Centrale des marchés
TAILLE ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES LE LONG DES ROUTES DEPARTEMENTALES OU DU PATRIMOINE ARBORE DU DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER TAILLE ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES LE LONG DES ROUTES DEPARTEMENTALES OU DU PATRIMOINE ARBORE DU DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER url : http://www.le-loir-et-cher.fr designation : CG Loir et Cher ...
CG Loir et Cher 41020Blois Cedex sec.marches@cg41.fr 02 54 58 42 28
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TAILLE ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES LE LONG DES ROUTES DEPARTEMENTALES OU DU PATRIMOINE ARBORE DU DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER

Marché public ou privé
Référence du marché : 3401510

Date de clôture estimée : 05/03/18
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/01/18)
039514-2018
BOAMP (27/01/18)
18-11741

Département(s) de publication : 41
Annonce No 18-11741
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CG Loir et Cher, Place de la République, Point(s) de contact : Service marchés publics, 41020, Blois Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 54 58 41 41, Courriel : sec.marches@cg41.fr, Fax : (+33) 2 54 58 42 28, Code NUTS : FRB05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.le-loir-et-cher.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-securises.fr/perso/cg41/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Conseil départemental de Loir-et-Cher, Hôtel du Département Place de la République, 41020, Blois Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 54 58 42 10, Courriel : sec.marches@cg41.fr, Fax : (+33) 2 54 58 42 28, Code NUTS : FRB05, Adresse internet : http://www.marches-securises.fr/perso/cg41/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-securises.fr
à l'adresse suivante : Conseil départemental de Loir-et-Cher, Hôtel du Département Place de la République, 41020, Blois Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 54 58 42 10, Courriel : sec.marches@cg41.fr, Fax : (+33) 2 54 58 42 28, Code NUTS : FRB05, Adresse internet : http://www.marches-securises.fr/perso/cg41/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : TAILLE ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES LE LONG DES ROUTES DEPARTEMENTALES OU DU PATRIMOINE ARBORE DU DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 77211500
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : TAILLE ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES LE LONG DES ROUTES DEPARTEMENTALES OU DU PATRIMOINE ARBORE DU DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Territoire de la Division Routes Nord
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77211500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77211400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché comprend toutes les fournitures et la mise en œuvre nécessaires à la bonne réalisation des travaux.Les travaux d'élagage et d'abattage comprennent principalement :- La visite préalable du site pour analyse de l'intervention ;- L'installation de chantier et la signalisation au droit du chantier- Les interventions dans les conditions définies au préalable avec le représentant de la maîtrise d'œuvre, et en particulier : l'abattage, l'essouchage, la taille de formation des jeunes arbres et des arbres adultes, les tailles, le débroussaillage la coupe des branches selon les types de lisières soit au lamier scie ou au sécateur ;- La fourniture et la mise en œuvre des produits de traitement qui permettront d'enduire les plaies de taille réalisées sur les arbres lors du chantier ;- La désinfection systématique des outils de taille au démarrage du chantier et entre chaque arbre ainsi que la fourniture des produits nécessaires à cette désinfection ;- Le nettoyage des chaussées, trottoirs, accotements et fossés, de tous résidus provenant des travaux ;- Le déchiquetage du produit de l'élagage ou d'abattage d'arbres avec rejet sur parcelles riveraines lorsque le site le permet ;- Le broyage des résidus de taille et leur évacuation en décharge contrôlée ou leur valorisation auprès d'un organisme agréé ;- L'évacuation des branches et des troncs débités, et des produits résultant de l'essouchage en décharge contrôlée ou leur valorisation auprès d'un organisme agréé.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est porté à la connaissance des candidats, que le présent marché pourra être susceptible de présenter des modifications de contrat en cours d'exécution des prestations
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Territoire de la Division Routes Centre
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77211500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77211400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché comprend toutes les fournitures et la mise en œuvre nécessaires à la bonne réalisation des travaux.Les travaux d'élagage et d'abattage comprennent principalement :- La visite préalable du site pour analyse de l'intervention ;- L'installation de chantier et la signalisation au droit du chantier- Les interventions dans les conditions définies au préalable avec le représentant de la maîtrise d'œuvre, et en particulier : l'abattage, l'essouchage, la taille de formation des jeunes arbres et des arbres adultes, les tailles, le débroussaillage la coupe des branches selon les types de lisières soit au lamier scie ou au sécateur ;- La fourniture et la mise en œuvre des produits de traitement qui permettront d'enduire les plaies de taille réalisées sur les arbres lors du chantier ;- La désinfection systématique des outils de taille au démarrage du chantier et entre chaque arbre ainsi que la fourniture des produits nécessaires à cette désinfection ;- Le nettoyage des chaussées, trottoirs, accotements et fossés, de tous résidus provenant des travaux ;- Le déchiquetage du produit de l'élagage ou d'abattage d'arbres avec rejet sur parcelles riveraines lorsque le site le permet ;- Le broyage des résidus de taille et leur évacuation en décharge contrôlée ou leur valorisation auprès d'un organisme agréé ;- L'évacuation des branches et des troncs débités, et des produits résultant de l'essouchage en décharge contrôlée ou leur valorisation auprès d'un organisme agréé.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est porté à la connaissance des candidats, que le présent marché pourra être susceptible de présenter des modifications de contrat en cours d'exécution des prestations
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Territoire de la Division Routes Sud
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77211500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77211400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché comprend toutes les fournitures et la mise en œuvre nécessaires à la bonne réalisation des travaux.Les travaux d'élagage et d'abattage comprennent principalement :- La visite préalable du site pour analyse de l'intervention ;- L'installation de chantier et la signalisation au droit du chantier- Les interventions dans les conditions définies au préalable avec le représentant de la maîtrise d'œuvre, et en particulier : l'abattage, l'essouchage, la taille de formation des jeunes arbres et des arbres adultes, les tailles, le débroussaillage la coupe des branches selon les types de lisières soit au lamier scie ou au sécateur ;- La fourniture et la mise en œuvre des produits de traitement qui permettront d'enduire les plaies de taille réalisées sur les arbres lors du chantier ;- La désinfection systématique des outils de taille au démarrage du chantier et entre chaque arbre ainsi que la fourniture des produits nécessaires à cette désinfection ;- Le nettoyage des chaussées, trottoirs, accotements et fossés, de tous résidus provenant des travaux ;- Le déchiquetage du produit de l'élagage ou d'abattage d'arbres avec rejet sur parcelles riveraines lorsque le site le permet ;- Le broyage des résidus de taille et leur évacuation en décharge contrôlée ou leur valorisation auprès d'un organisme agréé ;- L'évacuation des branches et des troncs débités, et des produits résultant de l'essouchage en décharge contrôlée ou leur valorisation auprès d'un organisme agréé.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est porté à la connaissance des candidats, que le présent marché pourra être susceptible de présenter des modifications de contrat en cours d'exécution des prestations
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : La lettre de candidature (formulaire DC1), précisant la composition du groupement et, le cas échéant, les lots pour lesquels l'offre est présentée;OU les renseignements équivalents sur papier libre;La déclaration sur l'honneur du candidat stipulant qu'il n'entre pas dans l'un des cas mentionné à l'article 48 du décret no 2016-360, concernant les interdictions de soumissionner;Tout document permettant de vérifier que le signataire a capacité à représenter l'entreprise (pouvoir, extraits de statuts...);La copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire ainsi que tous documents attestant de l'autorisation de poursuite d'activité pendant la durée du marché;
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution : La consultation a pour objet la taille, l'élagage et l'abattage d'arbres le long des routes départementales ou du patrimoine arboré du Département de Loir-et-Cher.Les prestations donneront lieu à trois accords-cadres à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, sans indication de seuils.La présente consultation fait l'objet de 3 lots distincts dont l'objet figure ci-dessous :Lot 1 : Territoire de la Division Routes Nord ;Lot 2 : Territoire de la Division Routes Centre ;Lot 3 : Territoire de la Division Routes Sud.Durée des marchésChaque accord-cadre à bons de commande à intervenir est conclu pour une période courant de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2018. Il est prévu trois (3) reconductions tacites d'une durée d'un an chacune sans que la durée totale de chaque marché n'excède le 31 décembre 2021.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5 mars 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 7 mars 2018 - 14:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Conditions d'envoi ou de remise des plis Sur support papier : Les candidats sont invités à transmettre leur offre sous pli cacheté, par pli recommandé avec réception, par chronopost ou similaire ou contre récépissé à l'adresse suivante : Département de Loir-Et-CherService des Marchés Publics Hôtel du Département Place de la République 41020 BLOIS Cedex l'enveloppe devra porter la mention suivante : "Affaire no17s0073 - taille, elagage et abattage d'arbres le long des routes departementales ou du patrimoine arbore du departement de loir-et-cher - lot no - ne pas ouvrir " ainsi que le nom de l'opérateur économique et le numéro de siret. Par voie électronique : Conformément aux dispositions de l'article 40 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les candidats peuvent déposer une offre par voie dématérialisée en utilisant le site dont l'adresse est la suivante: http://www.marches-securises.fr/perso/cg41
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
25 janvier 2018
Chargement en cours...

A proximité de Blois

41000 Loir-et-Cher

Acheteur : CG Loir et Cher

Adresse :
Place de la République
41020 Blois Cedex

Fax : Voir le numéro

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 05/03/18

Liste des lots :

  • Territoire de la Division Routes Sud Le présent marché comprend toutes les fournitures et la mise en oeuvre nécessaires à la bonne réalisation des travaux.Les travaux d'élagage et d'abattage comprennent principalement :- La visite préalable du site pour analyse de l'intervention ;- L'installation de chantier et la signalisation au droit du chantier- Les interventions dans les conditions définies au préalable avec le représentant de la maîtrise d'oeuvre, et en particulier : l'abattage, l'essouchage, la taille de formation des jeunes arbres et des arbres adultes, les tailles, le débroussaillage la coupe des branches selon les types de lisières soit au lamier scie ou au sécateur ;- La fourniture et la mise en oeuvre des produits de traitement qui permettront d'enduire les plaies de taille réalisées sur les arbres lors du chantier ;- La désinfection systématique des outils de taille au démarrage du chantier et entre chaque arbre ainsi que la fourniture des produits nécessaires à cette désinfection ;- Le nettoyage des chaussées, trottoirs, accotements et fossés, de tous résidus provenant des travaux ;- Le déchiquetage du produit de l'élagage ou d'abattage d'arbres avec rejet sur parcelles riveraines lorsque le site le permet ;- Le broyage des résidus de taille et leur évacuation en décharge contrôlée ou leur valorisation auprès d'un organisme agréé ;- L'évacuation des branches et des troncs débités, et des produits résultant de l'essouchage en décharge contrôlée ou leur valorisation auprès d'un organisme agréé.
  • Territoire de la Division Routes Centre Le présent marché comprend toutes les fournitures et la mise en oeuvre nécessaires à la bonne réalisation des travaux.Les travaux d'élagage et d'abattage comprennent principalement :- La visite préalable du site pour analyse de l'intervention ;- L'installation de chantier et la signalisation au droit du chantier- Les interventions dans les conditions définies au préalable avec le représentant de la maîtrise d'oeuvre, et en particulier : l'abattage, l'essouchage, la taille de formation des jeunes arbres et des arbres adultes, les tailles, le débroussaillage la coupe des branches selon les types de lisières soit au lamier scie ou au sécateur ;- La fourniture et la mise en oeuvre des produits de traitement qui permettront d'enduire les plaies de taille réalisées sur les arbres lors du chantier ;- La désinfection systématique des outils de taille au démarrage du chantier et entre chaque arbre ainsi que la fourniture des produits nécessaires à cette désinfection ;- Le nettoyage des chaussées, trottoirs, accotements et fossés, de tous résidus provenant des travaux ;- Le déchiquetage du produit de l'élagage ou d'abattage d'arbres avec rejet sur parcelles riveraines lorsque le site le permet ;- Le broyage des résidus de taille et leur évacuation en décharge contrôlée ou leur valorisation auprès d'un organisme agréé ;- L'évacuation des branches et des troncs débités, et des produits résultant de l'essouchage en décharge contrôlée ou leur valorisation auprès d'un organisme agréé.
  • Territoire de la Division Routes Nord Le présent marché comprend toutes les fournitures et la mise en oeuvre nécessaires à la bonne réalisation des travaux.Les travaux d'élagage et d'abattage comprennent principalement :- La visite préalable du site pour analyse de l'intervention ;- L'installation de chantier et la signalisation au droit du chantier- Les interventions dans les conditions définies au préalable avec le représentant de la maîtrise d'oeuvre, et en particulier : l'abattage, l'essouchage, la taille de formation des jeunes arbres et des arbres adultes, les tailles, le débroussaillage la coupe des branches selon les types de lisières soit au lamier scie ou au sécateur ;- La fourniture et la mise en oeuvre des produits de traitement qui permettront d'enduire les plaies de taille réalisées sur les arbres lors du chantier ;- La désinfection systématique des outils de taille au démarrage du chantier et entre chaque arbre ainsi que la fourniture des produits nécessaires à cette désinfection ;- Le nettoyage des chaussées, trottoirs, accotements et fossés, de tous résidus provenant des travaux ;- Le déchiquetage du produit de l'élagage ou d'abattage d'arbres avec rejet sur parcelles riveraines lorsque le site le permet ;- Le broyage des résidus de taille et leur évacuation en décharge contrôlée ou leur valorisation auprès d'un organisme agréé ;- L'évacuation des branches et des troncs débités, et des produits résultant de l'essouchage en décharge contrôlée ou leur valorisation auprès d'un organisme agréé.

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Entite : Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans

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Entite : Conseil départemental de Loir-et-Cher
Hôtel du Département Place de la République
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