Centrale des marchés
TAILLE ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES LE LONG DES ROUTES DEPARTEMENTALES OU DU PATRIMOINE ARBORE DU DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER Taille élagage et abattage d'arbres le long des routes départementales ou du patrimoine arboré du département de Loir-et-Cher cp : 41020 tel : (+33) 2-54-58-41-41 mel : sec.marches@cg41.fr ...
CG Loir et Cher 41020Blois Cedex sec.marches@cg41.fr 02 54 58 42 28
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TAILLE ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES LE LONG DES ROUTES DEPARTEMENTALES OU DU PATRIMOINE ARBORE DU DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER

Marché public ou privé
Référence du marché : 3913477

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (22/08/18)
18-117506
JOUE (22/08/18)
367236-2018

Département(s) de publication : 41
Annonce No 18-117506
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CG Loir et Cher, Numéro national d'identification : 22410001600019, Place de la République, Point(s) de contact : service marchés publics, 41020, Blois Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 54 58 41 41, Courriel : sec.marches@cg41.fr, Fax : (+33) 2 54 58 42 28, Code NUTS : FRB05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.le-loir-et-cher.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-securises.fr/perso/cg41/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : TAILLE ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES LE LONG DES ROUTES DEPARTEMENTALES OU DU PATRIMOINE ARBORE DU DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 77211500
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Taille élagage et abattage d'arbres le long des routes départementales ou du patrimoine arboré du département de Loir-et-Cher
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 137 940 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : TAILLE ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES LE LONG DES ROUTES DEPARTEMENTALES OU DU PATRIMOINE ARBORE DU DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Territoire de la Division Routes Nord
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77211500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77211400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché comprend toutes les fournitures et la mise enœuvre nécessaires à la bonne réalisation des travaux.Les travaux d'élagage et d'abattagecomprennent principalement :- La visite préalable du site pour analyse de l'intervention ;-L'installation de chantier et la signalisation au droit du chantier- Les interventions dans lesconditions définies au préalable avec le représentant de la maîtrise d'œuvre, et en particulier :l'abattage,l'essouchage, la taille de formation des jeunes arbres et des arbres adultes, les tailles,le débroussaillage la coupe des branches selon lestypes de lisières soit au lamier scie ou ausécateur ;- La fourniture et la mise en œuvre des produits de traitement qui permettrontd'enduire les plaies de taille réalisées sur les arbres lors duchantier ;- La désinfectionsystématique des outils de taille au démarrage du chantier et entre chaque arbre ainsi que lafourniture des produitsnécessaires à cette désinfection ;- Le nettoyage des chaussées, trottoirs,accotements et fossés, de tous résidus provenant des travaux ;- Le déchiquetage du produit del'élagage ou d'abattage d'arbres avec rejet sur parcelles riveraines lorsque le site le permet ;- Lebroyage des résidus de taille et leur évacuation en décharge contrôlée ou leur valorisationauprès d'un organisme agréé ;- L'évacuation des branches et des troncs débités, et des produitsrésultant de l'essouchage en décharge contrôlée ou leur valorisationauprès d'un organisme agréé
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Coût :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Territoire de la Division Routes Centre
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77211500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77211400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché comprend toutes les fournitures et la mise enœuvre nécessaires à la bonne réalisation des travaux.Les travaux d'élagage et d'abattagecomprennent principalement :- La visite préalable du site pour analyse de l'intervention ;-L'installation de chantier et la signalisation au droit du chantier- Les interventions dans lesconditions définies au préalable avec le représentant de la maîtrise d'œuvre, et en particulier :l'abattage,l'essouchage, la taille de formation des jeunes arbres et des arbres adultes, les tailles,le débroussaillage la coupe des branches selon lestypes de lisières soit au lamier scie ou ausécateur ;- La fourniture et la mise en œuvre des produits de traitement qui permettrontd'enduire les plaies de taille réalisées sur les arbres lors duchantier ;- La désinfectionsystématique des outils de taille au démarrage du chantier et entre chaque arbre ainsi que lafourniture des produitsnécessaires à cette désinfection ;- Le nettoyage des chaussées, trottoirs,accotements et fossés, de tous résidus provenant des travaux ;- Le déchiquetage du produit del'élagage ou d'abattage d'arbres avec rejet sur parcelles riveraines lorsque le site le permet ;- Lebroyage des résidus de taille et leur évacuation en décharge contrôlée ou leur valorisationauprès d'un organisme agréé ;- L'évacuation des branches et des troncs débités, et des produitsrésultant de l'essouchage en décharge contrôlée ou leur valorisationauprès d'un organisme agréé
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Coût :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Territoire de la Division Routes Sud
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77211500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77211400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché comprend toutes les fournitures et la mise enœuvre nécessaires à la bonne réalisation des travaux.Les travaux d'élagage et d'abattagecomprennent principalement :- La visite préalable du site pour analyse de l'intervention ;-L'installation de chantier et la signalisation au droit du chantier- Les interventions dans lesconditions définies au préalable avec le représentant de la maîtrise d'œuvre, et en particulier :l'abattage,l'essouchage, la taille de formation des jeunes arbres et des arbres adultes, les tailles,le débroussaillage la coupe des branches selon lestypes de lisières soit au lamier scie ou ausécateur ;- La fourniture et la mise en œuvre des produits de traitement qui permettrontd'enduire les plaies de taille réalisées sur les arbres lors duchantier ;- La désinfectionsystématique des outils de taille au démarrage du chantier et entre chaque arbre ainsi que lafourniture des produitsnécessaires à cette désinfection ;- Le nettoyage des chaussées, trottoirs,accotements et fossés, de tous résidus provenant des travaux ;- Le déchiquetage du produit del'élagage ou d'abattage d'arbres avec rejet sur parcelles riveraines lorsque le site le permet ;- Lebroyage des résidus de taille et leur évacuation en décharge contrôlée ou leur valorisationauprès d'un organisme agréé ;- L'évacuation des branches et des troncs débités, et des produitsrésultant de l'essouchage en décharge contrôlée ou leur valorisationauprès d'un organisme agréé
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Coût :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 091-206918 du 15/05/2018
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2018/AO321059
Lot nº : 1
Intitulé : Division Routes Nord
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 août 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL JEAN FREON ELAGAGE, Les Vallées, 61270, AUBE, F, Code NUTS : FRB05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 55 510 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 45 980
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018/AO321060
Lot nº : 2
Intitulé : Division Routes Centre
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 août 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL JEAN FREON ELAGAGE, Les Vallées, 61270, AUBE, F, Code NUTS : FRB05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 55 510 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 45 980
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018/AO321061
Lot nº : 3
Intitulé : Division Routes Sud
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 août 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL JEAN FREON ELAGAGE, Les Vallées, 61270, AUBE, F, Code NUTS : FRB05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 55 510 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 45 980
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Ces présents marchés peuvent être consultés à l'adresse suivante : Conseil départemental de Loir-Et-Cher - marchés Publics - place de la République - 41020 Blois Cedex. Horaires d'ouverture : Lundi au Vendredi : 9 heures à 12 heures et 14 heures à 17 heures
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 août 2018
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