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acquisition de matériels de mesure de bathymétrie à Blois Acquisition de matériels de mesure de bathymétrie tel : 02-35-68-82-42 fax : 02-35-68-88-60 adresse : 10 chemin de la poudrièreCS90245 designation : CEREMA - DTerNC correspondant : Amand...
CEREMA - DTerNC 76121Le Grand-Quevilly amandine.raymond@cerema.fr 02 35 68 88 60
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Acquisition de matériels de mesure de bathymétrie à Blois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1605876

Date de clôture estimée : 18/08/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/07/15)
15-106786
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 76, 41
Annonce No 15-106786
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CEREMA - DTerNC.
 Correspondant : amandine RAYMOND, 10 chemin de la poudrière Cs90245 76121 Grand Quevilly, tél. : 02-35-68-82-42, télécopieur : 02-35-68-88-60, courriel : amandine.raymond@cerema.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : etudes, expertise sur les risques, l'environnement et l'aménagement.

Objet du marché : acquisition de matériels de mesure de bathymétrie.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 38300000.
Lieu de livraison : 11-31 rue Laplace, 41029 Blois.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en service de matériels de mesures de bathymétrie.

Le marché est décomposé en 2 lots:
- lot no1 : Fourniture, livraison et livrasion d'un drone de surface télécommandé ( Usv : Unmanned Surface Vehicle) équipé d'un sondeur monofaisceau.
- lot no2 : Fourniture, livraison et mise en service d'une centrale d'attitude inertielle submersible répondant aux besoins d'un levé bathymétrique.

Le présent marché est soumis aux dispositions du Code des marchés publics. Il est passé en procédure adaptée en application des article 26 et 28 dudit Code
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : pour le lot no1, le candidat devra chiffrer obligatoirement :
- pse 1 : batterie de rechange et chargeur pour le drone
- pse 2 : batterie de rechange pour la télécommande de pilotage
- pse 3 : formation dans le lieu désigné par le titulaire
- pse 4 : formation sur site du cerema

Pour le lot no2 : le candidat devra chiffrer :
- pse 5 : formation dans le lieu désigné par le titulaire
- pse 6 : formation sur site du CEREMA.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5 % est exercée sur les règlements par le comptable assignataire des paiements.
Par dérogation à l'article 4-2 du CCAG, elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Ces dernières doivent être constituées en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier règlement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : - 1 - garantie et capacités économiques et techniques
- 2 - références professionnelles .
Situation juridique - références requises : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
-Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)
-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2) .
Capacité économique et financière - références requises : les renseignements concernant les capacités techniques et économiques de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les renseignements concernant les capacités techniques, économiques et professionnelles de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
-Liste des principaux marchés de fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - 1- valeur technique au regard du mémoire : 50 %;
     - 2- prix des prestations au regard de la décomposition globale et forfaitaire ( voir détail au réglement de consultation) : 30 %;
     - 3-qualité des services : 15 %;
     - 4-délai de livraison proposé par le candidat (voir détail auréglement de consultation) : 05 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 août 2015, à 11 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : DTerNC-2015-04.

Renseignements complémentaires : les offres doivent comprendre en plus des pièces de candidature (mentionnées bloc 10) :
-Un Acte d'engagement et ses annexes pour chacun des lots : dûment complété, daté et signé par la personne habilitée ;
-La décompositon du prix global et forfaitaire pour chacun des lots : dûment complété, daté et signé par la personne habilitée ;
-Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) : commun à tous les lots : daté et signé par la personne habilitée ;
-Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) commun à tous les lots : daté et signé par la personne habilitée ;
-Un mémoire technique détaillé établit par le candidat, daté et signé, à l'apui de son offre.il exposera notamment les caractéristiques techniques du matériel proposé ainsi que les condidtions et l'assistance technique proposée pendant la garantie,
Le titulaire devra fournir une note de présentation détaillant la formation proposée.

Au vu des offres présentées, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec les candidats dont les offres sont les plus intéressantes au regard des critères de jugement des offres fixés ci-dessus. La procédure sera la suivante :
- la négociation s'effectuera avec au minimum deux candidats. Toutefois, dans l'hypothèse où une seule offre a été déposée, une négociation sera conduite avec l'unique candidat ;
- la négociation pourra porter, au choix du pouvoir adjudicateur, sur tous les éléments de l'offre du candidat, notamment sur le prix.
- elle aura lieu soit par écrit (courrier et/ou télécopieur), soit par convocation à un entretien individuel dans les locaux du pouvoir adjudicateur. Le courrier en cause précisera les conditions de la négociation.
- les offres finales issues de la négociation seront intégrées à l'analyse des offres pour un classement final des entreprises.

Une mise au point avec le candidat attributaire destinée à prendre en compte d'éventuelles modifications issues de la négociation sera, le cas échéant, matérialisée par un formulaire qui sera, après validation et signature dudit candidat attributaire, annexé au présent marché.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
En application de l'article 56 du Code des marchés publics, les soumissionnaires sont invités à télécharger les documents contractuels et documents additionnels dans leur intégralité sur l'adresse Internet de la place des marchés interministérielle https://www.marches-publics.gouv.fr/.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les plis doivent être remis avant la date limite de remise des offres soit:
- sous format papier:
Les candidats peuvent transmettre leur offre sous pli cacheté portant les mentions : Offre pour le marché : Acquisition dematériels de mesure de bathymétrier- ne pas ouvrir.
Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant le 18/08/2015 à 11h30 et ce, à l'adresse suivante :
cerema
service marches publics
10 chemin de la poudrière
Cs90245
76121 le grand quevilly Cedex
- soit par voie électronique: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 juillet 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
 Correspondant : amandine RAYMOND,  76121 Le Grand Quevilly, , courriel : amandine.raymond@cerema.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal adminstratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen, tél. : 02-32-08-12-70, télécopieur : 02-32-08-12-71.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal adminstratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen, tél. : 02-32-08-12-70, télécopieur : 02-32-08-12-71.

Renseignements relatifs aux lots : 



Lot(s) 1. - fourniture, livraison et mise en service d'un drone de surface télécommandé ( Usv : Unmanned Surface Vehicle) équipé d'un sondeur monofaisceau.
Fourniture, livraison et mise en service d'un drone de surface télécommandé ( USV : Unmanned Surface Vehicle) équipé d'un sondeur monofaisceau





Lot(s) 2. - fourniture, livraison et mise en service d'une centrale d'attitude inertielle submersible répondant aux besoins d'un levé bathymétrique.
Fourniture, livraison et mise en service d'une centrale d'attitude inertielle submersible répondant aux besoins d'un levé bathymétrique







Lot(s) 1. - fourniture, livraison et mise en service d'un drone de surface télécommandé ( Usv : Unmanned Surface Vehicle) équipé d'un sondeur monofaisceau.
Fourniture, livraison et mise en service d'un drone de surface télécommandé ( USV : Unmanned Surface Vehicle) équipé d'un sondeur monofaisceau



Lot(s) 1. - fourniture, livraison et mise en service d'un drone de surface télécommandé ( Usv : Unmanned Surface Vehicle) équipé d'un sondeur monofaisceau.
Fourniture, livraison et mise en service d'un drone de surface télécommandé ( USV : Unmanned Surface Vehicle) équipé d'un sondeur monofaisceau



Lot(s) 2. - fourniture, livraison et mise en service d'une centrale d'attitude inertielle submersible répondant aux besoins d'un levé bathymétrique.
Fourniture, livraison et mise en service d'une centrale d'attitude inertielle submersible répondant aux besoins d'un levé bathymétrique



Lot(s) 2. - fourniture, livraison et mise en service d'une centrale d'attitude inertielle submersible répondant aux besoins d'un levé bathymétrique.
Fourniture, livraison et mise en service d'une centrale d'attitude inertielle submersible répondant aux besoins d'un levé bathymétrique
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