiant interne37
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0038
TitreBiodéchets [Département 36-Indre]
DescriptionBiodéchets [Département 36-Indre]
Identifiant interne38
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0039
TitreBiodéchets [Département 37-Indre-et-Loire]
DescriptionBiodéchets [Département 37-Indre-et-Loire]
Identifiant interne39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0040
TitreBiodéchets [Département 41-Loir-et-Cher]
DescriptionBiodéchets [Département 41-Loir-et-Cher]
Identifiant interne40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0041
TitreMégots de cigarettes
DescriptionMégots de cigarettes
Identifiant interne41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0042
TitreTextiles / Linges
DescriptionTextiles / Linges
Identifiant interne42
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementPériode du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 30 septembre 2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur47986-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis930 072,13 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCTSP CENTRE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre48 344,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9380
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBARBAT RECYCLAGE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre253 980,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9379
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPAPREC FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre87 598,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9382
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCTSP CENTRE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre36 477,36 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9380
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSUEZ RV CENTRE OUEST
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre25 678,08 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9384
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielS O C C O I M
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre92 937,86 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9383
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTRIADIS SERVICES
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre87 227,69 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9385
TitreDrct (Déchets à risques chimiques et Toxiques)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielS O C C O I M
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre32 122,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9383
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPAPREC FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre14 436,84 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9382
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBARBAT RECYCLAGE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre38 005,65 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9379
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPAPREC FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Valeur de l'offre34 256,30 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9382
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPAPREC FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Valeur de l'offre14 196,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9382
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPAPREC FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0017
Valeur de l'offre7 954,94 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9382
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBARBAT RECYCLAGE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0019
Valeur de l'offre2 872,26 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9379
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCTSP CENTRE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0020
Valeur de l'offre10 890,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9380
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielS O C C O I M
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0021
Valeur de l'offre36 380,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9383
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCTSP CENTRE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0022
Valeur de l'offre4 440,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9380
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSUEZ RV CENTRE OUEST
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0023
Valeur de l'offre3 029,25 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9384
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBARBAT RECYCLAGE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0024
Valeur de l'offre21 823,52 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9379
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPAPREC FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0020
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0033
Valeur de l'offre427,50 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9382
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0035
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0036
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMJR NEGOCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0036
Valeur de l'offre0,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9381
TitreHuiles alimentaires usagées
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0037
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0038
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPAPREC FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0022
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0038
Valeur de l'offre68 714,88 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9382
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0039
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre930 072,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSUEZ RV CENTRE OUEST
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0023
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0039
Valeur de l'offre8 320,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026valp1m9384
Titre2026val-1 - Prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets (Hors Dasri)
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0040
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0041
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0042
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement00E7F66A-9503-C836-61B70D7D88006CEA
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielGCS Achats du Centre
Numéro d’enregistrement65455
Adresse postaleAu Centre Hospitalier de Blois Mail Pierre Charlot
VilleBlois
Code postal41000
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
Point de contactSY-BOURGEOIS Marie
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0254556478
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement00E7F6A8-CB32-714C-BE98DDC23CB4626E
Adresse postale28, rue de la Bretonnerie
VilleOrléans
Code postal45057
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone0238775900
Télécopieur0238538516
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement00E7F6B9-B22A-F26C-FC4A2599A049685D
Adresse postale28, rue de la Bretonnerie
VilleOrléans
Code postal45057
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone0238775900
Télécopieur0238538516
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielCTSP CENTRE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-1-1
Adresse postaleLes Chagnats
VilleNerondes
Code postal18350
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Adresse électroniquecou-ctsp-be-dse@veolia.com
Téléphone0620903088
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielBARBAT RECYCLAGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-2-1
Adresse postale15 Rue Leon Fournier
VilleBlois
Code postal41000
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
Adresse électroniquev.barbat@barbat-recyclage.com
Téléphone0254780799
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officielPAPREC FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-3-1
Adresse postale3 Rue Pascal
VilleLa Courneuve
Code postal93120
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@paprec.com
Téléphone0142994310
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officielCTSP CENTRE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-4-1
Adresse postaleLes Chagnats
VilleNerondes
Code postal18350
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Adresse électroniquecou-ctsp-be-dse@veolia.com
Téléphone0620903088
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officielSUEZ RV CENTRE OUEST
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-5-1
Adresse postale6 Rue Gaspard Monge
VilleMontlouis-Sur-Loire
Code postal37270
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
Adresse électroniquemathieu.sauton@suez.com
Téléphone0681233720
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officielS O C C O I M
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-6-1
Adresse postale29 Avenue Des Pierrelets
VilleChaingy
Code postal45380
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquecou-soccoim-be-dse@veolia.com
Téléphone0620903088
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officielTRIADIS SERVICES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-7-1
Adresse postale49 Av Des Grenots
VilleEtampes
Code postal91150
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniquecelaoetampes@groupe-seche.com
Téléphone0169161330
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officielS O C C O I M
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-8-1
Adresse postale29 Avenue Des Pierrelets
VilleChaingy
Code postal45380
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquecou-soccoim-be-dse@veolia.com
Téléphone0620903088
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0008
8.1.
ORG-0013
Nom officielPAPREC FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-9-1
Adresse postale3 Rue Pascal
VilleLa Courneuve
Code postal93120
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@paprec.com
Téléphone0142994310
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0009
8.1.
ORG-0014
Nom officielBARBAT RECYCLAGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-11-1
Adresse postale15 Rue Leon Fournier
VilleBlois
Code postal41000
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
Adresse électroniquev.barbat@barbat-recyclage.com
Téléphone0254780799
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0011
8.1.
ORG-0015
Nom officielPAPREC FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-12-1
Adresse postale3 Rue Pascal
VilleLa Courneuve
Code postal93120
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@paprec.com
Téléphone0142994310
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0012
8.1.
ORG-0016
Nom officielPAPREC FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-13-1
Adresse postale3 Rue Pascal
VilleLa Courneuve
Code postal93120
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@paprec.com
Téléphone0142994310
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0013
8.1.
ORG-0017
Nom officielPAPREC FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-17-1
Adresse postale3 Rue Pascal
VilleLa Courneuve
Code postal93120
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@paprec.com
Téléphone0142994310
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0017
8.1.
ORG-0018
Nom officielBARBAT RECYCLAGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-19-1
Adresse postale15 Rue Leon Fournier
VilleBlois
Code postal41000
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
Adresse électroniquev.barbat@barbat-recyclage.com
Téléphone0254780799
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0019
8.1.
ORG-0019
Nom officielCTSP CENTRE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-20-1
Adresse postaleLes Chagnats
VilleNerondes
Code postal18350
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Adresse électroniquecou-ctsp-be-dse@veolia.com
Téléphone0620903088
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0020
8.1.
ORG-0020
Nom officielS O C C O I M
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-21-1
Adresse postale29 Avenue Des Pierrelets
VilleChaingy
Code postal45380
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquecou-soccoim-be-dse@veolia.com
Téléphone0620903088
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0021
8.1.
ORG-0021
Nom officielCTSP CENTRE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-22-1
Adresse postaleLes Chagnats
VilleNerondes
Code postal18350
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Adresse électroniquecou-ctsp-be-dse@veolia.com
Téléphone0620903088
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0022
8.1.
ORG-0022
Nom officielSUEZ RV CENTRE OUEST
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-23-1
Adresse postale6 Rue Gaspard Monge
VilleMontlouis-Sur-Loire
Code postal37270
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
Adresse électroniquemathieu.sauton@suez.com
Téléphone0681233720
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0023
8.1.
ORG-0023
Nom officielBARBAT RECYCLAGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-24-1
Adresse postale15 Rue Leon Fournier
VilleBlois
Code postal41000
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
Adresse électroniquev.barbat@barbat-recyclage.com
Téléphone0254780799
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0024
8.1.
ORG-0024
Nom officielPAPREC FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-33-1
Adresse postale3 Rue Pascal
VilleLa Courneuve
Code postal93120
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@paprec.com
Téléphone0142994310
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0033
8.1.
ORG-0025
Nom officielMJR NEGOCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-36-1
Adresse postaleFerme De Gouberville
VilleSierville
Code postal76690
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@mjr.fr
Téléphone0235323254
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0036
8.1.
ORG-0026
Nom officielPAPREC FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-38-1
Adresse postale3 Rue Pascal
VilleLa Courneuve
Code postal93120
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@paprec.com
Téléphone0142994310
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0038
8.1.
ORG-0027
Nom officielSUEZ RV CENTRE OUEST
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1767717-1-39-1
Adresse postale6 Rue Gaspard Monge
VilleMontlouis-Sur-Loire
Code postal37270
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
Adresse électroniquemathieu.sauton@suez.com
Téléphone0681233720
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0039
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis02d72d31-c747-4e62-a005-c89e2c3c1397  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis20/07/2026 17:13:51 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis505834-2026
Numéro de publication au JO S139/2026
Date de publication22/07/2026